Section XVI, chapitre 84:
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques, parties de ces machines ou appareils

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(articles 84.01 à 84.30)

Code produit

Catégorie

84.01

Réacteurs nucléaires ; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires ; machines et appareils pour la séparation isotopique :

84.01.10.00.00

84.01.20.00.00

- Réacteurs nucléaires

- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

1

1

84.01.30.00.00

84.01.40.00.00

84.02

- Éléments combustibles (cartouches) non irradiés

- Parties de réacteurs nucléaires

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites à "eau surchauffée":

1

84.02.11.00.00

- Chaudières à vapeur :

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes

1

84.02.12.00.00

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes

84.02.19.00.00

-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

84.02.20.00.00

84.02.90.00.00

84.03

- Chaudières dites "à eau surchauffée"

- Parties

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02 :

1

1

84.03.10.00.00

84.03.90.00.00

84.04

- Chaudières

- Parties

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) ; condenseurs pour machines à vapeur :

1

1

84.04.10.00.00

- Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03

84.04.20.00.00

84.04.90.00.00

84.05

- Condenseurs pour machines à vapeur

- Parties

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs :

1

1

84.05.10.00.00

- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

84.05.90.00.00

84.06

84.06.10.00.00

.

84.06.81.00.00

84.06.82.00.00

84.06.90.00.00

84.07

- Parties

Turbines à vapeur :

- Turbines pour la propulsion de bateaux

- Autres turbines :

-- D'une puissance excédant 40 MW

-- D'une puissance n'excédant pas 40 MW

- Parties

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) :

1

.

1

.

1

1

1

84.07.10.00.00

.

84.07.21.00.00

84.07.29.00.00

- Moteurs pour l'aviation

- Moteurs pour la propulsion de bateaux :

-- Du type hors-bord

-- Autres

- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :

2

.

1

2

84.07.31.00.10

-- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 destiné à l'industrie de montage

84.07.31.00.90

-- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 non destiné à l'industrie de montage

84.07.32.00.10

-- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 destiné à l'industrie de montage

84.07.32.00.90

-- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 non destiné à l'industrie de montage

84.07.33.00.00

-- D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm3

84.07.34.00.00

84.07.90.00.00

84.08

-- D'une cylindrée excédant 1.000 cm3

- Autres moteurs

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) :

2

2

84.08.10.00.00

84.08.20.00.00

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

- Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87

2

2

84.08.90.00.00

84.09

- Autres moteurs

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 :

2

84.09.10.00.00

.

84.09.91.00.00

- De moteurs pour l'aviation

- Autres :

-- Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

2

.

2

84.09.99.00.00

84.10

-- Autres

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs :

- Turbines et roues hydrauliques :

2

84.10.11.00.00

84.10.12.00.00

-- D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW

-- D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW

1

84.10.13.00.00

84.10.90.00.00

84.11

-- D'une puissance excédant 10.000 kW

- Parties, y compris les régulateurs

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz :

1

1

84.11.11.00.00

84.11.12.00.00

.

84.11.21.00.00

84.11.22.00.00

.

84.11.81.00.00

84.11.82.00.00

.

84.11.91.00.00

- Turboréacteurs :

-- D'une poussée n'excédant pas 25 kN

-- D'une poussée excédant 25 kN

- Turbopropulseurs :

-- D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW

-- D'une puissance excédant 1.100 kW

- Autres turbines à gaz :

-- D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW

-- D'une puissance excédant 5.000 kW

- Parties :

-- De turboréacteurs ou de turbo-propulseurs

.

1

1

.

1

1

.

1

1

.

1

84.11.99.00.00

84.12

84.12.10.00.00

.

84.12.21.00.00

84.12.29.00.00

.

84.12.31.00.00

84.12.39.00.00

84.12.80.00.00

84.12.90.00.00

84.13

-- Autres

Autres moteurs et machines motrices :

- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

- Moteurs hydrauliques :

-- A mouvement rectiligne (cylindres)

-- Autres

- Moteurs pneumatiques :

-- A mouvement rectiligne (cylindres)

-- Autres

- Autres

- Parties

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquide :

- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :

1

.

