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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XIII, chapitre 68:
Ouvrages en pierre, plâtre, ciment et amiante

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

68.01.00.00.00

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).

2

68.02

Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement :

68.02.10.00.00

- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement.

- Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie :

3

68.02.21.00.00

68.02.22.00.00

68.02.23.00.00

68.02.29.00.00

.

68.02.91.00.00

68.02.92.00.00

68.02.93.00.00

.

68.02.99.10.00

68.02.99.90.00

68.03.00.00.00

-- Marbre, travertin et albâtre

-- Autres pierres calcaires

-- Granit

-- Autres pierres

- Autres :

-- Marbre, travertin et albâtre

-- Autres pierres calcaires

-- Granit

-- Autres pierres :

--- Stéatite naturelle

--- Autres

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine).

3

3

3

3

.

3

3

3

.

3

3

3

68.04

Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières :

68.04.10.00.00

- Meules à moudre ou à défibrer

- Autres meules et articles similaires :

2

68.04.21.00.00

-- En diamant naturel ou synthétique, aggloméré

2

68.04.22.00.00

-- En autres abrasifs agglomérés ou en céramique

2

68.04.23.00.00

68.04.30.00.00

68.05

-- En pierres naturelles

- Pierres à aiguiser ou à polir à la main

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés :

2

2

68.05.10.00.00

- Appliqués sur tissus en matières textiles seulement

2

68.05.20.00.00

- Appliqués sur papier ou carton seulement

2

68.05.30.00.00

68.06

- Appliqués sur d'autres matières

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés ; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69 :

2

68.06.10.00.00

- Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

2

68.06.20.00.00

- Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

2

68.06.90.00.00

68.07

- Autres

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple) :

3

68.07.10.00.00

68.07.90.00.00

68.08.00.00.00

- En rouleaux

- Autres

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.

3

3

3

68.09

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre :

- Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés:

68.09.11.00.00

-- Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement

3

68.09.19.00.00

68.09.90.00.00

68.10

-- Autres

- Autres ouvrages

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés:

- Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires :

3

3

68.10.11.00.00

-- Blocs et briques pour la construction

3

68.10.19.00.00

.

68.10.91.00.00

-- Autres

- Autres ouvrages :

-- Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil

3

.

3

68.10.99.00.00

68.11

-- Autres

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires :

3

68.11.10.00.00

68.11.20.00.00

- Plaques ondulées

- Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

3

3

.

68.11.30.10.00

68.11.30.90.00

68.11.90.00.00

68.12

- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie :

--- Pour canalisation d'eau

--- Autres

- Autres ouvrages

Amiante (asbeste) travaillé, en fibres ; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13 :

.

1

3

3

68.12.10.00.00

- Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

3

68.12.20.00.00

68.12.30.00.00

- Fils

- Cordes et cordons, tressés ou non

3

3

68.12.40.00.00

- Tissus et étoffes de bonneterie

3

68.12.50.00.00

- Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures

3

68.12.60.00.00

68.12.70.00.00

- Papiers, cartons et feutres

- Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux

3

3

68.12.90.00.00

68.13

- Autres

Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières :

3

68.13.10.00.00

68.13.90.00.00

68.14

- Garnitures de freins

- Autres

Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières :

2

2

68.14.10.00.00

- Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support

3

68.14.90.00.00

68.15

- Autres

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs :

3

68.15.10.00.00

- Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques

3

68.15.20.00.00

.

68.15.91.00.00

- Ouvrages en tourbe

- Autres ouvrages :

-- Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

3

.

3

68.15.99.00.00

-- Autres

3

Source: Commission de l'UEMOA

.

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