|
Code produit
|
Libellé
produit |
Catégorie
|
|
85.01
|
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des
groupes électrogènes :
|
|
|
85.01.10.00.00
85.01.20.00.00
|
- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu :
|
1
1
|
|
85.01.31.00.00
|
-- D'une puissance n'excédant pas
750 W
|
1 |
|
85.01.32.00.00
|
-- D'une puissance excédant 750 W
mais n'excédant pas 75 kW
|
1 |
|
85.01.33.00.00
|
-- D'une puissance excédant 75 kW
mais n'excédant pas 375 kW
|
1 |
|
85.01.34.00.00
|
-- D'une puissance excédant 375 kW
|
1
|
|
85.01.40.00.00
|
- Autres moteurs à courant alternatif, monophasés
|
1 |
| |
- Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :
|
|
|
85.01.51.00.00
|
-- D'une puissance n'excédant pas
750 W
|
1 |
|
85.01.52.00.00
|
-- D'une puissance excédant 750 W
mais n'excédant pas 75 kW
|
1 |
|
85.01.53.00.00
|
-- D'une puissance excédant 75 kW
|
1
|
| |
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :
|
|
|
85.01.61.00.00
|
-- D'une puissance n'excédant pas 75
kVA
|
1 |
|
85.01.62.00.00
|
-- D'une puissance excédant 75 kVA
mais n'excédant pas 375 kVA
|
1 |
|
85.01.63.00.00
|
-- D'une puissance excédant 375 kVA
mais n'excédant pas 750 kVA
|
1 |
|
85.01.64.00.00
|
-- D'une puissance excédant 750 kVA
|
1
|
|
85.02
|
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques :
|
|
| |
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs
diesel ou semi-diesel) :
|
|
|
85.02.11.00.00
|
-- D'une puissance n'excédant pas 75
kVA
|
1 |
|
85.02.12.00.00
|
-- D'une puissance excédant 75 kVA
mais n'excédant pas 375 kVA
|
1 |
|
85.02.13.00.00
|
-- D'une puissance excédant 375 kVA
|
1
|
|
85.02.20.00.00
|
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs
à explosion)
|
1 |
| .
85.02.31.00.00
85.02.39.00.00
85.02.40.00.00
85.03.00.00.00
|
- Autres groupes électrogènes :
-- A énergie éolienne
-- Autres
- Convertisseurs rotatifs électriques
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement
destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 .
|
.
1
1
1
1
|
|
85.04
|
Transformateurs électriques,
convertisseurs électriques statiques (redresseurs,
par exemple), bobines de réactance et selfs :
|
|
|
85.04.10.00.00
.
85.04.21.00.00
85.04.22.00.00
|
- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
- Transformateurs à diélectrique liquide:
-- D'une puissance n'excédant pas
650 kVA
-- D'une puissance excédant 650 kVA
mais n'excédant pas 10.000 kVA
|
1
.
1
1
|
|
85.04.23.00.00
.
85.04.31.00.00
85.04.32.00.00
|
-- D'une puissance excédant 10.000
kVA
- Autres transformateurs :
-- D'une puissance n'excédant pas 1
kVA
-- D'une puissance excédant 1 kVA
mais n'excédant pas 16 kVA
|
1
.
1
1
|
|
85.04.33.00.00
|
-- D'une puissance excédant 16 kVA
mais n'excédant pas 500 kVA
|
1 |
|
85.04.34.00.00
85.04.40.00.00
85.04.50.00.00
85.04.90.00.00
85.05
|
-- D'une puissance excédant 500 kVA
- Convertisseurs statiques
- Autres bobines de réactance et autres selfs
- Parties
Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des
aimants permanents après aimantation ; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou
électromagnétiques similaires de fixation ; accouplements, embrayages, variateurs de
vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques :
- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents
après aimantation :
|
1
1
1
1
|
|
85.05.11.00.00
85.05.19.00.00
|
-- En métal
-- Autres
- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins
électromagnétiques:
|
1
1
|
|
85.05.20.10.00
85.05.20.90.00
85.05.30.00.00
85.05.90.00.00
85.06
.
85.06.10.11.00
85.06.10.19.00
85.06.30.00.00
85.06.40.00.00
85.06.50.00.00
85.06.60.00.00
85.06.80.00.00
85.06.90.00.00
85.07
|
--- Pour véhicules automobiles
--- Autres
- Têtes de levage électromagnétiques
- Autres, y compris les parties
Piles et batteries de piles électriques :
- Au bioxyde de manganèse :
---- De type R20
---- Autres
- A l'oxyde de mercure
- A l'oxyde d'argent
- Au lithium
- A
l'air-zinc
- Autres
- Parties
Accumulateurs électriques, y compris leur séparateurs, même de forme
carrée ou rectangulaire :
|
2
2
2
2
.