1

.

1

1

.

1

1

1

1

84.13.11.00.00

-- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

84.13.19.00.00

84.13.20.00.00

-- Autres

- Pompes à bras, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19

3

1

84.13.40.00.00

84.13.50.00.00

84.13.60.00.00

84.13.70.00.00

.

84.13.81.00.00

84.13.82.00.00

.

.

84.13.91.10.00

84.13.91.20.00

84.13.91.90.00

84.13.92.00.00

84.14

- Pompes à béton

- Autres pompes volumétriques alternatives

- Autres pompes volumétriques rotatives

- Autres pompes centrifuges

- Autres pompes; élévateurs à liquides :

-- Pompes

-- Élévateurs à liquides

- Parties :

-- De pompes :

--- Pour tous véhicules automobiles

--- A mains

--- Autres

-- D'élévateurs à liquides

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.

1

1

1

1

.

1

1

.

.

1

1

1

1

84.14.10.00.00

.

84.14.20.10.00

84.14.20.90.00

- Pompes à vide

- Pompes à air, à main ou à pied :

--- Pour gonfler les pneumatiques

--- Autres

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

1

.

3

3

2

84.14.30.00.90

84.14.40.00.00

-- Destinés aux industries de montage

-- Autres

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

- Ventilateurs :

2

84.14.51.00.00

-- Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

84.14.59.00.00

84.14.60.00.00

-- Autres

- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

3

3

84.14.80.00.00

84.14.90.00.00

84.15

- Autres

- Parties

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.

3

2

84.15.10.00.00

84.15.20.00.00

- Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps

- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

- Autres :

3

84.15.81.00.00

-- Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique

84.15.82.00.00

84.15.83.00.00

.

84.15.90.00.10

84.15.90.00.90

84.16

-- Autres, avec dispositif de réfrigération

-- Sans dispositif de réfrigération

- Parties

-- Destinées aux industries de montage

-- Autres

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires :

3

.

1

2

84.16.10.00.00

84.16.20.00.00

84.16.30.00.00

- Brûleurs à combustibles liquides

- Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

1

1

1

84.16.90.00.00

84.17

- Parties

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques :

1

84.17.10.00.00

- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

84.17.20.00.00

84.17.80.00.00

84.17.90.00.00

84.18

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

- Autres

- Parties

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 :

1

1

84.18.10.00.00

- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées

.

84.18.21.00.00

84.18.22.00.00

84.18.29.00.00

84.18.30.00.00

- Réfrigérateurs de type ménager :

-- A compression

-- A absorption, électriques

-- Autres

- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

.

3

3

3

3

84.18.40.00.00

- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

84.18.50.00.00

- Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires, pour la production du froid

- Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur :

84.18.61.00.00

-- Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur

84.18.69.00.00

.

84.18.91.00.00

-- Autres

- Parties :

-- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

1

.

1

84.18.99.00.00

84.19

-- Autres

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation :

- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation :

1

84.19.11.00.00

.

84.19.19.10.00

84.19.19.90.00

84.19.20.00.00

.

84.19.31.00.00

84.19.32.00.00

84.19.39.00.00

84.19.40.00.00

84.19.50.00.00

84.19.60.00.00

-- A chauffage instantané, à gaz

-- Autres :

--- Solaires

--- Autres

- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

- Séchoirs :

-- Pour produits agricoles

-- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

-- Autres

- Appareils de distillation ou de rectification

- Échangeurs de chaleur

- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

- Autres appareils et dispositifs :

3

.

1

3

1

.

1

1

1

1

1

2

84.19.81.00.00

-- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

84.19.89.00.00

84.19.90.00.00

84.20

-- Autres

- Parties

Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines :

2

1

84.20.10.00.00

.

84.20.91.00.00

84.20.99.00.00

84.21

- Calandres et laminoirs

- Parties :

-- Cylindres

-- Autres

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz :

- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges :

2

.

1

1

84.21.11.00.00

84.21.12.00.00

84.21.19.00.00

.

84.21.21.00.00

84.21.22.00.00

-- Écrémeuses

-- Essoreuses à linge

-- Autres

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :

-- Pour la filtration ou l'épuration des eaux

-- Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

2

2

2

.

