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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XI, chapitre 55:
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

55.01

55.01.10.00.00

55.01.20.00.00

55.01.30.00.00

55.01.90.00.00

55.02.00.00.00

55.03

Câbles de filaments synthétiques :

- De nylon ou d'autres polyamides

- De polyesters

- Acryliques ou modacryliques

- Autres

Câbles de filaments artificiels.

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature :

2

2

2

2

1 (*)

55.03.10.00.00

55.03.20.00.00

55.03.30.00.00

55.03.40.00.00

55.03.90.00.00

55.04

- De nylon ou d'autres polyamides

- De polyesters

- Acryliques ou modacryliques

- De polypropylène

- Autres

Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature :

2

2

2

2

2

55.04.10.00.00

55.04.90.00.00

55.05

- De rayonne viscose

- Autres

Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) :

2

2

55.05.10.00.00

55.05.20.00.00

55.06

- De fibres synthétiques

- De fibres artificielles

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature :

2

2

55.06.10.00.00

55.06.20.00.00

55.06.30.00.00

55.06.90.00.00

55.07.00.00.00

- De nylon ou d'autres polyamides

- De polyesters

- Acryliques ou modacryliques

- Autres

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.

2

2

2

2

2

55.08

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail :

55.08.10.00.00

55.08.20.00.00

55.09

- De fibres synthétiques discontinues

- De fibres artificielles discontinues

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail :

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides :

2

2

55.09.11.00.00

55.09.12.00.00

-- Simples

-- Retors ou câblés

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester :

2

2

55.09.21.00.00

55.09.22.00.00

-- Simples

-- Retors ou câblés

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :

2

2

55.09.31.00.00

55.09.32.00.00

-- Simples

-- Retors ou câblés

- Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues :

2

2

55.09.41.00.00

55.09.42.00.00

-- Simples

-- Retors ou câblés

- Autres fils, de fibres discontinues de polyester :

2

2

55.09.51.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues

2

55.09.52.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

2

55.09.53.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton

2

55.09.59.00.00

-- Autres

- Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :

2

55.09.61.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

2

55.09.62.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton

2

55.09.69.00.00

.

55.09.91.00.00

-- Autres

- Autres fils :

-- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

2

.

2

55.09.92.00.00

-- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton

2

55.09.99.00.00

55.10

-- Autres

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail :

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues :

2

55.10.11.00.00

55.10.12.00.00

55.10.20.00.00

-- Simples

-- Retors ou câblés

- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

2

2

2

55.10.30.00.00

- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

2

55.10.90.00.00

55.11

- Autres fils

Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail :

2

55.11.10.00.00

- De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

3 (*)

55.11.20.00.00

- De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

3 (*)

55.11.30.00.00

55.12

- De fibres artificielles discontinues

Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues :

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester :

1 (*)

55.12.11.00.00

.

55.12.19.10.00

55.12.19.90.00

-- Écrus ou blanchis

-- Autres :

--- Imprimés

--- Autres

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :

3

.

3

3

55.12.21.00.00

.

55.12.29.10.00

55.12.29.90.00

55.12.91.00.00

55.12.99.10.00

55.12.99.90.00

55.13

-- Écrus ou blanchis

-- Autres :

--- Imprimés

--- Autres

- Autres :

-- Écrus ou blanchis

-- Autres :

--- Imprimés

--- Autres

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 :

- Écrus ou blanchis :

3

.

3

3

3

3

3

55.13.11.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

55.13.12.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.13.13.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.13.19.00.00

.

55.13.21.00.00

-- Autres tissus

- Teints :

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

.

3

55.13.22.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.13.23.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.13.29.00.00

.

55.13.31.00.00

-- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs :

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

.

3

55.13.32.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.13.33.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.13.39.00.00

.

55.13.41.00.00

-- Autres tissus

- Imprimés :

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

.

3

55.13.42.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.13.43.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.13.49.00.00

55.14

-- Autres tissus

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 :

- Écrus ou blanchis :

3

55.14.11.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

55.14.12.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.14.13.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.14.19.00.00

.

55.14.21.00.00

-- Autres tissus

- Teints :

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

.

3

55.14.22.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.14.23.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.14.29.00.00

.

55.14.31.00.00

-- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs :

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

.

3

55.14.32.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.14.33.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.14.39.00.00

.

55.14.41.00.00

-- Autres tissus

- Imprimés :

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile

3

.

3

55.14.42.00.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3

55.14.43.00.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester

3

55.14.49.00.00

55.15

-- Autres tissus

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues:

- De fibres discontinues de polyester :

3

55.15.11.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose

3

55.15.12.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

3

55.15.13.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

3

55.15.19.00.00

-- Autres

- De fibres discontinues acryliques ou modacryliques :

3

55.15.21.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

3

55.15.22.00.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

3

55.15.29.00.00

.

55.15.91.00.00

-- Autres

- Autres tissus :

-- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

3

.

3

55.15.92.00.00

-- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

3

55.15.99.00.00

55.16

-- Autres

Tissus de fibres artificielles discontinues:

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues :

3

55.16.11.00.00

55.16.12.00.00

55.16.13.00.00

55.16.14.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels :

3

3

3

3

55.16.21.00.00

55.16.22.00.00

55.16.23.00.00

55.16.24.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins :

3

3

3

3

55.16.31.00.00

55.16.32.00.00

55.16.33.00.00

55.16.34.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton :

3

3

3

3

55.16.41.00.00

55.16.42.00.00

55.16.43.00.00

55.16.44.00.00

.

55.16.91.00.00

55.16.92.00.00

55.16.93.00.00

55.16.94.00.00

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

- Autres :

-- Écrus ou blanchis

-- Teints

-- En fils de diverses couleurs

-- Imprimés

3

3

3

3

.

3

3

3

3

(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

.

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