3
3
3
3
3
3
3
1
|
|
85.07.10.00.00
|
- Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
|
3 |
|
85.07.20.00.00
85.07.30.00.00
85.07.40.00.00
85.07.80.00.00
85.07.90.00.00
85.08
|
- Autres accumulateurs au plomb
- Au nickel-cadmium
- Au nickel-fer
- Autres accumulateurs
- Parties
Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi
à la main :
|
3
3
3
3
2
|
|
85.08.10.00.00
|
- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
|
2 |
|
85.08.20.00.00
85.08.80.00.00
85.08.90.00.00
85.09
|
- Scies et tronçonneuses
- Autres outils
- Parties
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage
domestique :
|
2
2
1
.
|
|
85.09.10.00.00
85.09.20.00.00
85.09.30.00.00
85.09.40.00.00
|
- Aspirateurs de poussières
- Cireuses à parquets
- Broyeurs pour déchets de cuisine
- Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
|
3
3
3
3
|
|
85.09.80.00.00
85.09.90.00.00
85.10
|
- Autres appareils
- Parties
Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique
incorporé:
|
3
2
|
|
85.10.10.00.00
85.10.20.00.00
85.10.30.00.00
85.10.90.00.00
85.11
|
- Rasoirs
- Tondeuses
- Appareils à épiler
- Parties
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour
moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos,
dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs,
par exemple) ; génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple)
et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs :
|
3
3
3
2
|
|
85.11.10.00.00
85.11.20.00.00
85.11.30.00.00
85.11.40.00.00
85.11.50.00.00
85.11.80.00.00
85.11.90.00.00
85.12
|
- Bougies d'allumage
- Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
- Distributeurs; bobines d'allumage
- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
- Autres génératrices
- Autres appareils et dispositifs
- Parties
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à
l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs
antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles :
|
2
2
2
2
2
2
1
|
|
85.12.10.00.00
|
- Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour
les bicyclettes
|
2 |
|
85.12.20.00.00
|
- Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
|
2 |
|
85.12.30.00.00
85.12.40.00.00
85.12.90.00.00
85.13
|
- Appareils de signalisation acoustique
- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositif antibuée
- Parties
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de
leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateur électromagnétiques,
par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 :
|
2
2
1
|
|
85.13.10.00.00
85.13.90.00.00
85.14
|
- Lampes
- Parties
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux
fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ; autres appareils industriels ou
de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes
diélectriques :
|
3
2
|
|
85.14.10.00.00
|
- Fours à résistance (à chauffage indirect)
|
1 |
|
85.14.20.00.00
|
- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
|
1 |
|
85.14.30.00.00
|
- Autres fours
|
1
|
|
85.14.40.00.00
|
- Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou
par pertes diélectriques
|
1 |
|
85.14.90.00.00
85.15
|
- Parties
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même
pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés
électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de
photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet
de plasma ; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou
de cermets :
- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre :
|
1
|
|
85.15.11.00.00
85.15.19.00.00
|
-- Fers et pistolets à braser
-- Autres
- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance :
|
1
1
|
|
85.15.21.00.00
85.15.29.00.00
|
-- Entièrement ou partiellement
automatiques
-- Autres
- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma:
|
1
1
|
|
85.15.31.00.00
85.15.39.00.00
85.15.80.00.00
85.15.90.00.00
85.16
|
-- Entièrement ou partiellement
automatiques
-- Autres
- Autres machines et appareils
- Parties
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour
le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques
pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par
exemple) ou pour sécher les mains ; fers à repasser électriques ; autres appareils
électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes autres que celles du
n° 85.45 :
|
1
1
1
1
|
|
85.16.10.00.00
|
- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages
similaires :
|
3 |
|
85.16.21.00.00
85.16.29.00.00
|
-- Radiateurs à accumulation
-- Autres
- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains :
|
3
3
|
|
85.16.31.00.00
85.16.32.00.00
85.16.33.00.00
85.16.40.00.00
85.16.50.00.00
85.16.60.00.00
|
-- Sèche-cheveux
-- Autres appareils pour la coiffure
-- Appareils pour sécher les mains
- Fers à repasser électriques
- Fours à micro-ondes
- Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils
et rôtissoires
- Autres appareils électrothermiques :
|
3
3
3
3
3
3
|
|
85.16.71.00.00
|
-- Appareils pour la préparation du
café ou du thé
|
3 |
|
85.16.72.00.00
85.16.79.00.00
85.16.80.00.00
85.16.90.00.00
85.17
|
-- Grille-pain
-- Autres
- Résistances chauffantes
- Parties
Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil,
y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les
appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication
numérique; visiophones :
- Postes téléphoniques d'usagers; visiophones :
|
3
3
3
2
|
|
85.17.11.00.00
|
-- Postes téléphoniques d'usagers
par fil à combinés sans fil
|
2 |
|
85.17.19.00.00
.
