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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section II, chapitre 11:
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

11.01.00.00.00

11.02

Farines de froment (blé) ou de méteil.

Farines de céréales autres que de froment(blé) ou de méteil:

3

.

11.02.10.00.00

11.02.20.00.00

11.02.30.00.00

.

11.02.90.10.00

11.02.90.90.00

11.03

- Farine de seigle

- Farine de maïs

- Farine de riz

- Autres :

-- De mil ou de sorgho

-- D'autres céréales

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:

3

3

3

.

3

3

.

11.03.11.00.00

11.03.12.00.00

11.03.13.00.00

11.03.14.00.00

11.03.19.00.00

.

11.03.21.00.00

11.03.29.00.00

11.04

- Gruaux et semoules :

-- De froment (blé)

-- D'avoine

-- De maïs

-- De riz

-- D'autres céréales

- Agglomérés sous forme de pellets:

-- De froment (blé)

-- D'autres céréales

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:

.

1 *

2

2

2

2

.

2

2

.

.

11.04.11.00.00

11.04.12.00.00

11.04.19.00.00

.

- Grains aplatis ou en flocons :

-- D'orge

-- D'avoine

-- D'autres céréales

- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :

.

2

2

2

.

11.04.21.00.00

11.04.22.00.00

11.04.23.00.00

11.04.29.00.00

11.04.30.00.00

-- D'orge

-- D'avoine

-- De maïs

-- D'autres céréales

- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

2

2

2

2

2

11.05

Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre:

.

11.05.10.00.00

11.05.20.00.00

- Farine, semoule et poudre

- Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

2

2

11.06

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n°07.14 et des produits du Chapitre 8 :

.

11.06.10.00.00

.

- Des légumes à cosse secs du n° 07.13

3

.

- De sagou, ou des racines ou des tubercules du n° 07.14 :

11.06.20.10.00

11.06.20.20.00

11.06.20.90.00

-- De manioc (y compris le gari)

-- D'igname

-- D'autres racines et tubercules et de sagou

3

3

3

11.06.30.00.00

11.07

11.07.10.00.00

11.07.20.00.00

11.08

.

11.08.11.00.00

11.08.12.00.00

11.08.13.00.00

11.08.14.00.00

11.08.19.00.00

11.08.20.00.00

11.09.00.00.00

- Des produits du Chapitre 8

Malt, même torréfié :

- Non torréfié

- Torréfié

Amidons et fécules ; inuline :

- Amidons et fécules :

-- Amidon de froment (blé)

-- Amidon de maïs

-- Fécule de pommes de terre

-- Fécule de manioc (cassave)

-- Autres amidons et fécules

- Inuline

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

3

.

1

1

.

.

2

2

2

2

2

2

2

*
conformément au
Règlement n°
09/2002/CM/UEMOA
du 27 Juin 2002

Source: Commission de l'UEMOA

.

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