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Les bulletins officiels de la CEMAC... |

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ANNEXE 4
de la Directive n° 1/99-CEMAC-028-CM-03
liste des matériels et produits admissibles en franchise des droits et taxes en application de l’article 40
(recherche minière & recherche pétrolière)
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I - Matériel de forage et de sondage
-
Flexibles spéciaux en caoutchouc pour forage.
-
Courroies de transmission pour matériel de sondage ou de forage.
-
Flexibles métalliques (genre chiksans)
-
Tiges de forage, masses-tiges, tool-joints et raccords de tiges de forage.
-
Tubes de sondage (à l’exclusion de ceux destinés aux recherches pétrolières) et leurs accessoires.
-
Conduites d’aspiration et de refoulement destinées aux pompes à boue ainsi qu’aux pompes d’alimentation.
-
Câbles métalliques pour le forage, le puisage et le haubanage.
-
Tronçons de chaînes à maillons A.P.I.
-
Derricks, mâts de forage, jacknifes substructures, abris métalliques de sondes type monobloc, sur skis, stop-chute, cabines de commande.
-
Réservoirs à boue de 5 mètres cubes et plus accompagnant un appareil de forage et séparateurs (deshydrateurs de gaz).
-
Chaînes de transmission pour treuils d’appareils de sondage.
-
Clés de serrage pour tubes de sondage, outils de repêchage des tiges de forage en cas d’incident et autres outillages (coupe-tiges et coupe-tubes, tarauds, cloches overshots, sockets, etc…).
-
Caissons protecteurs pour les puits de mer.
-
Moteurs diesel spéciaux pour appareils de forage, de plus de 100 CV, à grande vitesse, construits pour à-coups de charge brutaux, et leurs pièces détachées (y compris les convertisseurs de couple.
- Pompes d’alimentation importées en même temps que les appareils de forage ou de sondage auxquelles elles sont destinées et leurs pièces détachées.
-
Pompes à boue, de type alternatif, à pistons, pour pressions supérieures à 50 Kg/cm² et leurs pièces détachées.
-
Pompes de cimentation, groupes de cimentation, têtes de cimentation et leur pièces détachées.
-
Compressions et pompes à vide, groupes moto-compresseurs et moto-pompes à vide pour le contrôle des treuils de forage et leurs pièces détachées.
-
Treuils et tables de transmission, crics, vérins, palans et moufles (dits « crownbock » ou « travelling-bock ») d’une force supérieure à 10 tonnes, crochets pour appareils de sondage, et leurs pièces détachées.
-
Sondeuses fixes et sondeuses mobiles (type Banka, Benoto, Foraki, Conrad, Sullivan, Craelius et tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.
-
Appareils de forage à grande profondeur (types Wilson, Unit Rig, ou tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.
-
Couronnes diamantées ou en métal dur, trépans destinés au forage.
-
Turbines de forage et leurs pièces détachées.
-
Matériel de pistonnage des puits de pétrole.
-
Têtes d’éruption et « Arbres de Noël » des puits de pétrole.
-
Installations à boue, leurs accessoires et leurs pièces détachées.
-
Presses hydrauliques ou mécaniques spéciales pour le redressement des tiges de forage.
-
Moteurs électriques spéciaux pour appareils de forage ou de sondage.
-
Magasins et abris mono-blocs, cases-laboratoires.
-
Compteurs de temps de forage et leurs pièces détachées.
-
Manomètres et autres instruments de contrôle pour installation de forage.
-
Testers (appareils de contrôle de recherche pétrolière par prélèvements) et leurs pièces détachées.
-
Installations électriques de sonde pour la recherche pétrolière.
-
Camions-laboratoires spécialement équipés pour les recherches géophysiques du pétrole.
-
Matériel de lutte contre l’incendie spécial pour les forages pétroliers et extincteurs d’une capacité supérieure à 50 litres.
-
Châssis destinés à être injectés dans les puits de forage.
II - Matériel de prospection géologique
a ) D’usage général :
-
Cuvelages et autres matériels métalliques destinés au coffrages des puits de recherches dont la profondeur n’excède pas 100 mètres.
-
Appareil d’exhaure destinés aux puits de recherches ci-dessus.
-
Chevalement et treuils utilisés pour les puits dont la profondeur n’excède pas 100 mètres spécifiés ci-dessus.
-
Appareils mobiles de radiosondage et leurs pièces détachées.
-
Lampes UV.
-
Mangétomètres, gammaphones, gammamètres, appareils de mesure et compteurs électriques ou d’ionisation.
-
Gravimètres.
- Appareils de mesures électriques spécialement conçus pour la prospection géophysique.
