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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XX, chapitre 94:
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

94.01

Sièges (à l'exclusion de ceux du n°94.02), même transformables en lits, et leurs parties :

94.01.10.00.00

- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

3

94.01.20.00.00

- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

3

94.01.30.00.00

- Sièges pivotants, ajustables en hauteur

3

94.01.40.00.00

- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

3

94.01.50.00.00

- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires

3

- Autres sièges, avec bâti en bois :

94.01.61.00.00

-- Rembourrés

3

94.01.69.00.00

-- Autres

3

- Autres sièges, avec bâti en métal :

94.01.71.00.00

-- Rembourrés

3

94.01.79.00.00

-- Autres

3

94.01.80.00.00

- Autres sièges

3

94.01.90.00.00

- Parties

2

94.02

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple) ; fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation ; parties de ces articles :

94.02.10.00.00

- Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

1

94.02.90.00.00

- Autres

1

94.03

Autres meubles et leurs parties :

94.03.10.00.00

- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

3

94.03.20.00.00

- Autres meubles en métal

3

94.03.30.00.00

- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

3

94.03.40.00.00

- Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

3

94.03.50.00.00

- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

3

94.03.60.00.00

- Autres meubles en bois

3

94.03.70.00.00

- Meubles en matières plastiques

3

94.03.80.00.00

- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires

3

94.03.90.00.00

- Parties

2

94.04

Sommiers ; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non :

94.04.10.00.00

- Sommiers

3

- Matelas :

94.04.21.00.00

-- En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

3

94.04.29.00.00

-- En autres matières

3

94.04.30.00.00

- Sacs de couchage

3

94.04.90.00.00

- Autres

3

94.05

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeures, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs :

94.05.10.00.00

- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques

3

94.05.20.00.00

- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

3

94.05.30.00.00

- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

3

94.05.40.00.00

- Autres appareils d'éclairage électriques

3

94.05.50.00.00

- Appareils d'éclairage non électriques

3

94.05.60.00.00

- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

3

- Parties :

94.05.91.00.00

-- En verre

2

94.05.92.00.00

-- En matières plastiques

2

94.05.99.00.00

-- Autres

2

94.06.00.00.00

Constructions préfabriquées.

3

Source: Commission de l'UEMOA

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