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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XX, chapitre 96:
Ouvrages divers

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- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

96.01

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) :

96.01.10.00.00

96.01.90.00.00

96.02.00.00.00

- Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

- Autres

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.

3

3

3

96.03

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues :

96.03.10.00.00

- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non.

- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :

3

96.03.21.00.00

-- Brosses à dents y compris les brosses à dentiers

3

96.03.29.00.00

-- Autres

3

96.03.30.00.00

- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

3

96.03.40.00.00

- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre

3

96.03.50.00.00

- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

3

96.03.90.00.00

96.04.00.00.00

96.05.00.00.00

- Autres

Tamis et cribles, à main.

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.

3

3

3

96.06

Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de boutons :

96.06.10.00.00

- Boutons-pression et leurs parties

- Boutons :

3

96.06.21.00.00

-- En matières plastiques, non recouverts de matières textiles

3

96.06.22.00.00

-- En métaux communs, non recouverts de matières textiles

3

96.06.29.00.00

-- Autres

3

96.06.30.00.00

- Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

3

96.07

Fermetures à glissière et leurs parties:

- Fermetures à glissière :

96.07.11.00.00

96.07.19.00.00

96.07.20.00.00

96.08

-- Avec agrafes en métaux communs

-- Autres

- Parties

Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 :

3

3

2

96.08.10.00.00

96.08.20.00.00

- Stylos et crayons à bille

- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

3

3

- Stylos à plume et autres stylos :

96.08.31.00.00

96.08.39.00.00

96.08.40.00.00

96.08.50.00.00

-- A dessiner à encre de Chine

-- Autres

- Porte-mine

- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

3

3

3

3

96.08.60.00.00

- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe.

- Autres :

3

96.08.91.00.00

-- Plumes à écrire et becs pour plumes

-- Autres:

3

96.08.99.00.10

96.08.99.00.90

96.09

--- Têtes à bille

--- Autres

Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs :

1

3

96.09.10.00.00

96.09.20.00.00

96.09.90.00.00

96.10.00.00.00

- Crayons à gaine

- Mines pour crayons ou porte-mine

- Autres

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.

3

3

3

3

96.11.00.00.00

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes à main ; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à mains.

3
96.12 Rubans encreurs pour machines à écrire et et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte :

96.12.10.00.00

96.12.20.00.00

96.13

- Rubans encreurs

- Tampons encreurs

Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches :

3

3

96.13.10.00.00

96.13.20.00.00

96.13.30.00.00

96.13.80.00.00

96.13.90.00.00

96.14

- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

- Briquets de poche, à gaz, rechargeables

- Briquets de table

- Autres briquets et allumeurs

- Parties

Pipes (y compris les têtes de pipes), f ume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties :

3

3

3

3

3

96.14.20.00.00

96.14.90.00.00

96.15

- Pipes et têtes de pipes

- Autres

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties :

3

3

- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires :

96.15.11.00.00

-- En caoutchouc durci ou en matières plastiques

3

96.15.19.00.00

96.15.90.00.00

96.16

-- Autres

- Autres

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette :

3

3

96.16.10.00.00

- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

3

96.16.20.00.00

- Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.

3

96.17.00.00.00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

3

96.18.00.00.00

Mannequins et articles similaires ; automates et scènes animées pour étalages.

3

Source: Commission de l'UEMOA

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