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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IX, chapitre 46:
Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
46.01	Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
4601.10.00	- Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes	30 %		TN
4601.20.00	- Nattes, paillassons et claies en matières végétales	30 %		TN
	- Autres :
4601.91.00	-- En matières végétales	30 %		TN
4601.99.00	-- Autres	30 %		TN
46.02	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01 ; ouvrages en luffa.
4602.10.00	- En matières végétales	30 %		TN
4602.90.00	- Autres	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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