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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section VIII, chapitre 41:
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Catégorie

41.01

Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues :

.

41.01.10.00.00

- Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées

1

- Autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes :

41.01.21.00.00

41.01.22.00.00

41.01.29.00.00

41.01.30.00.00

-- Entières

-- Croupons et demi-croupons

-- Autres

- Autres peaux de bovins, autrement conservées

1

1

1

1

41.01.40.00.00

41.02

- Peaux d'équidés

Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre :

1

41.02.10.00.00

.

41.02.21.00.00

41.02.29.00.00

41.03

- Lainées

- Epilées ou sans laine :

-- Picklées

-- Autres

Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre :

1

.

1

1

41.03.10.00.00

41.03.20.00.00

41.03.90.00.00

41.04

- De caprins

- De reptiles

- Autres

Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des n°s 41.08 ou 41.09 :

1

1

1

41.04.10.00.00

- Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)

2

- Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :

41.04.21.00.00

41.04.22.00.00

41.04.29.00.00

-- Cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal

-- Cuirs et peaux de bovins, autrement prétannés

-- Autres

- Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parcheminés ou préparés après tannage :

2

2

2

41.04.31.00.00

-- Pleine fleur et pleine fleur refendue

2

41.04.39.00.00

41.05

-- Autres

Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09:

2

- Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues:

41.05.11.00.00

41.05.12.00.00

41.05.19.00.00

41.05.20.00.00

-- A prétannage végétal

-- Autrement prétannées

-- Autres

- Parcheminées ou préparées après tannage

2

2

2

2

41.06

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09:

- Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues:

41.06.11.00.00

41.06.12.00.00

41.06.19.00.00

41.06.20.00.00

41.07

-- A prétannage végétal

-- Autrement prétannées

-- Autres

- Parcheminées ou préparées après tannage

Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09 :

2

2

2

2

41.07.10.00.00

.

41.07.21.00.00

41.07.29.00.00

41.07.90.00.00

41.08.00.00.00

- De porcins

- De reptiles :

-- A prétannage végétal

-- Autres

- D'autres animaux

Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné).

2

.

2

2

2

2

41.09.00.00.00

Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés.

2

41.10.00.00.00

Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir.

2

41.11.00.00.00

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées.

2

Source: Commission de l'UEMOA

.

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