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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section I, chapitre 5:
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

05.01.00.00.00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux

1

05.02

Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils:

05.02.10.00.00

- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

1

05.02.90.00.00

05.03.00.00.00

- Autres

Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support

1

1

05.04.00.00.00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

1

05.05

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes:

05.05.10.00.00

- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

1

05.05.90.00.00

05.06

- Autres

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières:

1

05.06.10.00.00

05.06.90.00.00

05.07

- Osséine et os acidulés

- Autres

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières:

1

1

.

05.07.10.10.00

05.07.10.90.00

- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire :

-- Défenses d'éléphants

-- Autres ivoires non dénommées y compris les déchets et poudres

.

1

1

05.07.90.00.00

05.08.00.00.00

- Autres

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simple- ment préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.

1

1

05.09.00.00.00

05.10.00.00.00

Éponges naturelles d'origine animale.

Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire:

1

1

05.11

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:

05.11.10.00.00

.

05.11.91.00.00

- Sperme de taureaux

- Autres :

-- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3

1

.

1

05.11.99.00.00

-- Autres

1

Source: Commission de l'UEMOA

.

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