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Section XIII, chapitre 69:
Produits céramiques

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

69.01.00.00.00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.

3

69.02

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues :

69.02.10.00.00

- Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3

3

69.02.20.00.00

- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (AI2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits

3

69.02.90.00.00

69.03

- Autres

Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues :

3

69.03.10.00.00

- Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits

3

69.03.20.00.00

- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)

3

69.03.90.00.00

69.04

- Autres

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique :

3

69.04.10.00.00

69.04.90.00.00

69.05

- Briques de construction

- Autres

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment :

3

3

69.05.10.00.00

69.05.90.00.00

69.06.00.00.00

- Tuiles

- Autres

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.

3

3

3

69.07

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support:

69.07.10.00.00

- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

3

69.07.90.00.00

69.08

- Autres

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support :

3

69.08.10.00.00

- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

3

69.08.90.00.00

69.09

- Autres

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique :

- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques:

3

69.09.11.00.00

69.09.12.00.00

-- En porcelaine

-- Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs

1

1

69.09.19.00.00

69.09.90.00.00

69.10

-- Autres

- Autres

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires en céramique :

1

1

69.10.10.00.00

69.10.90.00.00

69.11

- En porcelaine

- Autres

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine :

3

3

69.11.10.00.00

- Articles pour le service de la table ou de la cuisine

3

69.11.90.00.00

69.12

- Autres

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine:

3

69.12.00.10.00

--- Articles pour le service de la table ou ou de la cuisine

3

69.12.00.90.00

69.13

--- Autres

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique:

3

69.13.10.00.00

69.13.90.00.00

69.14

69.14.10.00.00

69.14.90.00.00

- En porcelaine

- Autres

Autres ouvrages en céramique:

- En porcelaine

- Autres

3

3

.

3

3

Source: Commission de l'UEMOA

.

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