X

Convertir :

En Euro | Franc CFA
Résultat :
Vous êtes ici : Espace General -> Tarifs douaniers -> Afrique Centrale - CEMAC -> Section 15 -> Cuivre et ouvrages en cuivre

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 74:
Cuivre et ouvrages en cuivre

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

74.01

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).



7401.10.00

- Mattes de cuivre

10 %


TN


7401.20.00

- Cuivre de cément (précipité de cuivre)

10 %


TN


7402.00.00

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

10 %


TN


74.03

Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.




- Cuivre affiné :



7403.11.00

-- Cathodes et sections de cathodes

10 %


TN


7403.12.00

-- Barres à fil (wire-bars)

10 %


TN


7403.13.00

-- Billettes

10 %


TN


7403.19.00

-- Autres

10 %


TN



- Alliages de cuivre :



7403.21.00

-- A base de cuivre-zinc (laiton)

10 %


TN


7403.22.00

-- A base de cuivre-étain (bronze)

10 %


TN


7403.23.00

-- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

10 %


TN


7403.29.00

-- Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05)

10 %


TN


7404.00.00

Déchets et débris de cuivre

10 %


TN


7405.00.00

Alliages mères de cuivre

10 %


TN


74.06

Poudres et paillettes de cuivre.



7406.10.00

- Poudres à structure non lamellaire

10 %


TN


7406.20.00

- Poudres à structure lamellaire; paillettes

10 %


TN


74.07

Barres et profilés en cuivre.



7407.10.00

- En cuivre affiné

10 %


TN



- En alliages de cuivre :



7407.21.00

-- A base de cuivre-zinc (laiton)

10 %


TN


7407.22.00

-- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

10 %


TN


7407.29.00

-- Autres

10 %


TN


74.08

Fils de cuivre.




- En cuivre affiné :



7408.11.00

-- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm

10 %


TN


7408.19.00

-- Autres

10 %


TN



- En alliages de cuivre :



7408.21.00

-- A base de cuivre-zinc (laiton)

10 %


TN


7408.22.00

-- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

10 %


TN


7408.29.00

-- Autres

5 %


TN


74.09

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.




- En cuivre affiné :



7409.11.00

-- Enroulées

10 %


TN


7409.19.00

-- Autres

10 %


TN



- En alliages à base de cuivre-zinc (laiton):



7409.21.00

-- Enroulées

10 %


TN


7409.29.00

-- Autres

10 %


TN



- En alliages à base de cuivre-étain (bronze):



7409.31.00

-- Enroulées

10 %


TN


7409.39.00

-- Autres

10 %


TN


7409.40.00

- En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

10 %


TN


7409.90.00

- En autres alliages de cuivre

10 %


TN


74.10

Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).




- Sans support :



7410.11.00

-- En cuivre affiné

10 %


TN


7410.12.00

-- En alliages de cuivre

10 %


TN



- Sur support :



7410.21.00

-- En cuivre affiné

10 %


TN


7410.22.00

-- En alliages de cuivre

10 %


TN


74.11

Tubes et tuyaux en cuivre.



7411.10.00

- En cuivre affiné

10 %


TN



- En alliages de cuivre :



7411.21.00

-- A base de cuivre-zinc (laiton)

10 %


TN


7411.22.00

-- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

10 %


TN


7411.29.00

-- Autres

10 %


TN


74.12

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.



7412.10.00

- En cuivre affiné

10 %


TN


7412.20.00

- En alliages de cuivre

10 %


TN


7413.00.00

Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité

10 %


TN


74.14

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre.





7414.20.00

- Toiles métalliques

30 %


TN



- Autres :



7414.90.10

-- Grillages et treillis, en fils de cuivre

30 %


TN


7414.90.20

-- Tôles et bandes déployées, en cuivre

30 %


TN


74.15

Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.



7415.10.00

- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires

30 %


TN



- Autres articles, non filetés :



7415.21.00

-- Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

30 %


TN


7415.29.00

-- Autres

30 %


TN



- Autres articles, filetés :



7415.31.00

-- Vis à bois

10 %


TN


7415.32.00

-- Autres vis; boulons et écrous

10 %


TN


7415.39.00

-- Autres

10 %


TN


7416.00.00

Ressorts en cuivre

10 %


TN


7417.00.00

Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre

30 %


TN


74.18

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.




- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues :



7418.11.00

-- Eponges, torchons, gants et articles similaires pour récurage, le polissage ou usages analogues

30 %


TN


7418.19.00

-- Autres

30 %


TN


7418.20.00

- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties.

30


TN


74.19

Autres ouvrages en cuivre.



7419.10.00

- Chaînes, chaînettes et leurs parties

30 %


TN



- Autres :



7419.91.00

-- Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés

30 %


TN



-- Autres :





7419.99.10

--- Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues d'une contenance supérieure à 300 l

10 %


TN


7419.99.90

--- Autres

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

CONDITIONS GENERALES: Vous Visitez notre site, vous acceptez les conditions ci-dessous

Copyright © IZF:

Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation expresse de l'Association IZF. Toutes les informations reproduites sur notre site  sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus par leur (s) auteur(s).

Clause de non-responsabilité:

L'Association IZF s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, et corrigera, dans la mesure du possible, erreurs qui lui seront signalées. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information publiée sur notre site. Les auteurs ou les sources sont responsables de chaque information publiée. L'Association mentionnera, dans la mesure du possible, les auteurs ou les sources de chaque information.

Publicités:

L'Association IZF utilise des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités sur son site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (sont exclus: identité, nom, adresse, é-mail, téléphone) durant votre navigation sur notre site pour qu'ils puissent fournir des publicités en meilleure adéquation avec vos centres d'intérêt.