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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XVII, chapitre 89:
Navigation maritime ou fluviale

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Libellé produit

Catégorie

89.01

Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises :

- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs :

--- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de personnes :

89.01.10.11.00

---- d'une jauge brute inférieure ou égale à 500 tonneaux

1

89.01.10.12.00

---- d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux

1

89.01.10.90.00

--- Autres

1

89.01.20.00.00

- Bateaux-citernes

1

89.01.30.00.00

- Bateaux frigorifiques autres que ceux du du n° 8901.20

1

- Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises :

--- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de marchandises :

89.01.90.11.00

---- d'une jauge brute inférieure ou égale 500 tonneaux

1

89.01.90.12.00

---- d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux

1

89.01.90.90.00

--- Autres

1

89.02

Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche :

89.02.00.10.00

--- D'une jauge brute inférieure ou égale à à 10 tonneaux

1

89.02.00.20.00

--- D'une jauge brute supérieure à 10 tonneaux et inférieure ou égale à 40 tonneaux

1

--- D'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure ou égale à 300 tonneaux :

89.02.00.31.00

---- Equipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche

1

89.02.00.39.00

---- Autres1

1

--- d'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux :

89.02.00.41.00

---- Equipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche

1

89.02.00.49.00

---- Autres

1

89.02.00.90.00

--- Autres

1

89.03

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës :

89.03.10.00.00

- Bateaux gonflables

3

- Autres :

89.03.91.00.00

-- Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire

3

89.03.92.00.00

-- Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord

3

89.03.99.00.00

-- Autres

3

89.04.00.00.00

Remorqueurs et bateaux-pousseurs.

1

89.05

Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles :

89.05.10.00.00

- Bateaux-dragueurs

1

89.05.20.00.00

- Plates-formes de forage ou d'exploitation d'exploitation, flottantes ou submersible

1

89.05.90.00.00

- Autres

1

89.06.00.00.00

Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.

2

89.07

Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple) :

89.07.10.00.00

- Radeaux gonflables

1

89.07.90.00.00

- Autres

2

89.08.00.00.00

Bateaux et autres engins flottants à dépecer.

1

Source: Commission de l'UEMOA

.

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