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| Les
bulletins officiels de la CEMAC... |
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ANNEXE 4
de la
Directive n° 1/99-CEMAC-028-CM-03
liste
des matériels et produits admissibles en franchise des droits et taxes
en application de l’article 40
(recherche minière &
recherche pétrolière)
|
I
- Matériel de forage et de sondage
-
Flexibles spéciaux en
caoutchouc pour forage.
-
Courroies de transmission
pour matériel de sondage ou de forage.
-
Flexibles métalliques
(genre chiksans)
-
Tiges de forage,
masses-tiges, tool-joints et raccords de tiges de forage.
-
Tubes de sondage (à
l’exclusion de ceux destinés aux recherches pétrolières) et leurs
accessoires.
-
Conduites d’aspiration et
de refoulement destinées aux pompes à boue ainsi qu’aux pompes
d’alimentation.
-
Câbles métalliques pour le
forage, le puisage et le haubanage.
-
Tronçons de chaînes à
maillons A.P.I.
-
Derricks, mâts de forage,
jacknifes substructures, abris métalliques de sondes type monobloc, sur
skis, stop-chute, cabines de commande.
-
Réservoirs à boue de 5 mètres
cubes et plus accompagnant un appareil de forage et séparateurs (deshydrateurs
de gaz).
-
Chaînes de transmission
pour treuils d’appareils de sondage.
-
Clés de serrage pour tubes
de sondage, outils de repêchage des tiges de forage en cas d’incident et
autres outillages (coupe-tiges et coupe-tubes, tarauds, cloches overshots,
sockets, etc…).
-
Caissons protecteurs pour
les puits de mer.
-
Moteurs diesel spéciaux
pour appareils de forage, de plus de 100 CV, à grande vitesse, construits
pour à-coups de charge brutaux, et leurs pièces détachées (y compris les
convertisseurs de couple.
- Pompes d’alimentation importées en même
temps que les appareils de forage ou de sondage auxquelles elles sont destinées
et leurs pièces détachées.
-
Pompes à boue, de type
alternatif, à pistons, pour pressions supérieures à 50 Kg/cm² et leurs
pièces détachées.
-
Pompes de cimentation,
groupes de cimentation, têtes de cimentation et leur pièces détachées.
-
Compressions et pompes à
vide, groupes moto-compresseurs et moto-pompes à vide pour le contrôle des
treuils de forage et leurs pièces détachées.
-
Treuils et tables de
transmission, crics, vérins, palans et moufles (dits « crownbock »
ou « travelling-bock ») d’une force supérieure à 10 tonnes,
crochets pour appareils de sondage, et leurs pièces détachées.
-
Sondeuses fixes et sondeuses
mobiles (type Banka, Benoto, Foraki, Conrad, Sullivan, Craelius et tous
autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.
-
Appareils de forage à
grande profondeur (types Wilson, Unit Rig, ou tous autres types analogues),
leurs accessoires et leurs pièces détachées.
-
Couronnes diamantées ou en
métal dur, trépans destinés au forage.
-
Turbines de forage et leurs
pièces détachées.
-
Matériel de pistonnage des
puits de pétrole.
-
Têtes d’éruption et
« Arbres de Noël » des puits de pétrole.
-
Installations à boue, leurs
accessoires et leurs pièces détachées.
-
Presses hydrauliques ou mécaniques
spéciales pour le redressement des tiges de forage.
-
Moteurs électriques spéciaux
pour appareils de forage ou de sondage.
-
Magasins et abris
mono-blocs, cases-laboratoires.
-
Compteurs de temps de forage
et leurs pièces détachées.
-
Manomètres et autres
instruments de contrôle pour installation de forage.
-
Testers (appareils de contrôle
de recherche pétrolière par prélèvements) et leurs pièces détachées.
-
Installations électriques
de sonde pour la recherche pétrolière.
-
Camions-laboratoires spécialement
équipés pour les recherches géophysiques du pétrole.
-
Matériel de lutte contre
l’incendie spécial pour les forages pétroliers et extincteurs d’une
capacité supérieure à 50 litres.
-
Châssis destinés à être
injectés dans les puits de forage.
II
- Matériel de prospection géologique
a )
D’usage général :
-
Cuvelages et autres matériels
métalliques destinés au coffrages des puits de recherches dont la
profondeur n’excède pas 100 mètres.
-
Appareil d’exhaure destinés
aux puits de recherches ci-dessus.
-
Chevalement et treuils
utilisés pour les puits dont la profondeur n’excède pas 100 mètres spécifiés
ci-dessus.
-
Appareils mobiles de
radiosondage et leurs pièces détachées.
-
Lampes UV.
-
Mangétomètres, gammaphones,
gammamètres, appareils de mesure et compteurs électriques ou
d’ionisation.
-
Gravimètres.
- Appareils de mesures électriques spécialement
conçus pour la prospection géophysique.
