IZF - Produits pharmaceutiques

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 30:
Produits pharmaceutiques

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
30.01
3001.10.00	- Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés	5 %		EXO	**
3001.20.00	- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions	5 %		EXO	**
	- Autres :
3001.90.10	-- Héparine et ses sels	5 %		EXO	**
3001.90.90	-- Autres	5 %		EXO	**
30.02	Sang humain ; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic ; antisérums autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique ; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.
3002.10.10	- Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique	5 %		EXO	**
3002.20.00	- Vaccins pour la médecine humaine	5 %		EXO	**
3002.30.00	- Vaccins pour la médecine vétérinaire	5 %		EXO	**
3002.90.00	- Autres	5 %		EXO	**
30.03	Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.
3003.10.00	- Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits	5 %		EXO	**
3003.20.00	- Contenant d'autres antibiotiques	5 %		EXO	**
	Contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37,mais ne contenant pas d'antibiotiques :
3003.31.00	-- Contenant de l'insuline	5 %		EXO	**
3003.39.00	-- Autres	5 %		EXO	**
3003.40.00	- Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques	5 %		EXO	**
3003.90.00	- Autres	5 %		EXO	**
30.04	Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.
3004.10.00	- Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits	5 %		EXO	**
3004.20.00	- Contenant d'autres antibiotiques	5 %		EXO	**
	- Contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37,mais ne contenant pas d'antibiotiques :
3004.31.00	-- Contenant de l'insuline	5 %		EXO	**
3004.32.00	-- Contenant des hormones corticosurrénales	5 %		EXO	**
3004.39.00	-- Autres	5 %		EXO	**
3004.40.00	- Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques	5 %		EXO	**
3004.50.00	- Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36	5 %		EXO	**
3004.90.00	- Autres	5 %		EXO	**
30.05	Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.
3005.10.00	- Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive	5 %	* IB	TN	**
3005.90.00	- Autres	5 %	* IB	TN	**
30.06	Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.
3006.10.00	- Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies ; laminaires stériles ; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire	5 %		EXO	**
3006.20.00	- Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins	5 %		EXO	**
3006.30.00	- Préparations opacifiantes pour examens radiographiques ; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient	5 %		EXO	**
	- Ciments et autres produits d'obturation dentaire ; ciments pour la réfection osseuse :
3006.40.10	-- Ciments pour la réfection osseuse	5 %		EXO	**
3006.40.90	-- Autres	5 %		EXO	**
3006.50.00	- Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence	5 %		EXO	**
	- Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides :
3006.60.10	-- Préparations à base de spermicides	5 %		EXO	**
3006.60.90	-- Autres	5 %		EXO	**

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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