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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XIV, chapitre 71:
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux plaqués ou doublés de métaux précieux, ouvrages en ces matières, bijouterie de fantaisies

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Catégorie

71.01

Perles fines ou de culture, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport :

71.01.10.00.00

.

71.01.21.00.00

71.01.22.00.00

71.02

- Perles fines

- Perles de culture :

-- Brutes

-- Travaillées

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis :

1

.

1

2

71.02.10.00.00

.

71.02.21.00.00

71.02.29.00.00

.

71.02.31.00.00

71.02.39.00.00

71.03

- Non triés

- Industriels :

-- Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

-- Autres

- Non industriels :

-- Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

-- Autres

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport :

1

.

1

2

.

1

2

71.03.10.00.00

.

71.03.91.00.00

71.03.99.00.00

71.04

- Brutes ou simplement sciées ou dégrossies

- Autrement travaillées :

-- Rubis, saphirs et émeraudes

-- Autres

Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties ; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport :

1

.

2

2

71.04.10.00.00

71.04.20.00.00

71.04.90.00.00

71.05

- Quartz piézo-électrique

- Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

- Autres

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques :

1

1

1

71.05.10.00.00

71.05.90.00.00

71.06

- De diamants

- Autres

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre :

1

1

71.06.10.00.00

.

71.06.91.00.00

71.06.92.00.00

71.07.00.00.00

- Poudres

- Autres :

-- Sous formes brutes

-- Sous formes mi-ouvrées

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

1

.

1

2

2

71.08

Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre:

.

71.08.11.00.00

71.08.12.00.00

71.08.13.00.00

71.08.20.00.00

71.09.00.00.00

- A usages non monétaires :

-- Poudres

-- Sous autres formes brutes

-- Sous autres formes mi-ouvrées

- A usage monétaire

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

.

1

1

2

2

2

71.10

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre :

.

71.10.11.00.00

71.10.19.00.00

.

- Platine :

-- Sous formes brutes ou en poudre

-- Autres

- Palladium :

.

1

2

.

71.10.21.00.00

71.10.29.00.00

.

71.10.31.00.00

71.10.39.00.00

.

71.10.41.00.00

-- Sous formes brutes ou en poudre

-- Autres

- Rhodium :

-- Sous formes brutes ou en poudre

-- Autres

- Iridium, osmium et ruthénium :

-- Sous formes brutes ou en poudre

1

2

.

1

2

.

1

71.10.49.00.00

71.11.00.00.00

-- Autres

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

2

2

71.12

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des méta précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux :

71.12.10.00.00

- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

2

71.12.20.00.00

- De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

2

71.12.90.00.00

71.13

- Autres

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :

2

- En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux :

71.13.11.00.00

-- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

3

71.13.19.00.00

-- En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

3

71.13.20.00.00

- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

3

71.14

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :

- En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux :

71.14.11.00.00

-- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

3

71.14.19.00.00

-- En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

3

71.14.20.00.00

- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

3

71.15

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :

71.15.10.00.00

- Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

3

71.15.90.00.00

71.16

- Autres

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées :

3

71.16.10.00.00

71.16.20.00.00

- En perles fines ou de culture

- En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

3

3

71.17

Bijouterie de fantaisie :

- En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés :

71.17.11.00.00

71.17.19.00.00

71.17.90.00.00

71.18

71.18.10.00.00

-- Boutons de manchettes et boutons similaires

-- Autres

- Autres

Monnaies :

- Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or

3

3

3

.

3

71.18.90.00.00

- Autres

0

Source: Commission de l'UEMOA

.

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