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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XI, chapitre 54:
Fil à coudre

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

54.01

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail:

54.01.10.00.00

- De filaments synthétiques

- De filaments artificiels:

2

2

54.01.20.00.10 (*)

-- Conditionnés pour la vente au détail

3
54.01.20.00.90 (*)

-- Autres

2
54.02 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les mono filaments synthétiques de moins de 67 décitex :

54.02.10.00.00

- Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides

2

54.02.20.00.00

.

54.02.31.00.00

- Fils à haute ténacité de polyesters

- Fils texturés :

-- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins

2

.

2

54.02.32.00.00

-- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex

2

54.02.33.00.00

54.02.39.00.00

-- De polyesters

-- Autres

- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre :

2

2

54.02.41.00.00

54.02.42.00.00

54.02.43.00.00

54.02.49.00.00

-- De nylon ou d'autres polyamides

-- De polyesters, partiellement orientés

-- De polyesters, autres

-- Autres

- Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre :

2

2

2

2

54.02.51.00.00

54.02.52.00.00

54.02.59.00.00

.

54.02.61.00.00

-- De nylon ou d'autres polyamides

-- De polyesters

-- Autres

- Autres fils, retors ou câblés :

-- De nylon ou d'autres polyamides

2

2

2

.

2

54.02.62.00.00

54.02.69.00.00

54.03

-- De polyesters

-- Autres

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les mono filaments artificiels de moins de 67 décitex :

2

2

54.03.10.00.00

- Fils à haute ténacité en rayonne viscose

2

54.03.20.00.00

.

54.03.31.00.00

- Fils texturés

- Autres fils, simples :

-- De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre

2

.

2

54.03.32.00.00

-- De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre

2

54.03.33.00.00

54.03.39.00.00

.

54.03.41.00.00

54.03.42.00.00

54.03.49.00.00

54.04

-- D'acétate de cellulose

-- Autres

- Autres fils, retors ou câblés :

-- De rayonne viscose

-- D'acétate de cellulose

-- Autres

Mono filaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm :

2

2

.

2

1 (*)

2

54.04.10.00.00

54.04.90.00.00

54.05.00.00.00

- Mono filaments

- Autres

Mono filaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.

2

2

2

54.06

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail:

54.06.10.00.00

54.06.20.00.00

54.07

- Fils de filaments artificiels

- Fils de filaments synthétiques

Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04:

3 (*)

3 (*)

54.07.10.00.00

- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

3

54.07.20.00.00

- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires

3

54.07.30.00.00

- "Tissus" visés à la Note 9 de la Section XI

3

- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides :

54.07.41.00.00

54.07.42.00.00

54.07.43.00.00

54.07.44.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés :

3

3

3

3

54.07.51.00.00

54.07.52.00.00

54.07.53.00.00

54.07.54.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester :

3

3

3

3

54.07.61.00.00

-- Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

3

54.07.69.00.00

-- Autres

- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques :

3

54.07.71.00.00

54.07.72.00.00

54.07.73.00.00

54.07.74.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton :

3

3

3

3

54.07.81.00.00

54.07.82.00.00

54.07.83.00.00

54.07.84.00.00

.

54.07.91.00.00

54.07.92.00.00

54.07.93.00.00

54.07.94.00.00

54.08

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Autres tissus :

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05:

3

3

3

3

.

3

3

3

3

54.08.10.00.00

- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

3

- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels :

54.08.21.00.00

54.08.22.00.00

54.08.23.00.00

54.08.24.00.00

.

54.08.31.00.00

54.08.32.00.00

54.08.33.00.00

54.08.34.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Autres tissus :

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

3

3

3

3

.

3

3

3

3



(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001



Source: Commission de l'UEMOA



.



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