IZF - Zinc et ouvrages en zinc

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 79:
Zinc et ouvrages en zinc

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
79.01	Zinc sous forme brute.
	- Zinc non allié :
7901.11.00	-- Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc	10 %		TN
7901.12.00	-- Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc	10 %		TN
7901.20.00	- Alliages de zinc	10 %		TN
7902.00.00	Déchets et débris de zinc	10 %		TN
79.03	Poussières, poudres et paillettes, de zinc.
7903.10.00	- Poussières de zinc	10 %		TN
7903.90.00	- Autres	10 %		TN
7904.00.00	Barres, profilés et fils, en zinc	10 %		TN
7905.00.00	Tôles, feuilles et bandes, en zinc	10 %		TN
7906.00.00	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc...	10 %		TN
79.07	Autres ouvrages en zinc.
7907.00.10	- Gouttières faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment	30 %		TN
7907.00.20	- Pailles de zinc	10 %		TN
7907.00.90	- Autres ouvrages en zinc, autres	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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