85.17.21.00.00
85.17.22.00.00
85.17.30.00.00
|
-- Autres
- Télécopieurs et téléscripteurs :
-- Télécopieurs
-- Téléscripteurs
- Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie
|
2
.
2
2
2
|
|
85.17.50.00.00
|
- Autres appareils, pour la télé-communication par courant porteur ou pour la
télécommunication numérique
|
2 |
|
85.17.80.00.00
85.17.90.00.00
85.18
|
- Autres appareils
- Parties
Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs
enceintes ; écouteurs, même combinés avec un microphone ; amplificateurs électriques
d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son :
|
2
1
|
|
85.18.10.00.00
|
- Microphones et leurs supports
- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :
|
3
|
|
85.18.21.00.00
85.18.22.00.00
|
-- Haut-parleur unique monté dans
son enceinte
-- Haut-parleurs multiples montés
dans la même enceinte
|
3
3
|
|
85.18.29.00.00
85.18.30.00.00
85.18.40.00.00
85.18.50.00.00
85.18.90.00.00
85.19
|
-- Autres
- Écouteurs, même combinés avec un microphone
- Amplificateurs électriques d'audio-fréquence
- Appareils électriques d'amplification du son
- Parties
Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils
de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son :
|
3
3
3
3
3
|
|
85.19.10.00.00
|
-
Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton
|
3 |
| .
85.19.21.00.00
85.19.29.00.00
.
85.19.31.00.00
85.19.39.00.00
85.19.40.00.00
.
85.19.92.00.00
85.19.93.00.00
85.19.99.00.00
85.20
|
- Autres électrophones :
-- Sans haut-parleur
-- Autres
- Tourne-disques :
-- A changeur automatique de disques
-- Autres
- Machines à dicter
- Autres appareils de reproduction du son
-- Lecteurs de cassettes de poche
-- Autres lecteurs de cassettes
-- Autres
Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même
incorporant un dispositif de reproduction du son :
|
.
3
3
.
3
3
3
.
3
3
3
|
|
85.20.10.00.00
|
- Machines à dicter ne pouvant fonctionne sans une source d'énergie extérieure
|
3 |
|
85.20.20.00.00
|
- Répondeurs téléphoniques
- Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes
magnétiques :
|
3
|
|
85.20.32.00.00
85.20.33.00.00
85.20.39.00.00
85.20.90.00.00
85.21
|
-- Numériques
-- Autres, à cassettes
-- Autres
- Autres
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même
incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques :
|
3
3
3
3
|
|
85.21.10.00.00
85.21.90.00.00
85.22
|
- A bandes magnétiques
- Autres
Parties et accessoires reconnaissables étant exclusivement ou
principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 à 85.21 :
|
3
3
|
|
85.22.10.00.00
85.22.90.00.00
85.23
|
- Lecteurs phonographiques
- Autres
Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements
analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37 :
- Bandes magnétiques :
|
3
2
|
|
85.23.11.00.00
85.23.12.00.00
|
-- D'une largeur n'excédant pas 4 mm
-- D'une largeur excédant 4 mm mais
n'excédant pas 6,5 mm
|
2 **
3
|
|
85.23.13.00.00
85.23.20.00.00
85.23.30.00.00
85.23.90.00.00
85.24
|
-- D'une largeur excédant 6,5 mm
- Disques magnétiques
- Cartes munies d'une piste magnétique
- Autres
Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour
enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour
la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37 :
|
3
3
3
3
|
|
85.24.10.00.00
.
85.24.31.00.00
|
- Disques pour électrophones
- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser :
-- Pour la reproduction des
phénomènes autres que le son ou l'image
|
3
.
3 |
|
85.24.32.00.00
85.24.39.00.00
85.24.40.00.00
|
-- pour la reproduction du son
uniquement
-- Autres
- Bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image
|
3
3
3
|
| .
85.24.51.00.00
85.24.52.00.00
|
- Autres bandes magnétiques :
-- D'une largeur n'excédant pas 4 mm
-- D'une largeur excédant 4 mm mais
n'excédant pas 6,5 mm
|
.
3
3
|
|
85.24.53.00.00
85.24.60.00.00
.
85.24.91.00.00
|
-- D'une largeur excédant 6,5 mm
- Cartes munies d'une piste magnétique
- Autres :
-- Pour la reproduction des
phénomènes autres que le son ou l'image
|
3
3
.
3 |
|
85.24.99.00.00
85.25
|
-- Autres
Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie,
la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision; appareils
de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes :
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|
3
|
Bénin 
