X

Convertir :

En Euro | Franc CFA
Résultat :
Vous êtes ici : Espace General -> Tarifs douaniers -> Afrique Centrale - CEMAC -> Section 17 -> Véhicules et matériels pour voies ferrées ou similaires et leurs parties et pièces détachées ; appareils mécaniques

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVII, chapitre 86:
Véhicules et matériels pour voies ferrées ou similaires et leurs parties et pièces détachées ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

86.01

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.



- A source extérieure d'électricité :



8601.10.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8601.10.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN



- A accumulateurs électriques :



8601.20.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8601.20.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN


86.02

Autres locomotives et locotracteurs; tenders.




- Locomotives diesel-électriques :



8602.10.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8602.10.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN



- Autres :



8602.90.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8602.90.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN


86.03

Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04.




- A source extérieure d'électricité :



8603.10.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8603.10.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN



- Autres :



8603.90.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8603.90.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN


86.04

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).



8604.00.10

- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8604.00.20

- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN


86.05

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04).



8605.00.10

- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement

10 %


TN


8605.00.20

- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement

10 %


TN


86.06

Wagons pour le transport sur rail de marchandises.




- Wagons-citernes et similaires :



8606.10.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement(*)

10 %


TN


8606.10.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement(*)

10 %


TN



- Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n° 8606.10 :



8606.20.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement(*)

10 %


TN


8606.20.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement(*)

10 %


TN



- Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des n°s 8606.10 ou 8606.20 :



8606.30.10

-- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement(*)

10 %


TN


8606.30.20

-- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement(*)

10 %


TN



- Autres :




-- Couverts et fermés :





8606.91.10

--- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement(*)

10 %


TN


8606.91.20

--- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement(*)

10 %


TN



-- Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) :





8606.92.10

--- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement(*)

10 %


TN


8606.92.20

--- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement(*)

10 %


TN



-- Autres :





8606.99.10

--- Pour voies de plus de 0,60 m d'écartement(*)

10 %


TN


8606.99.20

--- Pour voies de 0,60 m ou moins d'écartement(*)

10 %


TN


86.07

Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.




- Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties :



8607.11.00

-- Bogies et bissels de traction

10 %


TN


8607.12.00

-- Autres bogies et bissels

10 %


TN


8607.19.00

-- Autres, y compris les parties

10 %


TN



- Freins et leurs parties :



8607.21.00

-- Freins à air comprimé et leurs parties

10 %


TN


8607.29.00

-- Autres

10 %


TN


8607.30.00

- Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties

10 %


TN



- Autres :



8607.91.00

-- De locomotives ou de locotracteurs

10 %


TN


8607.99.00

-- Autres

10 %


TN


8608.00.00

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

10 %


TN


8609.00.00

Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport

10 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

CONDITIONS GENERALES: Vous Visitez notre site, vous acceptez les conditions ci-dessous

Copyright © IZF:

Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation expresse de l'Association IZF. Toutes les informations reproduites sur notre site  sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus par leur (s) auteur(s).

Clause de non-responsabilité:

L'Association IZF s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, et corrigera, dans la mesure du possible, erreurs qui lui seront signalées. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information publiée sur notre site. Les auteurs ou les sources sont responsables de chaque information publiée. L'Association mentionnera, dans la mesure du possible, les auteurs ou les sources de chaque information.

Publicités:

L'Association IZF utilise des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités sur son site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (sont exclus: identité, nom, adresse, é-mail, téléphone) durant votre navigation sur notre site pour qu'ils puissent fournir des publicités en meilleure adéquation avec vos centres d'intérêt.