|
Code produit
|
Libellé
produit |
Catégorie
|
|
90.01
|
Fibres
optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques autres que ceux du
n° 85.44 ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y
compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en
toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement :
|
|
|
90.01.10.00.00
|
- Fibres
optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
|
1 |
|
90.01.20.00.00
90.01.30.00.00
.
90.01.40.10.00
90.01.40.90.00
.
90.01.50.10.00
90.01.50.90.00
90.01.90.00.00
90.02
|
-
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
- Verres
de contact
- Verres
de lunetterie en verre :
--- Médicaux
--- Autres
- Verres
de lunetterie en autres matières:
--- Médicaux
--- Autres
- Autres
Lentilles,
prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour
instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement :
|
2
1
.
1
2
.
1
2
2
|
| .
90.02.11.00.00
|
-
Objectifs :
-- Pour appareils de prise de vues,
pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement
ou de réduction
|
.
3
|
|
90.02.19.00.00
90.02.20.00.00
90.02.90.00.00
90.03
|
-- Autres
- Filtres
- Autres
Montures
de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties :
|
3
3
3
|
| .
90.03.11.00.00
90.03.19.00.00
90.03.90.00.00
90.04
|
-
Montures :
-- En matières plastiques
-- En autres matières
- Parties
Lunettes
(correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires :
|
.
2
2
1
|
|
90.04.10.00.00
.
90.04.90.10.00
90.04.90.90.00
90.05
|
-
Lunettes solaires
- Autres
:
--- Lunettes correctrices
--- Autres
Jumelles,
longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis ; autres
instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
:
|
2
.
1
2
|
|
90.05.10.00.00
90.05.80.00.00
90.05.90.00.00
90.06
|
-
Jumelles
- Autres
instruments
- Parties
et accessoires (y compris les bâtis)
Appareils
photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la
production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à
décharge du n° 85.39 :
|
3
3
2
|
|
90.06.10.00.00
|
-
Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou
cylindres d'impression
|
3 |
|
90.06.20.00.00
|
-
Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur
microfilms, microfiches ou autres microformats
|
3 |
|
90.06.30.00.00
|
-
Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou
aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine
légale ou d'identité judiciaire
|
3 |
|
90.06.40.00.00
|
-
Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
|
3 |
| |
- Autres
appareils photographiques :
|
|
|
90.06.51.00.00
|
-- A visée à travers l'objectif,
pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
|
3 |
|
90.06.52.00.00
|
-- Autres, pour pellicules en
rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
|
3 |
|
90.06.53.00.00
|
-- Autres, pour pellicules en
rouleaux d'une largeur de 35 mm
|
3 |
|
90.06.59.00.00
|
-- Autres
-
Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la
lumière-éclair en photographie :
|
3
|
|
90.06.61.00.00
|
-- Appareils à tube à décharge
pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques")
|
3 |
|
90.06.62.00.00
90.06.69.00.00
.
90.06.91.00.00
90.06.99.00.00
90.07
|
-- Lampes-éclair, cubes-éclair et
similaires
-- Autres
- Parties
et accessoires :
-- D'appareils photographiques
-- Autres
Caméras
et projecteurs cinématographique, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de
reproduction du son :
|
3
3
.
2
2
|
| .
90.07.11.00.00
|
-
Caméras :
-- Pour films d'une largeur
inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm
|
.
3
|
|
90.07.19.00.00
90.07.20.00.00
.
90.07.91.00.00
90.07.92.00.00
90.08
|
-- Autres
-
Projecteurs
- Parties
et accessoires :
-- De caméras
-- De projecteurs
Projecteurs
d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction :
|
3
3
.
2
2
|
|
90.08.10.00.00
90.08.20.00.00
|
-
Projecteurs de diapositives
-
Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant
l'obtention de copies
|
3
3
|
|
90.08.30.00.00
90.08.40.00.00
|
- Autres
projecteurs d'images fixes
-
Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
|
3
3
|
|
90.08.90.00.00
90.09
|
- Parties
et accessoires
Appareils
de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie :
-
Appareils de photocopie électrostatiques :
|
2
|
|
90.09.11.00.00
|
-- Fonctionnant par reproduction
directe de l'image de l'original sur la copie (procédé direct)
|
3 |
|
90.09.12.00.00
|
-- Fonctionnant par reproduction de
l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé
indirect)
|
3 |
| .
90.09.21.00.00
90.09.22.00.00
90.09.30.00.00
90.09.90.00.00
90.10
|
- Autres
appareils de photocopie :
-- A système optique
-- Par contact
-
Appareils de thermocopie
- Parties
et accessoires
Appareils
et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris
les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les
surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris
ailleurs dans le présent Chapitre ; négatoscopes écrans pour projections :
|
.
