Section I:
(chapitres 1 à 5) |
Animaux
vivants et produits du règne animal |
Section II:
(chapitres 6 à 14) |
Produits du règne
végétal |
Section III:
(chapitre 15) |
Graisses et huiles
animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires
élaborées;cires d'origine animale ou végétale |
Section IV:
(chapitres 16 à 24) |
Produits des industries
alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés
de tabac fabriqués |
Section V:
(chapitres 25 à 27) |
Produits minéraux |
Section VI:
(chapitres 28 à 38) |
Produits des industries
chimiques ou des industries connexes |
Section VII:
(chapitres 39 à 40) |
Matières plastiques et
ouvrages en ces matières;caoutchouc et ouvrages en caoutchouc |
Section VIII:
(chapitres 41 à 43) |
Peaux, cuirs,
pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de
sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires;
ouvrages en boyaux |
Section IX:
(chapitres 44 à 46) |
Bois, charbon de bois et
ouvrages en bois;liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de
vannerie |
Section X:
(chapitres 47 à 49) |
Pâtes de bois ou
d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets
et rebuts) ; papier et ses applications |
Section XI:
(chapitres 50 à 63) |
Matières textiles et
ouvrages en ces matières |
Section XII:
(chapitres 64 à 67) |
Chaussures, coiffure,
parapluies, parasols, cannes fouets, cravaches et leurs parties, plumes et
articles en plumes, fleurs artificielles, ouvrages en cheveux |
Section XIII:
(chapitres 68 à 70) |
Ouvrages en pierre,
platre, ciment, amiante, mica et matières analogues, produits céramiques, verres
et ouvrages en verre |
Section XIV:
(chapitre 71) |
Perles fines ou de
culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux plaqués ou doublés de
métaux précieux, ouvrages en ces matières, bijouterie de fantaisies |
Section XV:
(chapitres 72 à 83) |
Métaux communs et
ouvrages en ces métaux |
Section XVI:
(chapitres 84 à 85) |
Machines et appareils,
matériels électriques et leurs partie, appareils d'enregistrement ou de
reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images ou
du son en télévision et parties et accessoires de ces appareils |
Section XVII:
(chapitres 86 à 89) |
Matériel de transport |
Section XVIII:
(chapitres 90 à 92) |
Instruments et
appareils d'optique, de photographie ou de Cinématographie, de mesure, de
contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux;
horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou
appareils |
Section XIX:
(chapitre 93) |
Armes,
munitions et leurs parties et accessoires
|
Section XX:
(chapitres 94 à 96) |
Marchandises et
produits divers |
Section XXI:
(chapitre 97) |
Objets d'art, de
collection ou d'antiquité |
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