IZF - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

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Section IV, chapitre 22:
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit	Libellé produit	Catégorie
22.01	Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres éducolorants ni aromatisées ; glace et neige :	.
	- Eaux minérales et eaux gazéifiées:
22.01.10.00.10 (*)	-- Eaux minérales	3
22.01.10.00.20 (*)	-- Eaux gazéifiées	3
22.01.90.00.00 22.02	- Autres Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres éducolorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n°20.09. :	3
22.02.10.00.00	- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres éducolorants ou aromatisées	3
22.02.90.00.00 22.03 22.03.00.10.00	- Autres Bières de malt : -- Présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl	3 3
22.03.00.90.00 22.04	-- Autres Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09 :	3
22.04.10.00.00	- Vins mousseux - Autres vins ; moût de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:	3
22.04.21.00.00	-- En récipients d'une contenance n'excédent pas 2l.	3
	-- Autres:
22.04.29.00.10 (*)	--- Vins de raisins présentés en emballage de 200 litres et plus, destinés à l'industrie	2
22.04.29.00.90 (*)	--- Autres	3
22.04.30.00.00 22.05	- Autres moûts de raisin Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :	3
22.05.10.00.00	- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l	3
22.05.90.00.00 22.06	- Autres Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs :	3
22.06.00.10.00 22.06.00.90.00 22.07	-- Bières autres que de malt -- Autres Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :	3 3
.	- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus:	.
22.07.10.10.00	-- A usages médicamentaux ou pharmaceutiques	3
22.07.10.90.00 22.07.20.00.00	-- Autres - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres	3 3
22.08	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses :	.
22.08.20.00.00 22.08.30.00.00 22.08.40.00.00 22.08.50.00.00 22.08.60.00.00 22.08.70.00.00 22.08.90.00.00 22.09	- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin - Whiskies - Rhum et tafia - Gin et genièvre - Vodka - Liqueurs - Autres Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique :	3 3 3 3 3 3 3
22.09.00.10.00 22.09.00.90.00	-- Vinaigre d'alcool -- Autres	3 3

(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

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