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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XX, chapitre 95:
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

95.01.00.00.00

Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple) ; landaus et poussettes pour poupées.

3

95.02

Poupées représentant uniquement l'être humain.

3

95.02.10.00.00

- Poupées, même habillées

- Parties et accessoires :

3

95.02.91.00.00

-- Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux

3

95.02.99.00.00

95.03

-- Autres

Autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre :

3

95.03.10.00.00

- Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires

3

95.03.20.00.00

- Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du n° 9503.10

3

95.03.30.00.00

- Autres assortiments et jouets de construction

- Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines :

3

95.03.41.00.00

95.03.49.00.00

95.03.50.00.00

-- Rembourrés

-- Autres

- Instruments et appareils de musique-jouets

3

3

3

95.03.60.00.00

95.03.70.00.00

- Puzzles

- Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies

3

3

95.03.80.00.00

95.03.90.00.00

95.04

- Autres jouets et modèles, à moteur

- Autres

Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) :

3

3

95.04.10.00.00

- Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

3

95.04.20.00.00

95.04.30.00.00

- Billards et leurs accessoires

- Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

3

3

95.04.40.00.00

95.04.90.00.00

95.05

- Cartes à jouer

- Autres

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises :

3

3

95.05.10.00.00

95.05.90.00.00

95.06

- Articles pour fêtes de Noël

- Autres

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; piscines et pataugeoires :

- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :

3

3

95.06.11.00.00

95.06.12.00.00

95.06.19.00.00

-- Skis

-- Fixations pour skis

-- Autres

- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :

3

3

3

95.06.21.00.00

95.06.29.00.00

-- Planches à voile

-- Autres

- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :

3

3

95.06.31.00.00

95.06.32.00.00

95.06.39.00.00

95.06.40.00.00

-- Clubs complets

-- Balles

-- Autres

- Articles et matériel pour le tennis de table

- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :

3

3

3

3

95.06.51.00.00

95.06.59.00.00

-- Raquettes de tennis, même non cordées

-- Autres

- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :

3

3

95.06.61.00.00

95.06.62.00.00

95.06.69.00.00

95.06.70.00.00

-- Balles de tennis

-- Gonflables

-- Autres

- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

- Autres :

3

3

3

3

95.06.91.00.00

-- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

3

95.06.99.00.00

95.07

-- Autres

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires :

3

95.07.10.00.00

95.07.20.00.00

95.07.30.00.00

95.07.90.00.00

95.08.00.00.00

- Cannes à pêche

- Hameçons, même montés sur avançons

- Moulinets pour la pêche

- Autres

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines ; cirques, ménageries et théâtres ambulants.

1

1

1

1

3

Source: Commission de l'UEMOA

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