-
Marteaux spéciaux pour géologue (monoblocs)
b ) Spécial à la prospection géologique par procédé géophysique :
-
Explosifs et détonateurs destinés à la prospection sismique et directement importés par les entreprises de recherches géophysiques
-
Appareillages de mesures sismiques, telluriques, magnétiques et leurs pièces détachées.
- Câbles, films, bandes, destinés aux appareillages ci-dessus
- Appareils de mesure de radio-activité (compteurs Geiger tubes Geiger Muller, scintillomètres, etc..) y compris leurs enregistreurs, films bandes et leurs pièces détachées.
III – Matériel de recherches pour travaux de prospection minière.
-
Compresseurs mobiles légers d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.
-
Groupes moto-compresseurs, légers d’une puissance inférieure ou égale à 35 CV.
-
Pans ou battées, jigs à main, rockers à main, gravitors à mains.
-
Marteaux-piqueurs et perforateurs d’un poids maximum de 20 kg et leurs pièces détachées.
-
Marteaux-perforateurs à moteur individuel type : Pinazza, Cobra, Barco Warshop ou de tous autres types analogues et leurs pièces détachées propres aux marteaux, à l’exclusion de celles concernant les moteurs.
IV – Matériel d’essai de traitement des minerais.
-
Usines pilotes présentant un caractère nettement expérimental, d’une capacité égale ou inférieure à 10 tonnes par jour, destinées aux essais de traitement de minerais par flottation, gravimétrie, lixiviation (ou percolation) ou électro-magnétisme, et comportement tout ou partie des éléments suivants :
-
pour tous procédés concasseurs, bocard, broyeur, tapis roulant, transporteur à bande, tamis vibrant, distributeur, classificateur, éventuellement séchoir, four et épaisseur ;
-
pour procédé par flottation : conditionneur, cellules de flottation, échantillonneur ;
-
pour procédé par gravimètrie : tables à secousses, jigs spirales Humphreys, cyclones, tables d’amalgamation log washer
-
pour procédé par lixiviation (ou percolation) : cuves d’attaque, d’attaque, agitateurs
-
pour procédé par électro-magnétisme : électro-aimant dynamo.
V – Matériel de laboratoire
-
P. H. mètres
-
Microscopes polarisants, pétrographiques et métallographiques, spectographes, polarographes.
-
Appareils à quarter les échantillons
-
Numérateurs
-
Platines intégratrices
-
Loupes binoculaires
-
Cantines-laboratoires et instruments destinés aux caseslabo
-
Scies diamantés
-
Machines à couper les carottes de sondage
-
Machines à plaques minces
-
Perméamètres
-
Porosimètres, presse Baroïd, soxhlet et correcteaner
-
Pompes à vide de laboratoire et leurs pièces détachées
-
Fluarimètres et leurs pièces détachées
-
Epiradiateurs électriques en silice fondue pour calcination de résines échangeuses d’ion (géochimie).
VI – Produits destinés à la constitution et au traitement des boues de forage
-
Acide muriatique
-
Acide tanique et tanins
-
Aghrogène
-
Alcool Isopropylique
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Alcool pré-gélatinisés
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Anti-Emulsifiant W-19 et Sans 20-40
-
Bentonite artificielle
-
Bicarbonate de sodium
-
Brixel
-
Calgil Carbonate de baryum
-
Carbonate de sodium
-
Carboximéthylamidon
-
Carboximéthylcelluloses
-
Catalyseurs
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Cellophane
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Chaux pure
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Chlorure de calcium
-
Chlorure de magnésium fondue
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Chlorure de sodium
-
Chromate de sodium
-
Déchets d’éponges artificielles
-
Drilling, Mod Surfactant
-
Emulsifiant
-
M-4
-
Eposand 1 et 1
-
Farine de fucus
-
Fécules de pommes de terre
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Fibre d’origine végétale
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Flac. Dowel
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Fluid Loos Additive Cement D-23
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Fluid Loos Additive J-84
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Oralys M 105
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Gypse
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Hydronite
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Hyflo et Morilo
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Inhibiteur de Corrosion A-9
-
Lignosulfite de sodium
-
Mergital 713
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Mesh
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Mica pulvérisé
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Midogel
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Octanol P
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Pentachlorophénate de sodium
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Petrolite V2
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Polythixon FRN 1 et 2
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Pyrophosphate acide de sodium
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Silicate Contrôle Agnet M-38
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Soude caustique solide
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Spersene
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Stéarate d’alumine
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Sulfate de Baryum ou barytine
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Surfactant F-38
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Swabstix
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Terre de Cassel
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Tétraphosphate de sodium, bexamétaphosphate
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Walnut Shell 8 – 12 Mech
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