IZF - Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section X, chapitre 49:
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
49.01	Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. - En feuillets isolés, même pliés :
4901.10.10	-- Livres et brochures scolaires en feuillets isolés, même pliés	EXEMPT		EXO
4901.10.90	-- Autres livres, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés, même pliés	EXEMPT		TN
- Autres :
4901.91.00	-- Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules	EXEMPT		TR
-- Autres :
4901.99.10	--- Livres et brochures scolaires présentés autrement qu'en feuillets isolés, même pliés	EXEMPT		TR
4901.99.90	--- Autres livres, brochures et imprimés similaires	EXEMPT		TR
49.02	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
4902.10.00	- Paraissant au moins quatre fois par semaine	EXEMPT		TN
4902.90.00	- Autres	EXEMPT		TN
4903.00.00	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants	EXEMPT		TN
4904.00.00	Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée	EXEMPT		TN
49.05	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
4905.10.00	- Globes	EXEMPT		TN
- Autres :
4905.91.00	-- Sous forme de livres ou de brochures	EXEMPT		TN
4905.99.00	-- Autres	EXEMPT		TN
4906.00.00	Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus	10 %		TN
49.07	Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque ; chèques ; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.
4907.00.10	- Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires	10 %		TN
4907.00.20	- Carnets de chèques	30 %		TN
4907.00.90	- Autres	10 %		TN
49.08	Décalcomanies de tous genres.
4908.10.00	- Décalcomanies vitrifiables	20 %		TN
4908.90.00	- Autres	20 %		TN
4909.00.00	Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.	10 %		TN
4910.00.00	Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller	30 %		TN
49.11	Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.
4911.10.00	- Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires.	30 %		TN
- Autres :
4911.91.00	-- Images, gravures et photographies	30 %		TN
4911.99.00	-- Autres	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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