3
3
3
2
|
|
90.10.10.00.00
|
-
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques,
des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression
automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
-
Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières
semi-conductrices sensibilisées :
|
3 |
|
90.10.41.00.00
90.10.42.00.00
90.10.49.00.00
90.10.50.00.00
|
-- Appareils pour l'écriture directe
sur disque
-- Photorépéteurs
-- Autres
- Autres
appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques;
négatoscopes
|
3
3
3
3
|
|
90.10.60.00.00
90.10.90.00.00
90.11
|
-
Écrans pour projections
- Parties
et accessoires
Microscopes
optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la ciné- photomicrographie
ou la micro-projection:
|
3
2
|
|
90.11.10.00.00
90.11.20.00.00
|
-
Microscopes stéréoscopiques
- Autres
microscopes, pour la photomicrographie, la ciné- photomicrographie ou la micro- projection
|
1
1
|
|
90.11.80.00.00
90.11.90.00.00
90.12
|
- Autres
microscopes
- Parties
et accessoires
Microscopes
autres qu'optiques et diffractographes :
|
1
1
|
|
90.12.10.00.00
|
-
Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
|
1 |
|
90.12.90.00.00
90.13
|
- Parties
et accessoires
Dispositifs
à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs
; lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d'optique, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre :
|
1
|
|
90.13.10.00.00
|
-
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou
instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI
|
3 |
|
90.13.20.00.00
90.13.80.00.00
90.13.90.00.00
90.14
|
- Lasers,
autres que les diodes laser
- Autres
dispositifs, appareils et instruments
- Parties
et accessoires
Boussoles,
y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation :
|
1
2
1
|
|
90.14.10.00.00
90.14.20.00.00
|
-
Boussoles, y compris les compas de navigation
-
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les
boussoles)
|
1
1
|
|
90.14.80.00.00
90.14.90.00.00
90.15
|
- Autres
instruments et appareils
- Parties
et accessoires
Instruments
et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de
photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de
géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres :
|
1
1
|
|
90.15.10.00.00
90.15.20.00.00
90.15.30.00.00
90.15.40.00.00
90.15.80.00.00
90.15.90.00.00
90.16.00.00.00
|
-
Télémètres
-
Théodolites et tachéomètres
- Niveaux
-
Instruments et appareils de photogrammétrie
- Autres
instruments et appareils
- Parties
et accessoires
Balances
sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.
|
1
1
1
1
1
1
1
|
|
90.17
|
Instruments
de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs,
étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de
mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et
calibres, par exemple) non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre :
|
|
|
90.17.10.00.00
|
- Tables
et machines à dessiner, même automatiques
|
1 |
|
90.17.20.00.00
|
- Autres
instruments de dessin, de traçage ou de calcul
|
1 |
|
90.17.30.00.00
|
-
Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
|
1 |
|
90.17.80.00.00
90.17.90.00.00
90.18
|
- Autres
instruments
- Parties
et accessoires
Instruments
et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y
compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les
appareils pour tests visuels :
-
Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de
surveillance de paramètres physiologiques) :
|
1
1
|
|
90.18.11.00.00
90.18.12.00.00
|
-- Electrocardiographes
-- Appareils de diagnostic par
balayage ultrasonique (scanners)
|
1
1
|
|
90.18.13.00.00
|
-- Appareils de diagnostic par
visualisation à résonance magnétique
|
1 |
|
90.18.14.00.00
90.18.19.00.00
90.18.20.00.00
|
-- Appareils de scintigraphie
-- Autres
-
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
-
Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :
|
1
1
1
|
|
90.18.31.00.00
90.18.32.00.00
|
-- Seringues, avec ou sans aiguilles
-- Aiguilles tubulaires en métal et
aiguilles à sutures
|
1
1
|
|
90.18.39.00.00
|
-- Autres
- Autres
instruments et appareils, pour l'art dentaire :
|
1
|
|
90.18.41.00.00
|
-- Tours dentaires, même combinés
sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
|
1 |
|
90.18.49.00.00
90.18.50.00.00
90.18.90.00.00
90.19
|
-- Autres
- Autres
instruments et appareils d'ophtalmologie
- Autres
instruments et appareils
Appareils
de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils
d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de
réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire :
|
1
1
1
|
|
90.19.10.00.00
|
-
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
|
1 |
|
90.19.20.00.00
|
-
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils
respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
|
1 |
|
90.20.00.00.00
|
Autres
appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection
dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.
|
1 |
|
90.21
|
Articles
et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et
les béquilles ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ;
articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et
autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans
l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité :
-
Prothèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour fractures :
|
|
90.21.11.00.00
90.21.19.00.00
.
90.21.21.00.00
90.21.29.00.00
90.21.30.00.00
90.21.40.00.00
|
-- Prothèses articulaires
-- Autres
-
Articles et appareils de prothèse dentaire :
-- Dents artificielles
-- Autres
- Autres
articles et appareils de prothèse
-
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
|
0
0
.
