IZF - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

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Section XVIII, chapitre 91:
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit	Libellé produit	Catégorie
92.01	Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier :
92.01.10.00.00 92.01.20.00.00 92.01.90.00.00 92.02	- Pianos droits - Pianos à queue - Autres Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple) :	2 2 2 **
92.02.10.00.00 92.02.90.00.00 92.03.00.00.00	- A cordes frottées à l'aide d'un archet - Autres Orgues à tuyaux et à clavier ; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques.	2 2 2 **
92.04	Accordéons et instruments similaires ; harmonicas à bouche:
92.04.10.00.00 92.04.20.00.00 92.05	- Accordéons et instruments similaires - Harmonicas à bouche Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple) :	2 2
92.05.10.00.00 92.05.90.00.00 92.06.00.00.00	- Instruments dits "cuivres" - Autres Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple).	2 2 2 **
92.07	Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple):
92.07.10.00.00 92.07.90.00.00 92.08	- Instruments à clavier, autres que les accordéons - Autres Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeaux de tous types ; sifflets cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche:	2 2
92.08.10.00.00 92.08.90.00.00 92.09	- Boîtes à musique - Autres Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes et diapasons de tous types:	2 2
92.09.10.00.00 92.09.20.00.00 92.09.30.00.00 . 92.09.91.00.00 92.09.92.00.00	- Métronomes et diapasons - Mécanismes de boîtes à musique - Cordes harmoniques - Autres : -- Parties et accessoires de pianos -- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02	2 2 2 . 2 2
92.09.93.00.00	-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.03	2
92.09.94.00.00	-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07	2
92.09.99.00.00	-- Autres	2

**
conformément au
Règlement n°
09/2002/CM/UEMOA du 27 Juin 2002

Source: Commission de l'UEMOA

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