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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XV, chapitre 73:
Ouvrages en fonte, fer ou acier

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

73.01

Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés ; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier :

73.01.10.00.00

73.01.20.00.00

73.02

- Palplanches

- Profilés

Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails :

2 (*)

3

73.02.10.00.00

73.02.20.00.00

73.02.30.00.00

- Rails

- Traverses

- Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies

1

1

1

73.02.40.00.00

73.02.90.00.00

73.03

- Eclisses et selles d'assise

- Autres

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte :

1

1

73.03.00.10.00

73.03.00.90.00

73.04

--- Pour canalisation sous pression

--- Autres

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier :

2

3

73.04.10.00.00

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

1

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz :

73.04.21.00.00

73.04.29.00.00

-- tiges de forage

1

1

-- Autres

- Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :

-- Etirés ou laminés à froid :

73.04.31.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.04.31.20.00

--- Destinés à l'industrie des cycles et motocycles

1

73.04.31.90.00

--- Autres

3

-- Autres :

73.04.39.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.04.39.20.00

--- Pour la fabrication des cadres de cycles et motocycles

1

73.04.39.90.00

--- Autres

3

- Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables :

-- Etirés ou laminés à froid :

73.04.41.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.04.41.90.00

--- Autres

3

-- Autres :

73.04.49.10.00

--- pour canalisation sous pression

2

73.04.49.90.00

--- Autres

3

- Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés :

-- Etirés ou laminés à froid :

73.04.51.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.04.51.90.00

--- Autres

3

-- Autres :

73.04.59.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.04.59.90.00

--- Autres

3

73.04.90.00.00

73.05

- Autres

Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier :

3

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :

73.05.11.00.00

-- Soudés longitudinalement à l'arc immergé

1

73.05.12.00.00

-- Soudés longitudinalement, autres

1

73.05.19.00.00

-- Autres

1

73.05.20.00.00

- Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

1

- Autres, soudés :

-- Soudés longitudinalement :

73.05.31.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.05.31.90.00

--- Autres

3

-- Autres :

73.05.39.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.05.39.90.00

--- Autres

3

- Autres :

73.05.90.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.05.90.90.00

--- Autres

3

73.06

Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier :

73.06.10.00.00

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

1

73.06.20.00.00

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

1

- Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :

73.06.30.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.06.30.90.00

--- Autres

3

- Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables :

73.06.40.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.06.40.90.00

--- Autres

- Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés :

3

73.06.50.10.00

73.06.50.90.00

73.06.60.00.00

73.06.90.00.00

--- Pour canalisation sous pression

--- Autres

- Autres, soudés, de section autre que circulaire

- Autres

2

3

3

3

73.07

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier :

- Moulés :

-- En fonte non malléable :

73.07.11.10.00

--- Pour canalisation sous pression

2

73.07.11.90.00

--- Autres

3

73.07.19.00.00

-- Autres

3

- Autres, en aciers inoxydables :

73.07.21.00.00

-- Brides

3

73.07.22.00.00

-- Coudes, courbes et manchons, filetés

3

73.07.23.00.00

-- Accessoires à souder bout à bout

3

73.07.29.00.00

-- Autres

3

- Autres :

73.07.91.00.00

73.07.92.00.00

73.07.93.00.00

-- Brides

-- Coudes, courbes et manchons, filetés

-- Accessoires à souder bout à bout

3

3

3

73.07.99.00.00

-- Autres

3

73.08

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquée du n° 94.06 ; tôles, barres, profilés, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction :

73.08.10.00.00

- Ponts et éléments de ponts

1

- Tours et pylônes :

73.08.20.10.00

--- Pour le transport de l'énergie électrique

1

73.08.20.90.00

--- Autres

1

73.08.30.00.00

- Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

3

73.08.40.00.00

- Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage

1

- Autres :

73.08.90.10.00

-- Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu égale ou supérieure à 8 m

1

-- Autres:

73.08.90.90.10

--- Buses métalliques

3

73.08.90.90.90

--- Autres

1

73.09

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés en fonte, fer ou acier, d'une contenance contenance excédant 300 l, sans dispositif mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge) :

73.09.00.10.00

--- Réservoirs, silos, bacs d'une capacité minimale de 50 000 l

2

73.09.00.90.00

--- Autres

2

73.10

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :

73.10.10.00.00

- D'une contenance de 50 l ou plus

3

- D'une contenance de moins de 50 l :

73.10.21.00.00

-- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage

3

73.10.29.00.00

-- Autres

3

73.11.00.00.00

Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.

3

73.12

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité :

- Torons et câbles :

73.12.10.10.00

--- Câbles de freins et de dérailleur pour cycles et motocycles

2

73.12.10.90.00

--- Autres

3

73.12.90.00.00

- Autres

3

73.13.00.00.00

Ronces artificielles en fer ou en acier ; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.

