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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section II, chapitre 10:
Céréales

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Libellé produit

Catégorie

10.01

10.01.10.00.00

10.01.90.00.00

10.02.00.00.00

10.03.00.00.00

10.04.00.00.00

10.05

10.05.10.00.00

10.05.90.00.00

10.06

.

10.06.10.10.00

10.06.10.90.00

10.06.20.00.00

.

Froment (blé) et méteil :

- Froment (blé) dur

- Autres

Seigle

Orge

Avoine

Maïs :

- De semence

- Autre

Riz :

- Riz en paille (riz paddy) :

-- De semence

-- Autres

- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:

.

1

1

1

1

1

.

1

1

.

.

1

1

2

.

10.06.30.10.00

-- En emballage immédiat de plus de 5kg ou en vrac

2

10.06.30.90.00

-- En emballage immédiat de 5kg ou moins

2

10.06.40.00.00

10.07.00.00.00

10.08

10.08.10.00.00

10.08.20.00.00

10.08.30.00.00

10.08.90.00.00

- Riz en brisures

Sorgho à grains.

Sarrasin, millet et alpiste;autres céréales:

- Sarrasin

- Millet

- Alpiste

- Autres céréales

2

1

.

1

1

1

1

sources: Commission de l'UEMOA, Règlement n°02/97/CM/UEMOA
(voir index du TEC pour téléchargement)

Source: Commission de l'UEMOA

.

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