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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section I, chapitre 4:
Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

04.01

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:


04.01.10.00.00

- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %

3

04.01.20.00.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

3

04.01.30.00.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %

3

04.02

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:



- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%:


04.02.10.10.00

-- Conditionné en emballages de 25 Kg et plus

1

-- Conditionné en emballages de moins de 25 Kg :

1

04.02.10.21.00

-- Dont la vente est réservée exclusivement aux pharmaciens

1

04.02.10.29.00

-- Autres

- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%:

1


-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :


04.02.21.10.00

--- Conditionné en emballages de 25 Kg et plus

1

--- Conditionné en emballages de moins de 25 Kg:


04.02.21.21.00

---- Dont la vente est réservée exclusivement aux pharmaciens

1

04.02.21.29.00

---- Autres

1

.

04.02.29.10.00

-- Autres :

--- Conditionné en emballages de 25 kg et plus

.

1


--- Conditionné en emballages de moins de 25 kg:


04.02.29.21.00

---- Dont la vente est réservée exclusivement aux pharmaciens

1

04.02.29.29.00

.

04.02.91.00.00

---- Autres

- Autres :

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1

.

3

04.02.99.00.00

04.03

-- Autres

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

3

.

04.03.10.10.00

04.03.10.20.00

04.03.10.30.00

04.03.10.90.00

.

04.03.90.00.10

04.03.90.00.90

04.04

- Yoghourt :

-- Nature

-- Additionné de fruits

-- Additionné de cacao

-- Autres Yoghourt

- Autres:

-- Babeurre

-- Autres

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:

.

3

3

3

3

.

1

3

04.04.10.00.00

- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

1

04.04.90.00.00

04.05

- Autres

Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières:

3

04.05.10.00.00

04.05.20.00.00

.

04.05.90.00.10

- Beurre

- Pâtes à tartiner laitières

- Autres:

-- Huiles de beurre et matières grasses de base

3

3

.

1

04.05.90.00.90

04.06

04.06.10.00.00

-- Autres

Fromages et caillebotte:

- Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

3

.

3

04.06.20.00.00

04.06.30.00.00

- Fromages râpés ou en poudre, de tous types

- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

3

3

04.06.40.00.00

04.06.90.00.00

04.07

- Fromages à pâte persillée

- Autres fromages

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

3

3

04.07.00.00.10 - Oeufs à couver 1
04.07.00.00.90 - Autres 3

04.08

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

.

04.08.11.00.00

04.08.19.00.00

.

04.08.91.00.00

04.08.99.00.00

04.09.00.00.00

04.10.00.00.00

- Jaunes d'oeufs :

-- Séchés

-- Autres

- Autres :

-- Séchés

-- Autres

Miel naturel.

Produits comestibles d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs

.

3

3

.

3

3

3

3

Source: Commission de l'UEMOA

.

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