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ANNEXE 4

                           
               
             
             
Les bulletins officiels de la CEMAC...
 

ANNEXE 4

de la Directive n° 1/99-CEMAC-028-CM-03
liste des matériels et produits admissibles en franchise des droits et taxes en application de l’article 40
(recherche minière & recherche pétrolière)

I - Matériel de forage et de sondage

 
  • Flexibles spéciaux en caoutchouc pour forage.

  • Courroies de transmission pour matériel de sondage ou de forage.

  • Flexibles métalliques (genre chiksans)

  • Tiges de forage, masses-tiges, tool-joints et raccords de tiges de forage.

  • Tubes de sondage (à l’exclusion de ceux destinés aux recherches pétrolières) et leurs accessoires.

  • Conduites d’aspiration et de refoulement destinées aux pompes à boue ainsi qu’aux pompes d’alimentation.

  • Câbles métalliques pour le forage, le puisage et le haubanage.

  • Tronçons de chaînes à maillons A.P.I.

  • Derricks, mâts de forage, jacknifes substructures, abris métalliques de sondes type monobloc, sur skis, stop-chute, cabines de commande.

  • Réservoirs à boue de 5 mètres cubes et plus accompagnant un appareil de forage et séparateurs (deshydrateurs de gaz).

  • Chaînes de transmission pour treuils d’appareils de sondage.

  • Clés de serrage pour tubes de sondage, outils de repêchage des tiges de forage en cas d’incident et autres outillages (coupe-tiges et coupe-tubes, tarauds, cloches overshots, sockets, etc…).

  • Caissons protecteurs pour les puits de mer.

  • Moteurs diesel spéciaux pour appareils de forage, de plus de 100 CV, à grande vitesse, construits pour à-coups de charge brutaux, et leurs pièces détachées (y compris les convertisseurs de couple.

  • Pompes d’alimentation importées en même temps que les appareils de forage ou de sondage auxquelles elles sont destinées et leurs pièces détachées.
  • Pompes à boue, de type alternatif, à pistons, pour pressions supérieures à 50 Kg/cm² et leurs pièces détachées.

  • Pompes de cimentation, groupes de cimentation, têtes de cimentation et leur pièces détachées.

  • Compressions et pompes à vide, groupes moto-compresseurs et moto-pompes à vide pour le contrôle des treuils de forage et leurs pièces détachées.

  • Treuils et tables de transmission, crics, vérins, palans et moufles (dits « crownbock » ou « travelling-bock ») d’une force supérieure à 10 tonnes, crochets pour appareils de sondage, et leurs pièces détachées.

  • Sondeuses fixes et sondeuses mobiles (type Banka, Benoto, Foraki, Conrad, Sullivan, Craelius et tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.

  • Appareils de forage à grande profondeur (types Wilson, Unit Rig, ou tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.

  • Couronnes diamantées ou en métal dur, trépans destinés au forage.

  • Turbines de forage et leurs pièces détachées.

  • Matériel de pistonnage des puits de pétrole.

  • Têtes d’éruption et « Arbres de Noël » des puits de pétrole.

  • Installations à boue, leurs accessoires et leurs pièces détachées.

  • Presses hydrauliques ou mécaniques spéciales pour le redressement des tiges de forage.

  • Moteurs électriques spéciaux pour appareils de forage ou de sondage.

  • Magasins et abris mono-blocs, cases-laboratoires.

  • Compteurs de temps de forage et leurs pièces détachées.

  • Manomètres et autres instruments de contrôle pour installation de forage.

  • Testers (appareils de contrôle de recherche pétrolière par prélèvements) et leurs pièces détachées.

  • Installations électriques de sonde pour la recherche pétrolière.

  • Camions-laboratoires spécialement équipés pour les recherches géophysiques du pétrole.

  • Matériel de lutte contre l’incendie spécial pour les forages pétroliers et extincteurs d’une capacité supérieure à 50 litres.

  • Châssis destinés à être injectés dans les puits de forage.

II - Matériel de prospection géologique

 

a ) D’usage général :

 
  • Cuvelages et autres matériels métalliques destinés au coffrages des puits de recherches dont la profondeur n’excède pas 100 mètres.

  • Appareil d’exhaure destinés aux puits de recherches ci-dessus.

  • Chevalement et treuils utilisés pour les puits dont la profondeur n’excède pas 100 mètres spécifiés ci-dessus.

  • Appareils mobiles de radiosondage et leurs pièces détachées.

  • Lampes UV.

  • Mangétomètres, gammaphones, gammamètres, appareils de mesure et compteurs électriques ou d’ionisation.

  • Gravimètres.

