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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section II, chapitre 12:
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

12.01.00.00.00

12.02

Fèves de soja, même concassées

Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :

2

.

12.02.10.10.00

12.02.10.20.00

12.02.10.90.00

.

12.02.20.10.00

12.02.20.90.00

12.03.00.00.00

12.04.00.00.00

12.05.00.00.00

- En coques :

-- De semences

-- D'huilerie

-- Autres

- Décortiquées, même concassées :

-- De semence

-- Autres

Coprah

Graines de lin, même concassées

Graines de navette ou de colza, même concassées

.

1

1

1

.

1

1

1

1

1

12.06.00.00.00

12.07

Graines de tournesol, même concassées

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :

1

12.07.10.00.00

.

12.07.20.10.00

12.07.20.90.00

12.07.30.00.00

12.07.40.00.00

12.07.50.00.00

12.07.60.00.00

.

12.07.91.00.00

12.07.92.00.00

12.07.99.00.00

12.08

- Noix et amandes de palmiste

- Graines de coton :

-- De semence

-- Autres

- Graines de ricin

- Graines de sésame

- Graines de moutarde

- Graines de carthame

- Autres :

-- Graines d'oeillette ou de pavot

-- Graines de karité

-- Autres

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde :

1

.

1

1

1

1

1

1

1

1

1

12.08.10.00.00

12.08.90.00.00

12.09

.

12.09.11.00.00

12.09.19.00.00

- De fèves de soja

- Autres

Graines, fruits et spores à ensemencer:

- Graines de betteraves :

-- Graines de betteraves à sucre

-- Autres

- Graines fourragères, autres que les graines de betteraves :

2

2

.

.

1

1

12.09.21.00.00

12.09.22.00.00

12.09.23.00.00

12.09.24.00.00

-- De luzerne

-- De trèfle (Trifolium spp.)

-- De fétuque

-- Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

1

1

1

1

12.09.25.00.00

-- De ray grass (Lolium multiflorum Lam Lolium perenneL.)

1

12.09.26.00.00

12.09.29.00.00

12.09.30.00.00

-- De fléole des prés

-- Autres

- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

1

1

1

.

12.09.91.00.00

12.09.99.00.00

12.10

- Autres :

-- Graines de légumes

-- Autres

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline :

.

1

1

12.10.10.00.00

- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets

1

12.10.20.00.00

- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1

12.11

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:

.

12.11.10.00.00

12.11.20.00.00

.

12.11.90.10.00

12.11.90.20.00

12.11.90.90.00

12.12

- Racines de réglisse

- Racines de ginseng

- Autres :

-- Pyrèthre

-- Écorces et bois médicinaux

-- Autres

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs :

1

1

.

1

1

1

12.12.10.00.00

- Caroubes, y compris les graines de caroubes

1

12.12.20.00.00

12.12.30.00.00

- Algues

- Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes

1

1

.

12.12.91.00.00

12.12.92.00.00

12.12.99.00.00

12.13.00.00.00

- Autres:

-- Betteraves à sucre

-- Cannes à sucre

-- Autres

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

.

1

1

1

1

12.14

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets :

.

12.14.10.00.00

- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne

1

12.14.90.00.00

- Autres

1

Source: Commission de l'UEMOA

.

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