X

Convertir :

En Euro | Franc CFA
Résultat :
Vous êtes ici : Espace General -> Tarifs douaniers -> Afrique Centrale - CEMAC -> Section 18 -> Horlogerie

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVIII, chapitre 91:
Horlogerie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

91.01

Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.



- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps :



9101.11.00

-- A affichage mécanique seulement

30 %


TN


9101.12.00

-- A affichage opto-électronique seulement

30 %


TN


9101.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps:



9101.21.00

-- A remontage automatique

30 %


TN


9101.29.00

-- Autres

30 %


TN



- Autres :



9101.91.00

-- Fonctionnant électriquement

30 %


TN


9101.99.00

-- Autres

30 %


TN


91.02

Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.




- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps :



9102.11.00

-- A affichage mécanique seulement

30 %


TN


9102.12.00

-- A affichage opto-électronique seulement

30 %


TN


9102.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps :



9102.21.00

-- A remontage automatique

30 %


TN


9102.29.00

-- Autres

30 %


TN



- Autres :



9102.91.00

-- Fonctionnant électriquement

30 %


TN


9102.99.00

-- Autres

30 %


TN


91.03

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.



9103.10.00

- Fonctionnant électriquement

30 %


TN


9103.90.00

- Autres

30 %


TN


9104.00.00

Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

30 %


TN


91.05

Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.




- Réveils :



9105.11.00

-- Fonctionnant électriquement

30 %


TN


9105.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Pendules et horloges murales :



9105.21.00

-- Fonctionnant électriquement

30 %


TN


9105.29.00

-- Autres

30 %


TN



- Autres :



9105.91.00

-- Fonctionnant électriquement

30 %


TN


9105.99.00

-- Autres

30 %


TN


91.06

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).



9106.10.00

- Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

30 %


TN


9106.20.00

- Parcmètres

30 %


TN


9106.90.00

- Autres

30 %


TN


9107.00.00

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

30 %


TN


91.08

Mouvements de montres, complets et assemblés.




- Fonctionnant électriquement :



9108.11.00

-- A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

30 %


TN


9108.12.00

-- A affichage opto-électronique seulement

30 %


TN


9108.19.00

-- Autres

30 %


TN


9108.20.00

- A remontage automatique

30 %


TN



- Autres :



9108.91.00

-- Mesurant 33,8 mm ou moins

30 %


TN


9108.99.00

-- Autres

30 %


TN


91.09

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.




- Fonctionnant électriquement :



9109.11.00

-- De réveils

30 %


TN


9109.19.00

-- Autres

30 %


TN


9109.90.00

- Autres

30 %


TN


91.10

Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.




- De montres :



9110.11.00

-- Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)

30 %


TN


9110.12.00

-- Mouvements incomplets, assemblés

30 %


TN


9110.19.00

-- Ebauches

30 %


TN


9110.90.00

- Autres

30 %


TN


91.11

Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.



9111.10.00

- Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30 %


TN


9111.20.00

- Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés

30 %


TN


9111.80.00

- Autres boîtes

30 %


TN


9111.90.00

- Parties

30 %


TN


91.12

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.



9112.10.00

- Cages et cabinets en métal

30 %


TN


9112.80.00

- Autres cages et cabinets

30 %


TN


9112.90.00

- Parties

30 %


TN


91.13

Bracelets de montres et leurs parties.



9113.10.00

- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30 %


TN


9113.20.00

- En métaux communs, même dorés ou argentés

30 %


TN


9113.90.00

- Autres

30 %


TN


91.14

Autres fournitures d'horlogerie.



9114.10.00

- Ressorts, y compris les spiraux

30 %


TN


9114.20.00

- Pierres

30 %


TN


9114.30.00

- Cadrans

30 %


TN


9114.40.00

- Platines et ponts

30 %


TN


9114.90.00

- Autres

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

CONDITIONS GENERALES: Vous Visitez notre site, vous acceptez les conditions ci-dessous

Copyright © IZF:

Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation expresse de l'Association IZF. Toutes les informations reproduites sur notre site  sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus par leur (s) auteur(s).

Clause de non-responsabilité:

L'Association IZF s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, et corrigera, dans la mesure du possible, erreurs qui lui seront signalées. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information publiée sur notre site. Les auteurs ou les sources sont responsables de chaque information publiée. L'Association mentionnera, dans la mesure du possible, les auteurs ou les sources de chaque information.

Publicités:

L'Association IZF utilise des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités sur son site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (sont exclus: identité, nom, adresse, é-mail, téléphone) durant votre navigation sur notre site pour qu'ils puissent fournir des publicités en meilleure adéquation avec vos centres d'intérêt.