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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XV, chapitre 72:
Fonte, fer et acier

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

72.01

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires:

72.01.10.00.00

- Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore

1

72.01.20.00.00

- Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore

1

72.01.50.00.00

- Fontes brutes alliées; fontes spiegel

1

72.02

Ferro-alliages :

- Ferromanganèse :

72.02.11.00.00

-- Contenant en poids plus de 2 % de carbone

1

72.02.19.00.00

-- Autres

1

- Ferrosilicium :

72.02.21.00.00

-- Contenant en poids plus de 55 % de silicium

1

72.02.29.00.00

-- Autres

1

72.02.30.00.00

- Ferro-silico-manganèse

1

- Ferrochrome :

72.02.41.00.00

-- Contenant en poids plus de 4 % de carbone

1

72.02.49.00.00

-- Autres

1

72.02.50.00.00

- Ferro-silico-chrome

1

72.02.60.00.00

- Ferronickel

1

72.02.70.00.00

- Ferromolybdène

1

72.02.80.00.00

- Ferrotungstène et ferro-silico- tungstène

1

- Autres :

72.02.91.00.00

-- Ferrotitane et ferro-silico-titane

1

72.02.92.00.00

-- Ferrovanadium

1

72.02.93.00.00

-- Ferroniobium

1

72.02.99.00.00

-- Autres

1

72.03

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux boulettes ou formes similaires ; fer d'un pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires :

72.03.10.00.00

- Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer

1

72.03.90.00.00

- Autres

1

72.04

Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier :

72.04.10.00.00

- Déchets et débris de fonte

1

- Déchets et débris d'aciers alliés :

72.04.21.00.00

-- D'aciers inoxydables

1

72.04.29.00.00

-- Autres

1

72.04.30.00.00

- Déchets et débris de fer ou d'acier étamés

1

- Autres déchets et débris :

72.04.41.00.00

-- Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets

1

72.04.49.00.00

-- Autres

1

72.04.50.00.00

- Déchets lingotés

1

72.05

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier:

72.05.10.00.00

- Grenailles

- Poudres :

1

72.05.21.00.00

-- D'aciers alliés

1

72.05.29.00.00

-- Autres

1

72.06

Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03 :

72.06.10.00.00

- Lingots

1

72.06.90.00.00

- Autres

1

72.07

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés :

- Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :

72.07.11.00.00

-- De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur

1

72.07.12.00.00

-- Autres, de section transversale rectangulaire

1

72.07.19.00.00

-- Autres

1

72.07.20.00.00

- Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone

1

72.08

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 m ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus :

72.08.10.00.00

- Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

1

- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés :

72.08.25.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

1

72.08.26.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

1

72.08.27.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

1

- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud :

72.08.36.00.00

-- D'une épaisseur excédant 10 mm

1

72.08.37.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

1

72.08.38.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

1

72.08.39.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

1

72.08.40.00.00

- Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

1

- Autres, non enroulés, simplement laminé à chaud :

72.08.51.00.00

-- D'une épaisseur excédant 10 mm

1

72.08.52.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

1

72.08.53.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

2

72.08.54.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

2

72.08.90.00.00

- Autres

2

72.09

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus :

- Enroulés, simplement laminés à froid :

72.09.15.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus

1

72.09.16.00.00

-- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm

1

72.09.17.00.00

-- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm

1

72.09.18.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

1

- Non enroulés, simplement laminés à froid :

72.09.25.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus

2

72.09.26.00.00

-- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm

2

72.09.27.00.00

-- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm

2

72.09.28.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

2

72.09.90.00.00

72.10

- Autres

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus :

2

- Etamés :

72.10.11.00.00

72.10.12.00.00

72.10.20.00.00

72.10.30.00.00

-- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus

-- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

- Plombés, y compris le fer terne

- Zingués électrolytiquement

- Autrement zingués :

1

1

1

1

72.10.41.00.00

72.10.49.00.10

72.10.49.00.90

-- Ondulés

-- Enroulés

-- Autres

3

1

3

72.10.50.00.00

- Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome

1

- Revêtus d'aluminium :

72.10.61.00.00

72.10.61.00.10

72.10.61.00.90

.

72.10.69.00.10

72.10.69.00.90

72.10.70.00.00

72.10.70.00.10

72.10.70.00.90

72.10.90.00.00

-- Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc

--- Enroulés

--- Autres

-- Autres:

--- Enroulés

--- Autres

- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

--- Enroulés

--- Autres

- Autres

3

1

3

.

1

3

3

1

3

3

72.11

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus :

- Simplement laminés à chaud :

72.11.13.00.00

-- Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief

1

72.11.14.00.00

-- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

1

72.11.19.00.00

-- Autres

1

- Simplement laminés à froid :

72.11.23.00.00

-- Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone

1

72.11.29.00.00

72.11.90.00.00

72.12

-- Autres

- Autres

Produits laminés plats, en fer ou ou aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus :

1

1

72.12.10.00.00

72.12.20.00.00

72.12.30.00.00

72.12.40.00.00

72.12.50.00.00

72.12.60.00.00

72.13

72.13.10.00.00

- Etamés

- Zingués électrolytiquement

- Autrement zingués

- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

- Autrement revêtus

- Plaqués

Fil machine en fer ou en aciers non alliés :

- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

1

1

1

1

1

1

.