  • Appareils de mesures électriques spécialement conçus pour la prospection géophysique.
  • Marteaux spéciaux pour géologue (monoblocs)

b ) Spécial à la prospection géologique par procédé géophysique :

 
  • Explosifs et détonateurs destinés à la prospection sismique et directement importés par les entreprises de recherches géophysiques

  • Appareillages de mesures sismiques, telluriques, magnétiques et leurs pièces détachées.

  • Câbles, films, bandes, destinés aux appareillages ci-dessus
  • Appareils de mesure de radio-activité (compteurs Geiger tubes Geiger Muller, scintillomètres, etc..) y compris leurs enregistreurs, films bandes et leurs pièces détachées.

III – Matériel de recherches pour travaux de prospection minière.

 
  • Compresseurs mobiles légers d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.

  • Groupes moto-compresseurs, légers d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.

  • Pans ou battées, jigs à main, rockers à main, gravitors à mains.

  • Marteaux-piqueurs et perforateurs d’un poids maximum de 20 kg et leurs pièces détachées.

  • Marteaux-perforateurs à moteur individuel type : Pinazza, Cobra, Barco Warshop ou de tous autres types analogues et leurs pièces détachées propres aux marteaux, à l’exclusion de celles concernant les moteurs.

IV – Matériel d’essai de traitement des minerais.

 
  • Usines pilotes présentant un caractère nettement expérimental, d’une capacité égale ou inférieure à 10 tonnes par jour, destinées aux essais de traitement de minerais par flottation, gravimétrie, lixiviation (ou percolation) ou électro-magnétisme, et comportement tout ou partie des éléments suivants :

     
    • pour tous procédés concasseurs, bocard, broyeur, tapis roulant, transporteur à bande, tamis vibrant, distributeur, classificateur, éventuellement séchoir, four et épaisseur ;

    • pour procédé par flottation : conditionneur, cellules de flottation, échantillonneur ;

    • pour procédé par gravimètrie : tables à secousses, jigs spirales Humphreys, cyclones, tables d’amalgamation log washer

    • pour procédé par lixiviation (ou percolation) : cuves d’attaque, d’attaque, agitateurs

    • pour procédé par électro-magnétisme : électro-aimant dynamo.

V – Matériel de laboratoire

 
  • P. H. mètres

  • Microscopes polarisants, pétrographiques et métallographiques, spectographes, polarographes.

  • Appareils à quarter les échantillons

  • Numérateurs

  • Platines intégratrices

  • Loupes binoculaires

  • Cantines-laboratoires et instruments destinés aux caseslabo

  • Scies diamantés

  • Machines à couper les carottes de sondage

  • Machines à plaques minces

  • Perméamètres

  • Porosimètres, presse Baroïd, soxhlet et correcteaner

  • Pompes à vide de laboratoire et leurs pièces détachées

  • Fluarimètres et leurs pièces détachées

  • Epiradiateurs électriques en silice fondue pour calcination de résines échangeuses d’ion (géochimie).

VI – Produits destinés à la constitution et au traitement des boues de forage

 
  • Acide muriatique

  • Acide tanique et tanins

  • Aghrogène

  • Alcool Isopropylique

  • Alcool pré-gélatinisés

  • Anti-Emulsifiant W-19 et Sans 20-40

  • Bentonite artificielle

  • Bicarbonate de sodium

  • Brixel

  • Calgil Carbonate de baryum

  • Carbonate de sodium

  • Carboximéthylamidon

  • Carboximéthylcelluloses

  • Catalyseurs

  • Cellophane

  • Chaux pure

  • Chlorure de calcium

  • Chlorure de magnésium fondue

  • Chlorure de sodium

  • Chromate de sodium

  • Déchets d’éponges artificielles

  • Drilling, Mod Surfactant

  • Emulsifiant

  • M-4

  • Eposand 1 et 1

  • Farine de fucus

  • Fécules de pommes de terre

  • Fibre d’origine végétale

  • Flac. Dowel

  • Fluid Loos Additive Cement D-23

  • Fluid Loos Additive J-84

  • Oralys M 105

  • Gypse

  • Hydronite

  • Hyflo et Morilo

  • Inhibiteur de Corrosion A-9

  • Lignosulfite de sodium

  • Mergital 713

  • Mesh

  • Mica pulvérisé

  • Midogel

  • Octanol P

  • Pentachlorophénate de sodium

  • Petrolite V2

  • Polythixon FRN 1 et 2

  • Pyrophosphate acide de sodium

  • Silicate Contrôle Agnet M-38

  • Soude caustique solide

  • Spersene

  • Stéarate d’alumine

  • Sulfate de Baryum ou barytine

  • Surfactant F-38

  • Swabstix

  • Terre de Cassel

  • Tétraphosphate de sodium, bexamétaphosphate

  • Walnut Shell 8 – 12 Mech