IZF - Objets d'art, de collection ou d'antiquité

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Section XXI, chapitre 97:
Objets d'art, de collection ou d'antiquité

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit	Libellé produit	Catégorie
97.01	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages et tableautins similaires :
97.01.10.00.00	- Tableaux, peintures et dessins	3
97.01.90.00.00	- Autres	3
97.02.00.00.00	Gravures, estampes et lithographies originales.	3
97.03.00.00.00	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.	3
97.04.00.00.00	Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination.	3
97.06.00.00.00	Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.	3

Source: Commission de l'UEMOA

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