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Les bulletins officiels de la CEMAC...
 

ANNEXE 4

de la Directive n° 1/99-CEMAC-028-CM-03
liste des matériels et produits admissibles en franchise des droits et taxes en application de l’article 40
(recherche minière & recherche pétrolière)


I - Matériel de forage et de sondage


  • Flexibles spéciaux en caoutchouc pour forage.


  • Courroies de transmission pour matériel de sondage ou de forage.


  • Flexibles métalliques (genre chiksans)


  • Tiges de forage, masses-tiges, tool-joints et raccords de tiges de forage.


  • Tubes de sondage (à l’exclusion de ceux destinés aux recherches pétrolières) et leurs accessoires.


  • Conduites d’aspiration et de refoulement destinées aux pompes à boue ainsi qu’aux pompes d’alimentation.


  • Câbles métalliques pour le forage, le puisage et le haubanage.


  • Tronçons de chaînes à maillons A.P.I.


  • Derricks, mâts de forage, jacknifes substructures, abris métalliques de sondes type monobloc, sur skis, stop-chute, cabines de commande.


  • Réservoirs à boue de 5 mètres cubes et plus accompagnant un appareil de forage et séparateurs (deshydrateurs de gaz).


  • Chaînes de transmission pour treuils d’appareils de sondage.


  • Clés de serrage pour tubes de sondage, outils de repêchage des tiges de forage en cas d’incident et autres outillages (coupe-tiges et coupe-tubes, tarauds, cloches overshots, sockets, etc…).


  • Caissons protecteurs pour les puits de mer.


  • Moteurs diesel spéciaux pour appareils de forage, de plus de 100 CV, à grande vitesse, construits pour à-coups de charge brutaux, et leurs pièces détachées (y compris les convertisseurs de couple.


  • Pompes d’alimentation importées en même temps que les appareils de forage ou de sondage auxquelles elles sont destinées et leurs pièces détachées.
  • Pompes à boue, de type alternatif, à pistons, pour pressions supérieures à 50 Kg/cm² et leurs pièces détachées.


  • Pompes de cimentation, groupes de cimentation, têtes de cimentation et leur pièces détachées.


  • Compressions et pompes à vide, groupes moto-compresseurs et moto-pompes à vide pour le contrôle des treuils de forage et leurs pièces détachées.


  • Treuils et tables de transmission, crics, vérins, palans et moufles (dits « crownbock » ou « travelling-bock ») d’une force supérieure à 10 tonnes, crochets pour appareils de sondage, et leurs pièces détachées.


  • Sondeuses fixes et sondeuses mobiles (type Banka, Benoto, Foraki, Conrad, Sullivan, Craelius et tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.


  • Appareils de forage à grande profondeur (types Wilson, Unit Rig, ou tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.


  • Couronnes diamantées ou en métal dur, trépans destinés au forage.


  • Turbines de forage et leurs pièces détachées.


  • Matériel de pistonnage des puits de pétrole.


  • Têtes d’éruption et « Arbres de Noël » des puits de pétrole.


  • Installations à boue, leurs accessoires et leurs pièces détachées.


  • Presses hydrauliques ou mécaniques spéciales pour le redressement des tiges de forage.


  • Moteurs électriques spéciaux pour appareils de forage ou de sondage.


  • Magasins et abris mono-blocs, cases-laboratoires.


  • Compteurs de temps de forage et leurs pièces détachées.


  • Manomètres et autres instruments de contrôle pour installation de forage.


  • Testers (appareils de contrôle de recherche pétrolière par prélèvements) et leurs pièces détachées.


  • Installations électriques de sonde pour la recherche pétrolière.


  • Camions-laboratoires spécialement équipés pour les recherches géophysiques du pétrole.


  • Matériel de lutte contre l’incendie spécial pour les forages pétroliers et extincteurs d’une capacité supérieure à 50 litres.


  • Châssis destinés à être injectés dans les puits de forage.


II - Matériel de prospection géologique


a ) D’usage général :


  • Cuvelages et autres matériels métalliques destinés au coffrages des puits de recherches dont la profondeur n’excède pas 100 mètres.


  • Appareil d’exhaure destinés aux puits de recherches ci-dessus.


  • Chevalement et treuils utilisés pour les puits dont la profondeur n’excède pas 100 mètres spécifiés ci-dessus.


  • Appareils mobiles de radiosondage et leurs pièces détachées.


  • Lampes UV.


  • Mangétomètres, gammaphones, gammamètres, appareils de mesure et compteurs électriques ou d’ionisation.


  • Gravimètres.


