IZF - Sucres et sucreries

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IV, chapitre 17:
Sucres et sucreries

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
17.01	Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
	- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
1701.11.00	-- De canne	30 %	* IA	TN
1701.12.00	-- De betterave	30 %	* IA	TN
	- Autres :
1701.91.00	-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants	30 %	* IA	TN
	-- Autres :
1701.99.10	--- Sucres raffinés de canne ou de betterave	30 %	* IA	TN
1701.99.90	--- Autres	30 %	* IA	TN
17.02	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.
	- Lactose et sirop de lactose :
1702.11.00	-- Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche	10 %		TN
1702.19.00	-- Autres	10 %		TN
1702.20.00	- Sucre et sirop d'érable	10 %		TN
1702.30.00	- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20% de fructose	10 %		TN
1702.40.00	- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose	10 %		TN
1702.50.00	- Fructose chimiquement pur	10 %		TN
1702.60.00	- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose	10 %		TN
1702.90.00	- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)	10 %		TN
17.03	Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.
1703.10.00	- Mélasses de canne	30 %	*IA	TN
1703.90.00	- Autres	30 %	*IA	TN
17.04	Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
1704.10.00	- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre	30 %	* IB	TN
	- Autres :
1704.90.10	-- Pastilles et bonbons contre la toux pour la gorge	30 %	* IB	TN
1704.90.90	-- Autres	30 %	* IB	TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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