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Code produit
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Libellé
produit |
Catégorie
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96.01
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Ivoire, os, écaille de
tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler,
travaillés et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) :
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96.01.10.00.00
96.01.90.00.00
96.02.00.00.00
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- Ivoire travaillé et ouvrages en
ivoire
- Autres
Matières végétales ou
minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou
taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes
à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs
gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine
non durcie.
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3
3
3
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96.03
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Balais et brosses, même
constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour
emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour
articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en
matières souples analogues :
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96.03.10.00.00
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- Balais et balayettes consistant en
brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non.
- Brosses à dents, brosses et
pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des
personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :
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3 |
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96.03.21.00.00
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-- Brosses à dents y compris les
brosses à dentiers
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3 |
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96.03.29.00.00
|
-- Autres
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3
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96.03.30.00.00
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- Pinceaux et brosses pour artistes,
pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
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3 |
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96.03.40.00.00
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- Brosses et pinceaux à peindre, à
badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et
rouleaux à peindre
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3 |
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96.03.50.00.00
|
- Autres brosses constituant des
parties de machines, d'appareils ou de véhicules
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3 |
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96.03.90.00.00
96.04.00.00.00
96.05.00.00.00
|
- Autres
Tamis et cribles, à main.
Assortiments de voyage pour la
toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.
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3
3
3
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96.06
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Boutons et boutons-pression ;
formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de
boutons :
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96.06.10.00.00
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- Boutons-pression et leurs parties
- Boutons :
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3
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96.06.21.00.00
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-- En matières plastiques, non
recouverts de matières textiles
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3 |
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96.06.22.00.00
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-- En métaux communs, non recouverts
de matières textiles
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3 |
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96.06.29.00.00
|
-- Autres
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3
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96.06.30.00.00
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- Formes pour boutons et autres
parties de boutons; ébauches de boutons
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3 |
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96.07
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Fermetures à glissière et leurs
parties:
- Fermetures à glissière :
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96.07.11.00.00
96.07.19.00.00
96.07.20.00.00
96.08
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-- Avec agrafes en métaux communs
-- Autres
- Parties
Stylos et crayons à bille ;
stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et
autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et
articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à
l'exclusion de celles du n° 96.09 :
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3
3
2
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96.08.10.00.00
96.08.20.00.00
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- Stylos et crayons à bille
- Stylos et marqueurs à mèche feutre
ou à autres pointes poreuses
|
3
3
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- Stylos à plume et autres stylos :
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96.08.31.00.00
96.08.39.00.00
96.08.40.00.00
96.08.50.00.00
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-- A dessiner à encre de Chine
-- Autres
- Porte-mine
- Assortiments d'articles relevant
d'au moins deux des sous-positions précitées
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3
3
3
3
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96.08.60.00.00
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- Cartouches de rechange pour stylos
ou crayons à bille, associées à leur pointe.
- Autres :
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3 |
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96.08.91.00.00
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-- Plumes à écrire et becs pour
plumes
-- Autres:
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3
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| 96.08.99.00.10
96.08.99.00.90
96.09
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--- Têtes à bille
--- Autres
Crayons (autres que les
crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies
de tailleurs :
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1
3
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96.09.10.00.00
96.09.20.00.00
96.09.90.00.00
96.10.00.00.00
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- Crayons à gaine
- Mines pour crayons ou porte-mine
- Autres
Ardoises et tableaux pour l'écriture
ou le dessin, même encadrés.
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3
3
3
3
|
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96.11.00.00.00
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Dateurs, cachets, numéroteurs,
timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes à
main ; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à mains.
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3 |
| 96.12 |
Rubans encreurs pour machines
à écrire et et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de
laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs
même imprégnés, avec ou sans boîte : |
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96.12.10.00.00
96.12.20.00.00
96.13
|
- Rubans encreurs
- Tampons encreurs
Briquets et allumeurs (à
l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs
parties autres que les pierres et les mèches :
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3
3
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96.13.10.00.00
96.13.20.00.00
96.13.30.00.00
96.13.80.00.00
96.13.90.00.00
96.14
|
- Briquets de poche, à gaz, non
rechargeables
- Briquets de poche, à gaz,
rechargeables
- Briquets de table
- Autres briquets et allumeurs
- Parties
Pipes (y compris les têtes de
pipes), f ume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties :
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3
3
3
3
3
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96.14.20.00.00
96.14.90.00.00
96.15
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- Pipes et têtes de pipes
- Autres
Peignes à coiffer, peignes de
coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pince-guiches,
ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n°
85.16, et leurs parties :
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3
3
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- Peignes à coiffer, peignes de
coiffure, barrettes et articles similaires :
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96.15.11.00.00
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-- En caoutchouc durci ou en matières
plastiques
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3 |
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96.15.19.00.00
96.15.90.00.00
96.16
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-- Autres
- Autres
Vaporisateurs de toilette,
leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour
l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette :
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3
3
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96.16.10.00.00
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- Vaporisateurs de toilette, leurs
montures et têtes de montures
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3 |
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96.16.20.00.00
|
- Houppes et houppettes à poudre ou
pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
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3 |
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96.17.00.00.00
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Bouteilles isolantes et autres
récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que
leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
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3 |
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96.18.00.00.00
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Mannequins et articles similaires ;
automates et scènes animées pour étalages.
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3 |