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Code produit
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Libellé
produit |
Catégorie
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91.01
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Montres-bracelets, montres de
poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec
boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :
- Montres-bracelets, fonctionnant
électriquement, même incorporant un compteur de temps :
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|
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91.01.11.00.00
91.01.12.00.00
91.01.19.00.00
|
-- A affichage mécanique seulement
-- A affichage opto-électronique
seulement
-- Autres
- Autres montres-bracelets, même
incorporant un compteur de temps :
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3
3
3
|
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91.01.21.00.00
91.01.29.00.00
.
91.01.91.00.00
91.01.99.00.00
91.02
|
-- A remontage automatique
-- Autres
- Autres :
-- Fonctionnant électriquement
-- Autres
Montres-bracelets, montres de
poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres
que celles du n° 91.01 :
- Montres-bracelets, fonctionnant
électriquement, même incorporant un compteur de temps :
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3
3
.
3
3
|
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91.02.11.00.00
91.02.12.00.00
91.02.19.00.00
|
-- A affichage mécanique seulement
-- A affichage opto-électronique
seulement
-- Autres
- Autres montres-bracelets, même
incorporant un compteur de temps :
|
3
3
3
|
|
91.02.21.00.00
91.02.29.00.00
.
91.02.91.00.00
91.02.99.00.00
91.03
|
-- A remontage automatique
-- Autres
- Autres :
-- Fonctionnant électriquement
-- Autres
Réveils et pendulettes, à
mouvement de montre :
|
3
3
.
3
3
|
|
91.03.10.00.00
91.03.90.00.00
91.04.00.00.00
|
- Fonctionnant électriquement
- Autres
Montres de tableaux de bord et
montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
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3
3
3
|
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91.05
|
Réveils, pendules, horloges
et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre :
|
| .
91.05.11.00.00
91.05.19.00.00
.
91.05.21.00.00
91.05.29.00.00
.
91.05.91.00.00
91.05.99.00.00
91.06
|
- Réveils :
-- Fonctionnant électriquement
-- Autres
- Pendules et horloges, murales :
-- Fonctionnant électriquement
-- Autres
- Autres :
-- Fonctionnant électriquement
-- Autres
Appareils de contrôle du
temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de
pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) :
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.
3
3
.
3
3
.
3
3
|
|
91.06.10.00.00
|
- Horloges de pointage; horodateurs et
horocompteurs
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3 |
|
91.06.20.00.00
91.06.90.00.00
91.07.00.00.00
|
- Paramètres
- Autres
Interrupteurs horaires et
autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un
mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
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3
3
3
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91.08
|
Mouvements de montres,
complets et assemblés :
|
| .
91.08.11.00.00
|
- Fonctionnant électriquement :
-- A affichage mécanique seulement ou
avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
|
.
3
|
|
91.08.12.00.00
91.08.19.00.00
91.08.20.00.00
.
91.08.91.00.00
91.08.99.00.00
91.09
|
-- A affichage opto-électronique
seulement
-- Autres
- A remontage automatique
- Autres :
-- Mesurant 33,8 mm ou moins
-- Autres
Mouvements d'horlogerie,
complets et assemblés, autres que de montres :
|
3
3
3
.
3
3
|
| .
91.09.11.00.00
91.09.19.00.00
91.09.90.00.00
91.10
|
- Fonctionnant électriquement :
-- De réveils
-- Autres
- Autres
Mouvements d'horlogerie
complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie
incomplets, assemblés ; ébauches de mouvements d'horlogerie :
- De montres :
|
.
3
3
3
|
|
91.10.11.00.00
|
-- Mouvements complets, non assemblés
ou partiellement assemblés (chablons)
|
3 |
|
91.10.12.00.00
91.10.19.00.00
91.10.90.00.00
91.11
|
-- Mouvements incomplets, assemblés
-- Ébauches
- Autres
Boîtes de montres des n°s
91.01 ou 91.02 et leurs parties :
|
3
3
3
|
|
91.11.10.00.00
|
- Boîtes en métaux précieux ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux
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3 |
|
91.11.20.00.00
91.11.80.00.00
91.11.90.00.00
91.12
|
- Boîtes en métaux communs, même
dorés ou argentés
- Autres boîtes
- Parties
Cages et cabinets d'appareils
d'horlogerie et leurs parties :
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3
3
2
|
|
91.12.10.00.00
91.12.80.00.00
91.12.90.00.00
91.13
91.13.10.00.00
|
- Cages et cabinets en métal
- Autres cages et cabinets
- Parties
Bracelets de montres et leurs
parties :
- En métaux précieux ou en plaqués
ou doublés de métaux précieux
|
3
3
2
.
3 |
|
91.13.20.00.00
91.13.90.00.00
91.14
91.14.10.00.00
91.14.20.00.00
91.14.30.00.00
91.14.40.00.00
91.14.90.00.00
|
- En métaux communs, même dorés ou
argentés
- Autres
Autres fournitures
d'horlogerie :
- Ressorts, y compris les spiraux
- Pierres
- Cadrans
- Platines et ponts
- Autres
|
3
3
.
3
3
3
3
3
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