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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ... |
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Section XV, chapitre
83:
Ouvrages divers en métaux
commun
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Code produit
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Libellé
produit |
Catégorie
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83.01
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Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en
métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs
; clefs pour ces articles, en métaux communs :
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83.01.10.00.00
83.01.20.00.00
83.01.30.00.00
83.01.40.00.00
83.01.50.00.00
83.01.60.00.00
83.01.70.00.00
83.02
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- Cadenas
- Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
- Serrures des types utilisés pour meubles
- Autres serrures; verrous
- Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
- Parties
- Clefs présentées isolément
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour
meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie,
malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce ; patères, porte-chapeaux,
support et articles similaires, en métaux communs ; roulettes avec monture en métaux
communs ; ferme-portes automatiques en métaux communs :
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3
3
3
3
3
2
3
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83.02.10.00.00
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- Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
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3 |
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83.02.20.00.00
83.02.30.00.00
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- Roulettes
- Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
- Autres garnitures, ferrures et articles similaires :
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3
3
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83.02.41.00.00
83.02.42.00.00
83.02.49.00.00
83.02.50.00.00
83.02.60.00.00
83.03.00.00.00
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-- Pour bâtiments
-- Autres, pour meubles
-- Autres
- Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
- Ferme-portes automatiques
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes,
coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs.
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3
3
3
3
3
3
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83.04.00.00.00
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Classeurs, fichiers, boites de classement, porte-copies, plumiers,
porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à
l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 :
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3 |
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83.05
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Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs,
attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets
similaires de bureau, en métaux communs ; agrafes présentées en barrettes (de bureau,
pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs :
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83.05.10.00.00
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- Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
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3 |
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83.05.20.00.00
83.05.90.00.00
83.06
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- Agrafes présentées en barrettes
- Autres, y compris les parties
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en
métaux communs statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs ; cadres pour
photographies, gravures ou similaires, en métaux communs ; miroirs en métaux communs :
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3
3
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83.06.10.00.00
.
83.06.21.00.00
83.06.29.00.00
83.06.30.00.00
83.07
|
- Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
- Statuettes et autres objets d'ornement:
-- Argentés, dorés ou platinés
-- Autres
- Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires :
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3
.
3
3
3
|
| .
83.07.10.10.00
83.07.10.90.00
83.07.90.00.00
83.08
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- En fer ou en acier :
--- Gaines pour câble
--- Autres
- En autres métaux communs
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes,
crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements,
chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets
tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs perles et paillettes découpées, en
métaux communs :
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.
3
3
3
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|
83.08.10.00.00
83.08.20.00.00
83.08.90.00.00
83.09
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- Agrafes, crochets et oeillets
- Rivets tubulaires ou à tige fendue
- Autres, y compris les parties
Bouchons
(y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas
de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées,
plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux
communs :
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2
2
2
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83.09.10.00.00
83.09.90.00.00
83.10.00.00.00
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- Bouchons-couronnes
- Autres
Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques
similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de
ceux du n° 94.05.
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2
2
3
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83.11
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Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en
métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de
fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et
baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par
projection :
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83.11.10.00.00
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-
Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
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3 |
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83.11.20.00.00
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- Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
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3 |
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83.11.30.00.00
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- Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la
flamme, en métaux communs
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3 |
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83.11.90.00.00
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- Autres, y compris les parties
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3
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Source: Commission de l'UEMOA
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Bénin 