IZF - Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IV, chapitre 24:
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
24.01	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.
2401.10.00	- Tabacs non écôtés	10 %		TN
2401.20.00	- Tabacs partiellement ou totalement écôtés	10 %		TN
2401.30.00	- Déchets de tabac	10 %		TN
24.02	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.
2402.10.00	- Cigares ( y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac	30 %	* IB	TN	**
2402.20.00	- Cigarettes contenant du tabac	30 %	* IB	TN	**
2402.90.00	- Autres	30 %	* IB	TN	**
24.03	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs << homogénéisés >> ou << reconstitués >>; extraits et sauces de tabac.
2403.10.00	- Tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion	30 %	* IB	TN	**
	- Autres :
2403.91.00	-- Tabacs homogénéisés ou reconstitués	10 %	* IB	TN	**
	-- Autres :
2403.99.10	--- Tabacs à mâcher et à priser	30 %	* IB	TN	**
2403.99.20	--- Extraits et sauces de tabacs	10 %	* IB	TN
2403.99.90	--- Autres tabacs fabriqués	30 %	* IB	TN	**

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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