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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section X, chapitre 48:
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

48.01.00.00.00

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.

0

48.02

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03 ; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) :

48.02.10.00.00

- Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

1

48.02.20.00.00

- Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

1

48.02.30.00.00

48.02.40.00.00

- Papiers supports pour carbone

- Papiers supports pour papiers peints

1

1

- Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres:

48.02.51.00.00

-- D'un poids au m2 inférieur à 40 g

1

48.02.52.00.00

-- D'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g

1

48.02.53.00.00

-- D'un poids au m2 excédant 150 g

1

48.02.60.00.00

- Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique

1

48.03.00.00.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

2

48.04

Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. :

- Papiers et cartons pour couverture, dits "Kraftliner" :

48.04.11.00.00

48.04.19.00.00

-- Écrus

-- Autres

- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance :

1

1

48.04.21.00.00

48.04.29.00.00

-- Écrus

-- Autres

- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g :

1

1

48.04.31.00.00

48.04.39.00.00

-- Écrus

-- Autres

- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus :

1

1

48.04.41.00.00

48.04.42.00.00

-- Écrus

-- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

1

1

48.04.49.00.00

-- Autres

- Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225g:

1

48.04.51.00.00

48.04.52.00.00

-- Écrus

-- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

1

1

48.04.59.00.00

48.05

-- Autres

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 2 du présent Chapitre :

1

48.05.10.00.00

- Papier mi-chimique pour cannelure

1

- Papiers et cartons multicouches :

48.05.21.00.00

-- Dont chaque couche est blanchie

1

48.05.22.00.00

-- Dont seulement une couche extérieure est blanchie

1

48.05.23.00.00

-- Ayant trois couches ou plus dont seulement les deux couches extérieures sont blanchies

1

48.05.29.00.00

48.05.30.00.00

48.05.40.00.00

48.05.50.00.00

-- Autres

- Papier sulfite d'emballage

- Papier et carton-filtre

- Papier et carton feutre, papier et carton laineux

1

1

1

1

48.05.60.00.00

- Autres papiers et cartons d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g

1

48.05.70.00.00

- Autres papiers et cartons d'un poids au m2 compris entre 150 g exclus et 225g exclus

1

48.05.80.00.00

- Autres papiers et cartons d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g

1

48.06

Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles :

.

48.06.10.00.00

- Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)

2

48.06.20.00.00

- Papiers ingraissables (greaseproof)

2

48.06.30.00.00

48.06.40.00.00

- Papiers-calques

- Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

2

2

48.07

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles :

48.07.10.00.00

- Papiers et cartons "entre-deux", assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte

2

48.07.90.00.00

48.08

- Autres

Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03 :

2

48.08.10.00.00

- Papiers et cartons ondulés, même perforés

2

48.08.20.00.00

- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés

2

48.08.30.00.00

- Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés

2

48.08.90.00.00

48.09

- Autres

Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles :

2

48.09.10.00.00

- Papiers carbone et papiers similaires

2

48.09.20.00.00

48.09.90.00.00

48.10

- Papiers dits "autocopiants"

- Autres

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles :

- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :

2

2

48.10.11.00.00

-- D'un poids au m2 n'excédant pas 150 g

2

48.10.12.00.00

-- D'un poids au m2 excédant 150 g

2

- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique :

48.10.21.00.00

48.10.29.00.00

-- Papier couché léger, dit "L.W.C."

-- Autres

- Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques:

2

2

48.10.31.00.00

-- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g

2

48.10.32.00.00

-- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m2 excédant 150 g

2

48.10.39.00.00

48.10.91.00.00

48.10.99.00.00

48.11

-- Autres

- Autres papiers et cartons :

-- Multicouches

-- Autres

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des types décrits, dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10 :

2

2

2

48.11.10.00.00

- Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

2

- Papiers et cartons gommés ou adhésifs:

48.11.21.00.00

48.11.29.00.00

-- Auto-adhésifs

-- Autres

- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) :

2

2

48.11.31.00.00

-- Blanchis, d'un poids au m2 excédant 150 g

2

48.11.39.00.00

48.11.40.00.00

-- Autres

- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol

2

2

48.11.90.00.00

- Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose.

2

48.12.00.00.00

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.

2

48.13

Papier à cigarettes, même découpé format ou en cahiers ou en tubes :

2

48.13.10.00.00

48.13.20.00.00

- En cahiers ou en tubes

- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm

2

1 (*)

48.13.90.00.00

48.14

- Autres

Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrauphanies :

2

48.14.10.00.00

48.14.20.00.00

- Papier dit "Ingrain"

- Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.

3

3

48.14.30.00.00

- Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées

3

48.14.90.00.00

48.15.00.00.00

- Autres

Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés.

3

3

48.16

Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes :

48.16.10.00.00

- Papiers carbone et papiers similaires

2

48.16.20.00.00

48.16.30.00.00

48.16.90.00.00

48.17

- Papiers dits "autocopiants"

- Stencils complets

- Autres

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance :

2

2

2

48.17.10.00.00

48.17.20.00.00

- Enveloppes

- Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance

3

3

48.17.30.00.00

- Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

3

48.18

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format ; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose :

48.18.10.00.00

48.18.20.00.00

- Papier hygiénique

- Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

3

3

48.18.30.00.00

48.18.40.00.00

- Nappes et serviettes de table

- Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires

3

3

48.18.50.00.00

- Vêtements et accessoires du vêtement

3

48.18.90.00.00

48.19

- Autres

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires :

3

48.19.10.00.00

- Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé

3

48.19.20.00.00

- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé

3

48.19.30.00.00

- Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus

3

48.19.40.00.00

- Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets

3

48.19.50.00.00

- Autres emballages, y compris les pochettes pour disques

3

48.19.60.00.00

- Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

3

48.20

Registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures ( feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton ; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres en papier ou carton :

48.20.10.00.00

- Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires.

3

48.20.20.00.00

- Cahiers

3

48.20.30.00.00

- Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers

3

48.20.40.00.00

- Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

3

48.20.50.00.00

- Albums pour échantillonnages ou pour collections

3
.

48.20.90.10.00

48.20.90.90.00

48.21

- Autres :

--- Autres articles scolaires

--- Autres

Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non :

.

3

3

48.21.10.00.00

48.21.90.00.00

48.22

- Imprimées

- Autres

Tambours, bobines, busettes, canettes et et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis :

2

2

48.22.10.00.00

- Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles

2

48.22.90.00.00

48.23

- Autres

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format ; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose :

2

- Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux :

48.23.11.00.00

48.23.19.00.00

48.23.20.00.00

48.23.40.00.00

-- Auto-adhésifs

-- Autres

- Papier et carton-filtre

- Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques

2

3

2

3

- Autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques :

48.23.51.00.00

48.23.59.00.00

48.23.60.00.00

-- Imprimés, estampés ou perforés

-- Autres

- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton

3

3

3

48.23.70.00.00

- Articles moulés ou pressés en pâte à papier

3

48.23.90.00.00

- Autres

3

(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

.

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