3

73.14

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ; tôle et bandes déployées, en fer ou en acier :

- Toiles métalliques tissées :

73.14.12.00.00

-- Toiles métalliques continues ou sans fin pour machines, en aciers inoxydables

3

73.14.13.00.00

-- Autres toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines

3

73.14.14.00.00

-- Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

3

73.14.19.00.00

-- Autres

3

73.14.20.00.00

- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grand dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2

3

- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :

73.14.31.00.00

-- Zingués

3

73.14.39.00.00

-- Autres

3

- Autres toiles métalliques, grillages et treillis :

73.14.41.00.00

-- Zingués

3

73.14.42.00.00

-- Recouverts de matières plastiques

3

73.14.49.00.00

-- Autres

3

73.14.50.00.00

- Tôles et bandes déployées

3

73.15

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier :

- Chaînes à maillons articulés et leurs parties :

-- Chaînes à rouleaux :

73.15.11.10.00

--- Pour cycles et motocycles

2

73.15.11.90.00

--- Autres

3

73.15.12.00.00

-- Autres chaînes

3

73.15.19.00.00

-- Parties

2

73.15.20.00.00

- Chaînes antidérapantes

3

- Autres chaînes et chaînettes :

73.15.81.00.00

-- Chaînes à maillons à étais

3

73.15.82.00.00

-- Autres chaînes, à maillons soudés

3

73.15.89.00.00

-- Autres

3

73.15.90.00.00

- Autres parties

3

73.16.00.00.00

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

3

73.17.00.00.00

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.

3

73.18

Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets pas de vis, rivets, goupilles, chevilles clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier :

- Articles filetés :

73.18.11.00.00

73.18.12.00.00

73.18.13.00.00

73.18.14.00.00

73.18.15.00.00

-- Tire-fond

-- Autres vis à bois

-- Crochets et pitons à pas de vis

-- Vis autotaraudeuses

-- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles

3

3

3

3

3

73.18.16.00.00

73.18.19.00.00

-- Écrous

-- Autres

- Articles non filetés :

3

3

73.18.21.00.00

-- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

3

73.18.22.00.00

73.18.23.00.00

73.18.24.00.00

73.18.29.00.00

73.19

-- Autres rondelles

-- Rivets

-- Goupilles, chevilles et clavettes

-- Autres

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs :

3

3

3

3

73.19.10.00.00

73.19.20.00.00

73.19.30.00.00

73.19.90.00.00

73.20

- Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder

- Épingles de sûreté

- Autres épingles

- Autres

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier :

3

3

3

3

73.20.10.00.00

73.20.20.00.00

73.20.90.00.00

73.21

- Ressorts à lames et leurs lames

- Ressorts en hélice

- Autres

3

3

3

Poêles, chaudières à foyer, à cuisinières ( y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leur parties en fonte, fer ou acier :

- Appareils de cuisson et chauffe-plats :

-- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles :

73.21.11.10.00

73.21.11.90.00

--- A deux brûleurs au plus

--- Autres

-- A combustibles liquides :

3

3

73.21.12.10.00

73.21.12.90.00

73.21.13.00.00

--- A deux brûleurs au plus

--- Autres

-- A combustibles solides

- Autres appareils :

3

3

3

73.21.81.00.00

-- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

3

73.21.82.00.00

73.21.83.00.00

73.21.90.00.00

-- A combustibles liquides

-- A combustibles solides

- Parties

3

3

2

73.22

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier :

- Radiateurs et leurs parties :

73.22.11.00.00

73.22.19.00.00

73.22.90.00.00

73.23

-- En fonte

-- Autres

- Autres

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier :

3

3

3

73.23.10.00.00

- Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

3

- Autres :

73.23.91.00.00

73.23.92.00.00

73.23.93.00.00

73.23.94.00.00

-- En fonte, non émaillés

-- En fonte, émaillés

-- En aciers inoxydables

-- En fer ou en acier, émaillés

-- Autres :

3

3

3

3

73.23.99.10.00

73.23.99.90.00

73.24

--- Articles galvanisés

--- Autres

Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier :

3

3

73.24.10.00.00

- Éviers et lavabos en aciers inoxydables

- Baignoires :

3

73.24.21.00.00

73.24.29.00.00

-- En fonte, même émaillées

-- Autres

- Autres, y compris les parties :

3

3

73.24.90.10.00

73.24.90.20.00

73.24.90.90.00

73.25

--- Émaillés

--- Galvanisés

--- Autres

Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier :

3

3

3

73.25.10.00.00

- En fonte non malléable

- Autres :

3

73.25.91.00.00

-- Boulets et articles similaires pour broyeurs

1

-- Autres :

73.25.99.10.00

--- Accessoires pour lignes électriques

3

73.25.99.90.00

73.26

.

73.26.11.00.00

73.26.19.00.00

73.26.20.00.00

73.26.20.00.10

73.26.20.00.90

.

73.26.90.10.00

73.26.90.90.00

--- Autres

Autres ouvrages en fer ou en acier :

- Forgés ou estampés mais non autrement travaillés :

-- Boulets et articles similaires pour broyeurs

-- Autres

- Ouvrages en fils de fer ou d'acier

-- Tringles mono filaires pour pneumatiques

-- Autres

- Autres :

--- accessoires pour lignes électriques

--- Autres

3

.

.

1

3

2 **

3 **

.

3

3

**
conformément au
Règlement n°
09/2002/CM/UEMOA
du 27 Juin 2002

*
conformément au Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

.

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