IZF - Armes, munitions et leurs parties et accessoires

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Section XIX, chapitre 93:
Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit	Libellé produit	Catégorie
93.01.00.00.00	Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches	3
93.02.00.00.00 93.03	Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) :	3
93.03.10.00.00	- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon	3
93.03.20.00.00	- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse	3
93.03.30.00.00	- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif	3
93.03.90.00.00 93.04.00.00.00	- Autres Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.	3 3
93.05	Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.	3
93.05.10.00.00	- De revolvers ou pistolets - De fusils ou carabines du n° 93.03 :	2
93.05.21.00.00 93.05.29.00.00 93.05.90.00.00 93.06	-- Canons lisses -- Autres - Autres Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches : - Cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'abattage et leurs parties	2 2 2
93.06.10.00.10 93.06.10.00.50	--- Cartouches --- Parties - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : -- Cartouches:	3 1
93.06.21.00.10	--- Cartouches entières	3
93.06.21.00.50	--- Parties et accessoires y compris les bourres	1
93.06.29.00.00	-- Autres - Autres cartouches et leurs parties:	3
93.06.30.00.10 93.06.30.00.90	-- Cartouches entières -- Parties et accessoires y compris les bourres	3 1
93.06.90.00.00 93.07.00.00.00	- Autres Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.	3 3

Source: Commission de l'UEMOA

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