1

72.13.20.00.00

- Autres, en aciers de décolletage

- Autres :

1

72.13.91.00.00

-- De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm

1

72.13.99.00.00

-- Autres

1

72.14

Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage :

72.14.10.00.00

72.14.20.00.00

- Forgées

- Comportant des indentations, bourrelets creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage

3

3

72.14.30.00.00

72.14.91.00.00

72.14.99.00.00

72.15

- Autres, en aciers de décolletage

- Autres :

-- De section transversale rectangulaire

-- Autres

Autres barres en fer ou en aciers non alliés :

3

3

3

72.15.10.00.00

- En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid

3

72.15.50.00.00

- Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid

3

72.15.90.00.00

- Autres

3

72.16

Profilés en fer ou en aciers non alliés :

72.16.10.00.00

- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm

3

- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm :

72.16.21.00.00

72.16.22.00.00

-- Profilés en L

-- Profilés en T

- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus :

3

3

72.16.31.00.00

72.16.32.00.00

72.16.33.00.00

72.16.40.00.00

-- Profilés en U

-- Profilés en I

-- Profilés en H

- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus

3

3

3

3

72.16.50.00.00

- Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud

3

- Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid :

72.16.61.00.00

-- Obtenus à partir de produits laminés plats

3

72.16.69.00.00

-- Autres

- Autres :

3

72.16.91.00.00

-- Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats

3

72.16.99.00.00

-- Autres

3

72.17

72.17.10.00.00

72.17.20.00.00

72.17.30.00.00

72.17.90.00.00

72.18

Fils en fer ou en aciers non alliés :

- Non revêtus, même polis

- Zingués

- Revêtus d'autres métaux communs

- Autres

Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables :

.

2

2

2

2

72.18.10.00.00

- Lingots et autres formes primaires

- Autres :

1

72.18.91.00.00

-- De section transversale rectangulaire

1

72.18.99.00.00

-- Autres

1

72.19

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus :

- Simplement laminés à chaud, enroulés :

72.19.11.00.00

-- D'une épaisseur excédant 10 mm

1

72.19.12.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

1

72.19.13.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

1

72.19.14.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

1

- Simplement laminés à chaud, non enroulés :

72.19.21.00.00

-- D'une épaisseur excédant 10 mm

1

72.19.22.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

1

72.19.23.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

1

72.19.24.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

- Simplement laminés à froid :

1

72.19.31.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

1

72.19.32.00.00

-- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

1

72.19.33.00.00

-- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm

1

72.19.34.00.00

-- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm

1

72.19.35.00.00

-- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

1

72.19.90.00.00

- Autres

1

72.20

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm :

- Simplement laminés à chaud :

72.20.11.00.00

72.20.12.00.00

72.20.20.00.00

72.20.90.00.00

-- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

-- D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm

- Simplement laminés à froid

- Autres

1

1

1

1

72.21.00.00.00

72.22

Fil machine en aciers inoxydables.

Barres et profilés en aciers inoxydable :

- Barres simplement laminées ou filées à chaud :

1

72.22.11.00.00

72.22.19.00.00

72.22.20.00.00

72.22.30.00.00

72.22.40.00.00

72.23.00.00.00

72.24

-- De section circulaire

-- Autres

- Barres simplement obtenues ou parachevées à froid

- Autres barres

- Profilés

Fils en aciers inoxydables.

Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires ; demi-produits en autres aciers alliés :

2 (*)

2 (*)

2 (*)

2 (*)

2 (*)

2

72.24.10.00.00

72.24.90.00.00

- Lingots et autres formes primaires

- Autres

1

1

72.25

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus :

- En aciers au silicium dits "magnétigues" :

72.25.11.00.00

72.25.19.00.00

72.25.20.00.00

72.25.30.00.00

72.25.40.00.00

-- A grains orientés

-- Autres

- En aciers à coupe rapide

- Autres, simplement laminés à chaud, enroulés

- Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés

1

1

1

1

1

72.25.50.00.00

.

72.25.91.00.00

72.25.92.00.00

72.25.99.00.00

- Autres, simplement laminés à froid

- Autres :

-- Zingués électrolytiquement

-- Autrement zingués

-- Autres

1

.

1

1

1

72.26

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm :

- En aciers au silicium dits "magnétiques" :

72.26.11.00.00

72.26.19.00.00

72.26.20.00.00

-- A grains orientés

-- Autres

- En aciers à coupe rapide

- Autres :

1

1

1

72.26.91.00.00

72.26.92.00.00

72.26.93.00.00

72.26.94.00.00

72.26.99.00.00

72.27

72.27.10.00.00

72.27.20.00.00

72.27.90.00.00

72.28

-- Simplement laminés à chaud

-- Simplement laminés à froid

-- Zingés électrolytiquement

-- Autrement zingués

-- Autres

Fil machine en autres aciers alliés :

- En aciers à coupe rapide

- En aciers silico-manganeux

- Autres

Barres et profilés en autres aciers alliés ; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés :

1

1

1

1

1

.

1

1

1

72.28.10.00.00

72.28.20.00.00

72.28.30.00.00

- Barres en aciers à coupe rapide

- Barres en aciers silico-manganeux

- Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud

3

3

3

72.28.40.00.00

72.28.50.00.00

- Autres barres, simplement forgées

- Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid

3

3

72.28.60.00.00

72.28.70.00.00

72.28.80.00.00

72.29

72.29.10.00.00

72.29.20.00.00

72.29.90.00.00

- Autres barres

- Profilés

- Barres creuses pour le forage

Fils en autres aciers alliés :

- En aciers à coupe rapide

- En aciers silico-manganeux

- Autres

3

3

3

.

2

2

2

(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

.

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