IZF - Animaux vivants

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section I, chapitre 1:

Animaux vivants

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
01.01	Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
- Chevaux :
0101.11.00	-- Reproducteurs de race pure(*)	5 %		TN
0101.19.00	-- Autres(*)	30 %		TN
0101.20.00	- Anes, mulets et bardots(*)	30 %		TN
01.02	Animaux vivants de l'espèce bovine.
- Reproducteurs de race pure :
0102.10.10	-- Taureaux(*)	5 %		TN
0102.10.20	-- Vaches(*)	5 %		TN
0102.10.90	-- Autres(*)	5 %		TN
- Autres :
0102.90.10	-- Bœufs(*)	30 %		TN
0102.90.90	-- Autres(*)	30 %		TN
01.03	Animaux vivants de l'espèce porcine.
0103.10.00	- Reproducteurs de race pure(*)	5 %		TN
- Autres :
0103.91.00	-- D'un poids inférieur à 50 kg(*)	30 %		TN
0103.92.00	-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg(*)	30 %		TN
01.04	Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.
- De l'espèce ovine :
0104.10.10	-- Reproducteurs de race pure(*)	5 %		TN
0104.10.90	-- Autres(*)	30 %		TN
0104.20.00	- De l'espèce caprine(*)	30 %		TN
01.05	Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.
- D'un poids n'excédant pas 185 g :
0105.11.00	-- Coqs et poules	5 %	* IB	TN
0105.12.00	-- Dindes et dindons	5 %		TN
0105.19.00	-- Autres	5 %	* IB	TN
- Autres :
0105.92.00	-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2000 g.	30 %		TN
0105.93.00	-- Coqs et poules d'un poids excédant 2000 g.	30 %		TN
0105.99.00	-- Autres	30 %		TN
01.06	Autres animaux vivants.
0106.00.10	- Principalement destinés à l'alimentation humaine	30 %		TN
- Autres :
0106.00.91	-- Chameaux(*)	30 %		TN
0106.00.92	-- Chamelles(*)	30 %		TN
0106.00.93	-- Chamelons(*)	30 %		TN
0106.00.99	-- Autres	30 %		TN

Source: Secrétariat
Exécutif de la CEMAC

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