0
0
0
0
|
|
90.21.50.00.00
|
-
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
|
0 |
|
90.21.90.00.00
90.22
|
- Autres
Appareils
à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage
médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de
radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs
générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les
écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement:
-
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y
compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie:
|
0
|
|
90.22.12.00.00
|
-- Appareils de tomographie pilotés
par une machine automatique de traitement de l'information
|
1 |
|
90.22.13.00.00
90.22.14.00.00
|
-- Autres, pour l'art dentaire
-- Autres, pour usages médicaux,
chirurgicaux ou vétérinaires
|
1
1
|
|
90.22.19.00.00
|
-- Pour autres usages
-
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical,
chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de
radiothérapie:
|
1
|
|
90.22.21.00.00
|
-- A usage médical, chirurgical,
dentaire ou vétérinaire
|
1 |
|
90.22.29.00.00
90.22.30.00.00
90.22.90.00.00
90.23.00.00.00
|
-- Pour autres usages
- Tubes
à rayons X
- Autres,
y compris les parties et accessoires
Instruments,
appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les
expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.
|
1
1
1
1 |
|
90.24
|
Machines
et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres
propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières
plastiques, par exemple) :
|
|
|
90.24.10.00.00
90.24.80.00.00
90.24.90.00.00
90.25
|
-
Machines et appareils d'essais des métaux
- Autres
machines et appareils
- Parties
et accessoires
Densimètres,
aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres,
pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même
combinés entre eux :
-
Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments :
|
1
1
1
|
|
90.25.11.00.00
90.25.19.00.00
90.25.80.00.00
90.25.90.00.00
90.26
|
-- A liquide, à lecture directe
-- Autres
- Autres
instruments
- Parties
et accessoires
Instruments
et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou
d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs
de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments
et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 :
|
1
1
1
1
|
|
90.26.10.00.00
|
- Pour la
mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
|
1 |
|
90.26.20.00.00
90.26.80.00.00
90.26.90.00.00
90.27
|
- Pour la
mesure ou le contrôle de la pression
- Autres
instruments et appareils
- Parties
et accessoires
Instruments
et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres,
réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ;
instruments et appareils pour essais de viscosité de porosité, de dilatation, de tension
superficielle ou similaires ou pour mesure calorimétriques, acoustiques ou
photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes
:
|
1
1
1
|
|
90.27.10.00.00
90.27.20.00.00
90.27.30.00.00
|
-
Analyseurs de gaz ou de fumées
-
Chromatographes et appareils d'électrophorèse
-
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques
(UV, visibles, IR)
|
1
1
1 |
|
90.27.40.00.00
90.27.50.00.00
|
-
Posemètres
- Autres
instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles,
IR)
|
1
1
|
|
90.27.80.00.00
90.27.90.00.00
90.28
|
- Autres
instruments et appareils
-
Microtomes; parties et accessoires
Compteurs
de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage :
|
1
1
|
|
90.28.10.00.00
90.28.20.00.00
90.28.30.00.00
90.28.90.00.00
90.29
|
-
Compteurs de gaz
-
Compteurs de liquides
-
Compteurs d'électricité
- Parties
et accessoires
Autres
compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de
chemin parcouru, podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres,
autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15 ; stroboscopes :
|
2
2
2
1
|
|
90.29.10.00.00
|
-
Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,
podomètres et compteurs similaires
|
2 |
|
90.29.20.00.00
|
-
Indicateurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes
|
2 |
|
90.29.90.00.00
90.30
|
- Parties
et accessoires
Oscilloscopes,
analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de
grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des
radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes :
|
1
|
|
90.30.10.00.00
90.30.20.00.00
|
-
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
-
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
- Autres
instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de
la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur:
|
2
2
|
|
90.30.31.00.00
90.30.39.00.00
90.30.40.00.00
|
-- Multimètres
-- Autres
- Autres
instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la
télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par
exemple)
|
2
2
2
|
| .
90.30.82.00.00
|
- Autres
instruments et appareils :
-- Pour la mesure ou le contrôle des
disques ou des dispositifs à semi-conducteur
|
.
2
|
|
90.30.83.00.00
90.30.89.00.00
90.30.90.00.00
90.31
|
-- Autres, avec dispositif
enregistreur
-- Autres
- Parties
et accessoires
Instruments,
appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans
le présent Chapitre ; projecteurs de profils:
|
2
2
1
|
|
90.31.10.00.00
90.31.20.00.00
90.31.30.00.00
.
90.31.41.00.00
|
-
Machines à équilibrer les pièces mécaniques
- Bancs
d'essai
-
Projecteurs de profils
- Autres
instruments et appareils optiques:
-- Pour le contrôle des disques ou
des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules
utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
|
2
1
2
.
2 |
|
90.31.49.00.00
90.31.80.00.00
90.31.90.00.00
90.32
|
-- Autres
- Autres
instruments, appareils et machines
- Parties
et accessoires
Instruments
et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques :
|
2
2
1
|
|
90.32.10.00.00
90.32.20.00.00
.
90.32.81.00.00
90.32.89.00.00
90.32.90.00.00
90.33.00.00.00
|
-
Thermostats
-
Manostats (pressostats)
- Autres
instruments et appareils :
-- Hydrauliques ou pneumatiques
-- Autres
- Parties
et accessoires
Parties
et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour
machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.
|
2
2
.
2
2
1
1
|