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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section II, chapitre 9:
Café, thé, maté et épices

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

09.01

Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange:

.
.

.

.

09.01.11.11.00

09.01.11.14.00

- Café non torréfié :

-- Non décaféiné :

---Arabica :

----Cerises

---- Extra prima, prima, supérieur

.

.

.

3

3

09.01.11.17.00

09.01.11.19.00

.

09.01.11.21.00

09.01.11.24.11

---- Courant, limite, sous limite

---- Autres

---Robusta :

---- Cerises

---- extra prima, prima, Supérieur excellence, grade zéro

3

3

.

3

3

09.01.11.24.14

---- extra prima, prima,Supérieur, grade un

3

09.01.11.24.17

---- extra prima, prima, Supérieur, grade deux

3

09.01.11.24.19

---- extra prima, prima, Supérieur, grade trois

3

09.01.11.24.21

---- extra prima, courant excellence, limite, sous-limite, grade quatre

3

09.01.11.27.11

---- courant excellence, limite, sous limite grade zéro

3

09.01.11.27.14

---- courant, limite, sous limite grade un

3

09.01.11.27.17

---- courant extra prima, limite, sous limite grade deux

3

09.01.11.27.19

---- courant, limite, sous limite grade trois

3

09.01.11.27.21

---- courant, limite, sous limite grade quatre

3

09.01.11.29.11

09.01.11.29.19

.

09.01.11.31.00

09.01.11.34.00

---- Café vert brisures

---- Café grains noirs

---Arabusta :

---- Cerises

---- extra prima, prima, supérieur

3

3

.

3

3

09.01.11.37.00

---- courant , limite , sous limite

3

09.01.11.39.00

.

09.01.11.41.00

09.01.11.44.00

---- Autres

---Liberica :

---- Cerises

---- extra prima, prima, supérieur

3

.

3

3

09.01.11.47.00

---- courant, limite, sous limite

3

09.01.11.49.00

.

09.01.11.51.00

09.01.11.54.00

---- Autres

---Autres espèces :

---- cerises

---- extra prima, prima, Supérieur

3

.

3

3

09.01.11.57.00

---- courant, limite, sous limite

3

09.01.11.59.00

.

09.01.12.10.00

09.01.12.20.00

09.01.12.90.00

.

.

09.01.21.10.00

09.01.21.20.00

09.01.22.00.00

09.01.90.00.00

---- Autres

-- Café non toréfié décaféiné :

--- Robusta

--- Arabusta

---Autres

- Café torréfié :

--Non décaféiné :

--- Non moulu

--- Moulu

-- Décaféiné

- Autres

3

.

3

3

3

.

.

3

3

3

3

09.02

09.02.10.00.00

Thé, même aromatisé :

- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3kg

.

2

09.02.20.00.00

09.02.30.00.00

- Thé vert (non fermenté) présenté autrement

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3kg

2

2

09.02.40.00.00

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

2

09.03.00.00.00

09.04

Maté:

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

3

.

09.04.11.00.00

09.04.12.00.00

09.04.20.00.00

- Poivre :

-- Non broyé ni pulvérisé

-- Broyé ou pulvérisé

- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés

.

3

3

3

09.05.00.00.00

09.06

09.06.10.00.00

09.06.20.00.00

09.07.00.00.00

09.08

Vanille.

Cannelle et fleurs de cannelier:

- Non broyées ni pulvérisées

- Broyées ou pulvérisées

Girofles (antofles, clous et griffes)

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:

3

.

3

3

3

.

09.08.10.00.00

09.08.20.00.00

09.08.30.00.00

09.09

- Noix muscades

- Macis

- Amomes et cardamomes

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:

3

3

3

09.09.10.00.00

09.09.20.00.00

09.09.30.00.00

09.09.40.00.00

09.09.50.00.00

09.10

- Graines d'anis ou de badiane

- Graines de coriandre

- Graines de cumin

- Graines de carvi

- Graines de fenouil; baies de genièvre

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:

3

3

3

3

3

09.10.10.00.00

09.10.20.00.00

09.10.30.00.00

09.10.40.00.00

09.10.50.00.00

.

09.10.91.00.00

- Gingembre

- Safran

- Curcuma

- Thym; feuilles de laurier

- Curry

- Autres épices :

-- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre

3

3

3

3

3

.

3

09.10.99.00.00

-- Autres

3

Source: Commission de l'UEMOA

.

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