1

1

84.21.23.00.00

-- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

84.21.29.00.00

.

84.21.31.00.00

-- Autres

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :

-- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

1

.

1

84.21.39.00.00

.

84.21.91.00.00

84.21.99.00.00

84.22

-- Autres

- Parties :

-- De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

-- Autres

Machines à laver la vaisselle ; machines e appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons :

- Machines à laver la vaisselle :

1

.

1

1

84.22.11.00.00

84.22.19.00.00

84.22.20.00.00

-- De type ménager

-- Autres

- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

3

1

1

84.22.30.00.00

- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

84.22.40.00.00

- Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

84.22.90.00.00

84.23

- Parties

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins ; poids pour toutes balances :

1

84.23.10.00.00

- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

84.23.20.00.00

84.23.30.00.00

- Bascules à pesage continu sur transporteurs

- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

- Autres appareils et instruments de pesage :

1

84.23.81.00.00

84.23.82.00.00

-- D'une portée n'excédant pas 30 kg

-- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg

1

1

84.23.89.00.00

84.23.90.00.00

-- Autres

- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

1

1

84.24

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, même chargés ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machine et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires :

84.24.10.00.00

84.24.20.00.00

84.24.30.00.00

- Extincteurs, même chargés

- Pistolets aérographes et appareils similaires

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

1

2

2

.

.

84.24.81.10.00

- Autres appareils :

-- Pour l'agriculture ou l'horticulture :

--- Appareils à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires

.

1

84.24.81.20.00

84.24.81.90.00

84.24.89.00.00

84.24.90.00.00

84.25

.

84.25.11.00.00

84.25.19.00.00

84.25.20.00.00

--- Appareils pour l'arrosage

--- Autres

-- Autres

- Parties

Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins :

- Palans :

-- A moteur électrique

-- Autres

- Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond

1

1

1

1

.

.

1

1

1

.

84.25.31.00.00

84.25.39.00.00

.

84.25.41.00.00

84.25.42.00.00

84.25.49.00.00

84.26

- Autres treuils; cabestans :

-- A moteur électrique

-- Autres

- Crics et vérins :

-- Élévateurs fixes de voitures pour garages

-- Autres crics et vérins, hydrauliques

-- Autres

Bigues ; grues et blondins ; ponts roulant portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues :

- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers :

1

1

.

1

1

1

84.26.11.00.00

-- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

-- Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

84.26.19.00.00

84.26.20.00.00

84.26.30.00.00

.

84.26.41.00.00

84.26.49.00.00

-- Autres

- Grues à tour

- Grues sur portiques

- Autres machines et appareils, autopropulsés :

-- Sur pneumatiques

-- Autres

- Autres machines et appareils :

1

1

1

.

1

1

84.26.91.00.00

-- Conçus pour être montés sur un véhicule routier

84.26.99.00.00

84.27

-- Autres

Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage :

84.27.10.00.00

84.27.20.00.00

84.27.90.00.00

84.28

- Chariots autopropulsés à moteur électrique

- Autres chariots autopropulsés

- Autres chariots

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) :

1

1

84.28.10.00.00

84.28.20.00.00

- Ascenseurs et monte-charge

- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises :

1

1

84.28.31.00.00

-- Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

84.28.32.00.00

84.28.33.00.00

84.28.39.00.00

84.28.40.00.00

84.28.50.00.00

-- Autres, à benne

-- Autres, à bande ou à courroie

-- Autres

- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

- Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail

1

1

1

1

1

84.28.60.00.00

- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

84.28.90.00.00

84.29

- Autres machines et appareils

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés :

- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) :

1

84.29.11.00.00

84.29.19.00.00

84.29.20.00.00

84.29.30.00.00

84.29.40.00.00

-- A chenilles

-- Autres

- Niveleuses

- Décapeuses

- Compacteuses et rouleaux compresseurs

- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses :

1

1

1

1

1

84.29.51.00.00

-- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

84.29.52.00.00

-- Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

84.29.59.00.00

84.30

-- Autres

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige :

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