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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section III, chapitre 15:
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale


Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

15.01.00.00.00

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03

2

15.02

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03 :


15.02.00.10.00

15.02.00.90.00

15.03.00.00.00

-- Destinées à l'industrie de la savonnerie

-- Autres

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

1

2

1

15.04

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :


15.04.10.00.00

15.04.20.00.00

- Huiles de foies de poissons et leurs fractions

- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

2

2

15.04.30.00.00

- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

2

15.05

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :

15.05.10.00.00

- Graisse de suint brute (suintine)

1

15.05.90.00.00

15.06.00.00.00

- Autres

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1

2

15.07

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :


15.07.10.00.00

15.07.90.00.00

15.08

- Huile brute, même dégommée

- Autres

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :

2

3

15.08.10.00.00

.

15.08.90.10.00

- Huile brute

- Autres :

-- Conditionnés pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres

2

.

3

15.08.90.90.00

15.09

-- Autres

Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :

3

15.09.10.00.00

.

15.09.90.10.00

- Vierges

- Autres :

-- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres

2

.

3

15.09.90.90.00

15.10.00.00.00

-- Autres

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no. 15.09.

3

2

15.11

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :


.

15.11.10.10.00

- Huile brute :

-- Destinée à l'industrie de la savonnerie

.

1

15.11.10.90.00

.

15.11.90.10.00

-- Autres

- Autres :

-- Conditionnés pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres

2

.

3

15.11.90.90.00

15.12

-- Autres

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :

3

- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :

15.12.11.00.00

15.12.19.00.00

.

15.12.21.00.00

-- Huiles brutes

-- Autres

- Huile de coton et ses fractions :

-- Huile brute, même dépourvue de gossypol

2

3

.

2

15.12.29.00.00

15.13

-- Autres

Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

3

- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :

15.13.11.00.00

15.13.19.00.00

-- Huile brute

-- Autres

- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :

2

3

.

15.13.21.10.00

-- Huiles brutes :

--- Destinées à l'industrie de la savonnerie

.

1

15.13.21.90.00

15.13.29.00.00

15.14

--- Autres

-- Autres.

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :

2

3

15.14.10.00.00

15.14.90.00.00

15.15

-- Huiles brutes

-- Autres

Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :

2

3

.

15.15.11.00.00

15.15.19.00.00

.

15.15.21.00.00

15.15.29.00.00

15.15.30.00.00

15.15.40.00.00

15.15.50.00.00

15.15.60.00.00

- Huile de lin et ses fractions :

-- Huile brute

-- Autres

- Huile de maïs et ses fractions :

-- Huile brute

-- Autres

- Huile de ricin et ses fractions

- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions

- Huile de sésame et ses fractions

- Huile de jojoba et ses fractions

- Autres :

-- Huile de karité et ses fractions :

.

2

3

.

2

3

2

2

2

2

15.15.90.11.00

15.15.90.19.00

15.15.90.90.00

15.16

--- Huile brute

--- Autres

-- Autres

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :

2

3

2

15.16.10.00.00

- Graisses et huiles animales et leurs fractions

3

15.16.20.00.00

- Graisses et huiles végétales et leurs fractions

3

15.17

Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n°. 15.16. :

15.17.10.00.00

- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

3
.

15.17.90.10.00

- Autres :

-- Autres préparations alimentaires de graisses végétales

.

3

15.17.90.90.00

15.18.00.00.00

-- Autres

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no. 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.

3

3

15.20.00.00.00

15.21

Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses.

Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :

2

15.21.10.00.00

.

15.21.90.10.00

15.21.90.90.00

15.22.00.00.00

- Cires végétales

- Autres :

-- Cires d'abeilles et d'autres insectes

-- Autres

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.

1

.

1

1

2



Source: Commission de l'UEMOA



.