-
Marteaux spéciaux pour géologue
(monoblocs)
b ) Spécial
à la prospection géologique par procédé géophysique :
-
Explosifs et détonateurs
destinés à la prospection sismique et directement importés par les
entreprises de recherches géophysiques
-
Appareillages de mesures
sismiques, telluriques, magnétiques et leurs pièces détachées.
- Câbles, films, bandes, destinés aux
appareillages ci-dessus
- Appareils de mesure de radio-activité
(compteurs Geiger tubes Geiger Muller, scintillomètres, etc..) y compris
leurs enregistreurs, films bandes et leurs pièces détachées.
III
– Matériel de recherches pour travaux de prospection minière.
-
Compresseurs mobiles légers
d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.
-
Groupes moto-compresseurs, légers
d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.
-
Pans ou battées, jigs à
main, rockers à main, gravitors à mains.
-
Marteaux-piqueurs et
perforateurs d’un poids maximum de 20 kg et leurs pièces détachées.
-
Marteaux-perforateurs à
moteur individuel type : Pinazza, Cobra, Barco Warshop ou de tous
autres types analogues et leurs pièces détachées propres aux marteaux, à
l’exclusion de celles concernant les moteurs.
IV
– Matériel d’essai de traitement des minerais.
-
Usines pilotes présentant
un caractère nettement expérimental, d’une capacité égale ou inférieure
à 10 tonnes par jour, destinées aux essais de traitement de minerais par
flottation, gravimétrie, lixiviation (ou percolation) ou électro-magnétisme,
et comportement tout ou partie des éléments suivants :
-
pour tous procédés
concasseurs, bocard, broyeur, tapis roulant, transporteur à bande,
tamis vibrant, distributeur, classificateur, éventuellement séchoir,
four et épaisseur ;
-
pour procédé par
flottation : conditionneur, cellules de flottation, échantillonneur ;
-
pour procédé par
gravimètrie : tables à secousses, jigs spirales Humphreys,
cyclones, tables d’amalgamation log washer
-
pour procédé par
lixiviation (ou percolation) : cuves d’attaque, d’attaque,
agitateurs
-
pour procédé par électro-magnétisme :
électro-aimant dynamo.
V
– Matériel de laboratoire
-
P. H. mètres
-
Microscopes polarisants, pétrographiques
et métallographiques, spectographes, polarographes.
-
Appareils à quarter les échantillons
-
Numérateurs
-
Platines intégratrices
-
Loupes binoculaires
-
Cantines-laboratoires et
instruments destinés aux caseslabo
-
Scies diamantés
-
Machines à couper les
carottes de sondage
-
Machines à plaques minces
-
Perméamètres
-
Porosimètres, presse Baroïd,
soxhlet et correcteaner
-
Pompes à vide de
laboratoire et leurs pièces détachées
-
Fluarimètres et leurs pièces
détachées
-
Epiradiateurs électriques
en silice fondue pour calcination de résines échangeuses d’ion (géochimie).
VI
– Produits destinés à la constitution et au traitement des boues de forage
-
Acide muriatique
-
Acide tanique et tanins
-
Aghrogène
-
Alcool Isopropylique
-
Alcool pré-gélatinisés
-
Anti-Emulsifiant W-19 et
Sans 20-40
-
Bentonite artificielle
-
Bicarbonate de sodium
-
Brixel
-
Calgil Carbonate de baryum
-
Carbonate de sodium
-
Carboximéthylamidon
-
Carboximéthylcelluloses
-
Catalyseurs
-
Cellophane
-
Chaux pure
-
Chlorure de calcium
-
Chlorure de magnésium
fondue
-
Chlorure de sodium
-
Chromate de sodium
-
Déchets d’éponges
artificielles
-
Drilling, Mod Surfactant
-
Emulsifiant
-
M-4
-
Eposand 1 et 1
-
Farine de fucus
-
Fécules de pommes de terre
-
Fibre d’origine végétale
-
Flac. Dowel
-
Fluid Loos Additive Cement
D-23
-
Fluid Loos Additive J-84
-
Oralys M 105
-
Gypse
-
Hydronite
-
Hyflo et Morilo
-
Inhibiteur de Corrosion A-9
-
Lignosulfite de sodium
-
Mergital 713
-
Mesh
-
Mica pulvérisé
-
Midogel
-
Octanol P
-
Pentachlorophénate de
sodium
-
Petrolite V2
-
Polythixon FRN 1 et 2
-
Pyrophosphate acide de
sodium
-
Silicate Contrôle Agnet
M-38
-
Soude caustique solide
-
Spersene
-
Stéarate d’alumine
-
Sulfate de Baryum ou
barytine
-
Surfactant F-38
-
Swabstix
-
Terre de Cassel
-
Tétraphosphate de sodium,
bexamétaphosphate
-
Walnut Shell 8 – 12 Mech
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