  • Appareils de mesures électriques spécialement conçus pour la prospection géophysique.
  • Marteaux spéciaux pour géologue (monoblocs)


b ) Spécial à la prospection géologique par procédé géophysique :


  • Explosifs et détonateurs destinés à la prospection sismique et directement importés par les entreprises de recherches géophysiques


  • Appareillages de mesures sismiques, telluriques, magnétiques et leurs pièces détachées.


  • Câbles, films, bandes, destinés aux appareillages ci-dessus
  • Appareils de mesure de radio-activité (compteurs Geiger tubes Geiger Muller, scintillomètres, etc..) y compris leurs enregistreurs, films bandes et leurs pièces détachées.

III – Matériel de recherches pour travaux de prospection minière.


  • Compresseurs mobiles légers d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.


  • Groupes moto-compresseurs, légers d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.


  • Pans ou battées, jigs à main, rockers à main, gravitors à mains.


  • Marteaux-piqueurs et perforateurs d’un poids maximum de 20 kg et leurs pièces détachées.


  • Marteaux-perforateurs à moteur individuel type : Pinazza, Cobra, Barco Warshop ou de tous autres types analogues et leurs pièces détachées propres aux marteaux, à l’exclusion de celles concernant les moteurs.


IV – Matériel d’essai de traitement des minerais.


  • Usines pilotes présentant un caractère nettement expérimental, d’une capacité égale ou inférieure à 10 tonnes par jour, destinées aux essais de traitement de minerais par flottation, gravimétrie, lixiviation (ou percolation) ou électro-magnétisme, et comportement tout ou partie des éléments suivants :


    • pour tous procédés concasseurs, bocard, broyeur, tapis roulant, transporteur à bande, tamis vibrant, distributeur, classificateur, éventuellement séchoir, four et épaisseur ;


    • pour procédé par flottation : conditionneur, cellules de flottation, échantillonneur ;


    • pour procédé par gravimètrie : tables à secousses, jigs spirales Humphreys, cyclones, tables d’amalgamation log washer


    • pour procédé par lixiviation (ou percolation) : cuves d’attaque, d’attaque, agitateurs


    • pour procédé par électro-magnétisme : électro-aimant dynamo.


V – Matériel de laboratoire


  • P. H. mètres


  • Microscopes polarisants, pétrographiques et métallographiques, spectographes, polarographes.


  • Appareils à quarter les échantillons


  • Numérateurs


  • Platines intégratrices


  • Loupes binoculaires


  • Cantines-laboratoires et instruments destinés aux caseslabo


  • Scies diamantés


  • Machines à couper les carottes de sondage


  • Machines à plaques minces


  • Perméamètres


  • Porosimètres, presse Baroïd, soxhlet et correcteaner


  • Pompes à vide de laboratoire et leurs pièces détachées


  • Fluarimètres et leurs pièces détachées


  • Epiradiateurs électriques en silice fondue pour calcination de résines échangeuses d’ion (géochimie).


VI – Produits destinés à la constitution et au traitement des boues de forage


  • Acide muriatique


  • Acide tanique et tanins


  • Aghrogène


  • Alcool Isopropylique


  • Alcool pré-gélatinisés


  • Anti-Emulsifiant W-19 et Sans 20-40


  • Bentonite artificielle


  • Bicarbonate de sodium


  • Brixel


  • Calgil Carbonate de baryum


  • Carbonate de sodium


  • Carboximéthylamidon


  • Carboximéthylcelluloses


  • Catalyseurs


  • Cellophane


  • Chaux pure


  • Chlorure de calcium


  • Chlorure de magnésium fondue


  • Chlorure de sodium


  • Chromate de sodium


  • Déchets d’éponges artificielles


  • Drilling, Mod Surfactant


  • Emulsifiant


  • M-4


  • Eposand 1 et 1


  • Farine de fucus


  • Fécules de pommes de terre


  • Fibre d’origine végétale


  • Flac. Dowel


  • Fluid Loos Additive Cement D-23


  • Fluid Loos Additive J-84


  • Oralys M 105


  • Gypse


  • Hydronite


  • Hyflo et Morilo


  • Inhibiteur de Corrosion A-9


  • Lignosulfite de sodium


  • Mergital 713


  • Mesh


  • Mica pulvérisé


  • Midogel


  • Octanol P


  • Pentachlorophénate de sodium


  • Petrolite V2


  • Polythixon FRN 1 et 2


  • Pyrophosphate acide de sodium


  • Silicate Contrôle Agnet M-38


  • Soude caustique solide


  • Spersene


  • Stéarate d’alumine


  • Sulfate de Baryum ou barytine


  • Surfactant F-38


  • Swabstix


  • Terre de Cassel


  • Tétraphosphate de sodium, bexamétaphosphate


  • Walnut Shell 8 – 12 Mech