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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 56:
Ouates, feutres, et nontissés, fils spéciaux, ficelles, cordes et cordages, articles de corderie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

56.01

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles.



5601.10.00

- Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates

30 %


TN



- Ouates; autres articles en ouates :



5601.21.00

-- De coton

30 %


TN



-- De fibres synthétiques ou artificielles :





5601.22.10

--- Bâtonnet - filtres en ouate d’acétate de cellulose

10 %


TN


5601.22.90

--- Autres articles en ouate de fibres synthétiques ou artificielles

30 %


TN


5601.29.00

-- Autres

30 %


TN


5601.30.00

- Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles

30 %


TN


56.02

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.



5602.10.00

- Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés

10 %


TN



- Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés :



5602.21.00

-- De laine ou de poils fins

10 %


TN


5602.29.00

-- D'autres matières textiles

10 %


TN


5602.90.00

- Autres

10 %


TN


56.03

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.




- De filaments synthétiques ou artificiels :



5603.11.00

-- D'un poids n'excédant pas 25 g/m2

10 %


TN


5603.12.00

-- D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2

10 %


TN


5603.13.00

-- D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2

10 %


TN


5603.14.00

-- D'un poids supérieur à 150 g/m2

10 %


TN



- Autres :



5603.91.00

-- D'un poids n'excédant pas 25 g/m2

10 %


TN


5603.92.00

-- D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2

10 %


TN


5603.93.00

-- D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2

10 %


TN


5603.94.00

-- D'un poids supérieur à 150 g/m2

10 %


TN


56.04

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.



5604.10.00

- Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

10 %


TN


5604.20.00

- Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits

10 %


TN


5604.90.00

- Autres

10 %


TN


5605.00.00

Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

30 %


TN


5606.00.00

Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits << de chaînette >>

30 %


TN


56.07

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.



5607.10.00

- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03

30 %


TN



- De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave :



5607.21.00

-- Ficelles lieuses ou botteleuses

10 %


TN


5607.29.00

-- Autres

10 %


TN


5607.30.00

- D'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures

10 %


TN



- De polyéthylène ou de polypropylène :



5607.41.00

-- Ficelles lieuses ou botteleuses

30 %


TN



-- Autres :





5607.49.10

--- Pour la pêche

10 %


TN


5607.49.90

--- Autres

10 %


TN



- D'autres fibres synthétiques :



5607.50.10

-- Pour la pêche

10 %


TN


5607.50.90

-- Autres

10 %


TN



- Autres :



5607.90.10

-- Pour la pêche

10 %


TN


5607.90.90

-- Autres

10 %


TN


56.08

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles.




- En matières textiles synthétiques ou artificielles :



5608.11.00

-- Filets confectionnés pour la pêche

10 %


TN


5608.19.00

-- Autres

30 %


TN


5608.90.00

-Autres

30 %


TN


5609.00.00

Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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