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Les dernières mises à jour du site IZF.net en 2009

Avril 2009
Bénin Les établissements scolaires, universitaires et professionnelles Sélections de foires et de salons République Centrafricaine Représentations diplomatiques accréditées Organisations internationales installées Les principales entreprises Banques et assurances Sociétés de transit et de transport Mali Adresses des ministères et services rattachés Jours fériés en 2009 Congo Jours fériés en 2009	Décisions adoptées par le Conseil des Ministres de l'UEMOA : Abidjan, 27 mars 2009 - Règlement n°01/2009/CM/UEMOA instituant un Conseil Permanent de la Profession Comptable dans l'UEMOA - Règlement n°02/2009/CM/UEMOA instituant un Conseil Comptable Ouest Africain dans l'UEMOA - Règlement n°03/2009/CM/UEMOA portant harmonisation des règles régissant le contrôle de qualité, la certification et la commercialisation des semences végétales et plants dans l'UEMOA - Règlement n°04/2009/CM/UEMOA relatif à l'harmonisation des règles régissant l'homologation, la commercialisation et le contrôle des pesticides au sein de l'UEMOA - Directive n°01/2009/CM/UEMOA portant code de transparence dans la gestion des finances publiques au sein de l'UEMOA - Directive n°02/2009/CM/UEMOA portant modification de la directive n°02/98/CM/UEMOA du 22 décembre 1998 portant harmonisation des législations des Etats membres en matière de Taxe sur Valeur Ajoutée - Directive n°03/2009/CM/UEMOA portant modification de la directive n°03/98/CM/UEMOA du 22 décembre 1998 portant harmonisation des législations des Etats membres en matière de droits d'accises - Directive n°04/2009/CM/UEMOA instituant un guichet unique de dépôt des Etats financiers dans les Etats membres de l'UEMOA - Décision n°01/2009/CM/UEMOA portant adoption du Programme Indicatif Régional de Développement Urbain des Etats membres de l'UEMOA * Annexe de la décision n°01/2009/CM/UEMOA portant adoption du Programme Indicatif Régional de Développement Urbain des Etats membres de l'UEMOA - Décision n°02/2009/CM/UEMOA portant création, organisation et fonctionnement du Comité Régional des Régulateurs du secteur de l'Energie des Etats membres de l'UEMOA
Mars 2009
Cameroun - Principaux bailleurs de fonds installés au Cameroun - Les organisations professionnelles - La loi de finances 2009 - Code local des marchés publics - Les organisations internationales accréditées - Les représentations diplomatiques accréditées Mali - Les institutions nationales - Les organismes d'assistance aux entreprises - Hôtels et restaurants - Ambassades et consulats à l'étranger - Principales entreprises Bénin - Les transports routiers, ferroviaires et maritimes Sénégal - Les organismes d'assistance aux entreprises Espace Exportation - Programmes de formation - Publications sur le commerce extérieur - Actualité relative au commerce - Programmes régionaux de promotion du commerce extérieur - Promotion des entreprises: BATEX-CI	Textes adoptés à la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de l'UEMOA (Ouagadougou, 17 mars 2009): - Communiqué final de la 13è session ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de l'UEMOA - Déclaration de la 13è session ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de l'UEMOA - Protocole additionnel n°I/2009/CCEG/UEMOA modifiant le protocole additionnel n°III/2001, institutuant les règles d'origine des produits de l'UEMOA - Acte additionnel n°01/2009/CCEG/UEMOA instituant une politique commune de l'UEMOA, dans le domaine de la circulation et du séjour des personnes non ressortissants de l'Union - Acte additionnel n°02/2009/CCEG/UEMOA portant création et organisation du Conseil du Travail et du Dialogue Social de l'UEMOA - Acte additionnel n°03/2009/CCEG/UEMOA portant reconnaissance de l'intérêt communautaire à l'Association des Médiateurs des pays membres de l'UEMOA - Acte additionnel n°04/2009/CCEG/UEMOA portant modification de l'acte additionnel n°02/97 du 23 juin 1997 fixant les attributions, la composition et les principes d'organisation et de fonctionnement de la Chambre Consulaire Régionale de l'UEMOA - Acte additionnel n°05/2009/CCEG/UEMOA portant modification de l'acte additionnel n°04/99 du 08 décembre 1999, modifié relatif au pacte de convergence, de stabilité, de croissance et de solidarité
Février 2009
République Centrafricaine - Analyse de la loi de finances 2009 Bénin - Loi de finances 2009 - Les banques et établissements financiers - Les organismes d'assistance aux entreprises - Les jours fériés Mali - Organisations internationales - Les missions diplomatiques - Foires et salons Guinée Bissau - Représentations diplomatiques - Jours fériés Sénégal - Jours fériés	Espace Exportation - Publications sur le commerce extérieur - Manuel de l'exportateur: détermination des prix à l'exportation - Aide à la connaissance du marché de l'Inde
Janvier 2009
Gabon - Banques et établissements financiers - Les sociétés d'assurance - Les organisations professionelles - Ambassades, consulats et missions permanentes du gabon à l'étranger - Représentations diplomatiques accréditées au Gabon - Les organisations internationales Niger - Representations diplomatiques accréditées au Niger - Les établissements scolaires - Les services douaniers - Les jours fériés en 2009 Sénégal - Code des marchés publics adopté en 2007 - Selection de foires et de salons	CEMAC - Les textes officiels adoptés en 2008 (traité révisé, décisions, conventions, règlements, directives, etc.) - Les rapports d'exécution de la surveillance multilatérale - Conférence extraordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC (Livreville, 30 janvier 2009): * Communiqué final UEMOA - Rapport d'exécution de la surveillance multilatérale (édition décembre 2008) - Indice Harmonisé des Prix à la Consommation (janvier à décembre 2008) - Décisions adoptées par le Conseil des Ministres de l'UEMOA (Niamey, 19 décembre 2008): * Communiqué de presse * Règlement n°20/2008/CM/UEMOA portant adoption du budget de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine pour l'exercice 2009 * Règlement n°19/2008/CM/UEMOA portant affectation du produit du Prélèvement Communautaire de Solidarité pour l'exercice 2009 * Règlement n°18/2008/CM/UEMOA portant autorisation du programme de rénovation des immeubles et des installations techniques du siège de la Commission de l'UEMOA et ouverture de crédits de paiement * Règlement n°17/2008/CM/UEMOA portant autorisation du programme de construction d'un complexe administratif de l'UEMOA et ouverture de crédits de paiement * Règlement n°16/2008/CM/UEMOA portant modification du budget général des Organes de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine pour l'exercice 2008 . Annexe Règlement n°16/2008/CM/UEMOA * Règlement n°15/2008/CM/UEMOA portant affectation du produit supplémentaire du Prélèvement Communautaire de Solidarité pour l'exercice 2008 Réunion des Ministres de l'Economie et des Finances de la Zone Franc à Yaoundé le 07 octobre 2008 - Communiqué de presse - La Convergence économique en Zone Franc - Quelques chiffres sur les économies de la Zone Franc - Les Institutions et Mécanismes de la Zone Franc - Rapport aux Ministres du Comité de convergence