IZF - Liège et ouvrages en liège

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IX, chapitre 45:
Liège et ouvrages en liège

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
45.01	Liège naturel brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé.
4501.10.00	- Liège naturel brut ou simplement préparé	10 %		TN
4501.90.00	- Autres	10 %		TN
4502.00.00	Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)	10 %		TN
45.03	Ouvrages en liège naturel.
4503.10.00	- Bouchons	10 %		TN
4503.90.00	- Autres	10 %		TN
45.04	Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré.
4504.10.00	- Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes ; carreaux de toute forme ; cylindres pleins, y compris les disques	10 %		TN
4504.90.00	- Autres	10 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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