IZF - Céréales

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 10:
Céréales

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
10.01	Froment (blé) et méteil.
	- Froment (blé) dur :
1001.10.10	-- De semence	5 %		TN
1001.10.90	-- Autres	10 %		TN
1001.90.00	- Autres	10 %		TN
10.02	Seigle.
1002.00.10	- De semence	5 %		TN
1002.00.90	- Autres	10 %		TN
10.03	Orge.
1003.00.10	- De semence	5 %		TN
1003.00.90	- Autres	10 %		TN
10.04	Avoine.
1004.00.10	- De semence	5 %		TN
1004.00.90	- Autres	10 %		TN
10.05	Maïs.
1005.10.00	- De semence	5 %		TN
1005.90.00	- Autre	30 %	* IA	TN
10.06	Riz.
	- Riz en paille (riz paddy):
1006.10.10	-- De semence	5 %		TN
1006.10.90	-- Autres	20 %		TN
1006.20.00	- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)	20 %		TR
	- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé :
1006.30.10	-- Conditionné pour la vente au détail	20 %	* IA	TR
1006.30.90	-- Autres	20 %	* IA	TR
1006.40.00	- Riz en brisures	20 %	* IA	TR
10.07	Sorgho à grains.
1007.00.10	- De semence	5 %		TN
1007.00.90	- Autres	30 %		TN
10.08	Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales.
	- Sarrasin :
1008.10.10	-- De semence	5 %		TN
1008.10.90	-- Autres	30 %		TN
	- Millet :
1008.20.10	-- De semence	5 %		TN
1008.20.90	-- Autres	30 %		TN
	- Alpiste :
1008.30.10	-- De semence	5 %		TN
1008.30.90	-- Autres	30 %		TN
1008.90.00	- Autres céréales	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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