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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XI, chapitre 63:
Autres articles textiles confectionnés, assortiments, friperie et chiffons

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

63.01

63.01.10.00.00

63.01.20.00.00

Couvertures:

- Couvertures chauffantes électriques

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

3

3

63.01.30.00.00

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

3

63.01.40.00.00

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

3

63.01.90.00.00

63.02

- Autres couvertures

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine :

3

63.02.10.00.00

.

63.02.21.00.00

63.02.22.00.00

- Linge de lit en bonneterie

- Autre linge de lit, imprimé :

-- De coton

-- De fibres synthétiques ou artificielles

3

3

3

63.02.29.00.00

.

63.02.31.00.00

63.02.32.00.00

-- D'autres matières textiles

- Autre linge de lit :

-- De coton

-- De fibres synthétiques ou artificielles

3

.

3

3

63.02.39.00.00

63.02.40.00.00

.

63.02.51.00.00

63.02.52.00.00

63.02.53.00.00

-- D'autres matières textiles

- Linge de table en bonneterie

- Autre linge de table :

-- De coton

-- De lin

-- De fibres synthétiques ou artificielles

3

3

.

3

3

3

63.02.59.00.00

63.02.60.00.00

-- D'autres matières textiles

- Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

- Autre :

3

3

63.02.91.00.00

63.02.92.00.00

63.02.93.00.00

-- De coton

-- De lin

-- De fibres synthétiques ou artificielles

3

3

3

63.02.99.00.00

63.03

-- D'autres matières textiles

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lits :

- En bonneterie :

3

63.03.11.00.00

63.03.12.00.00

63.03.19.00.00

.

63.03.91.00.00

63.03.92.00.00

63.03.99.00.00

63.04

-- De coton

-- De fibres synthétiques

-- D'autres matières textiles

- Autres :

-- De coton

-- De fibres synthétiques

-- D'autres matières textiles

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04 :

- Couvre-lits :

3

3

3

.

3

3

3

63.04.11.00.00

63.04.19.00.00

.

63.04.91.00.00

63.04.91.00.10

63.04.91.00.90

63.04.92.00.00

63.04.93.00.00

-- En bonneterie

-- Autres

- Autres :

-- En bonneterie

--- Moustiquaires imprégnées

--- Autres

-- Autres qu'en bonneterie, de coton

-- Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques

3

3

.

0 **

3 **

3

3

63.04.99.00.00

-- Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles

3

63.05

63.05.10.00.00

Sacs et sachets d'emballage :

- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03

.

3

63.05.20.00.00

- De coton

- De matières textiles synthétiques ou artificielles :

3

63.05.32.00.00

-- Contenants souples pour matières en vrac

3

63.05.33.00.00

-- Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

3

63.05.39.00.00

63.05.90.00.00

63.06

-- Autres

- D'autres matières textiles

Bâches et stores d'extérieur ; tentes ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement :

- Bâches et stores d'extérieur :

3

3

63.06.11.00.00

63.06.12.00.00

63.06.19.00.00

.

63.06.21.00.00

63.06.22.00.00

63.06.29.00.00

-- De coton

-- De fibres synthétiques

-- D'autres matières textiles

- Tentes :

-- De coton

-- De fibres synthétiques

-- D'autres matières textiles

- Voiles :

3

3

3

.

3

3

3

63.06.31.00.00

63.06.39.00.00

.

63.06.41.00.00

63.06.49.00.00

.

63.06.91.00.00

63.06.99.00.00

63.07

-- De fibres synthétiques

-- D'autres matières textiles

- Matelas pneumatiques :

-- De coton

-- D'autres matières textiles

- Autres :

-- De coton

-- D'autres matières textiles

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements :

3

3

.

3

3

.

3

3

63.07.10.00.00

- Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

3

63.07.20.00.00

63.07.90.00.00

63.08.00.00.00

- Ceintures et gilets de sauvetage

- Autres

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail :

1 (*)

3

3

63.09.00.00.00

63.10

Articles de friperie

Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage :

3

63.10.10.00.00

63.10.90.00.00

- Triés

- Autres

3

3

**
conformément au
Règlement n°
09/2002/CM/UEMOA
du 27 Juin 2002

*
conformément au Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

.

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