IZF - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Convertir :

En Euro | Franc CFA
Résultat :

Vous êtes ici : Espace General -> Tarifs douaniers -> Afrique Centrale - CEMAC -> Section 2 -> Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 11:
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
11.01	Farines de froment (blé) ou de méteil.
1101.00.10	- De froment	30 %		TN
1101.00.20	- De méteil	30 %		TN
11.02	Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.
1102.10.00	- Farine de seigle	30 %		TN
1102.20.00	- Farine de maïs	30 %		TN
1102.30.00	- Farine de riz	30 %		TN
1102.90.00	- Autres	30 %		TN
11.03	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.
	- Gruaux et semoules :
1103.11.00	-- De froment (blé)	10 %		TN
1103.12.00	-- D'avoine	20 %		TN
1103.13.00	-- De maïs	10 %		TN
1103.14.00	-- De riz	20 %		TN
1103.19.00	-- D'autres céréales	20 %		TN
	- Agglomérés sous forme de pellets :
1103.21.00	-- De froment (blé)	30 %		TN
1103.29.00	-- D'autres céréales	30 %		TN
11.04	Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
	- Grains aplatis ou en flocons :
1104.11.00	-- D'orge	20 %		TN
1104.12.00	-- D'avoine	20 %		TN
1104.19.00	-- D'autres céréales	20 %		TN
	- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
1104.21.00	-- D'orge	20 %		TN
1104.22.00	-- D'avoine	20 %		TN
1104.23.00	-- De maïs	20 %		TN
1104.29.00	-- D'autres céréales	20 %		TN
1104.30.00	- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus	20 %		TN
11.05	Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.
1105.10.00	- Farine, semoule et poudre	30 %		TN
1105.20.00	- Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets	30 %		TN
11.06	Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8.
1106.10.00	- Des légumes à cosse secs du n° 07.13	30 %		TN
1106.20.00	- De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14	30 %		TN
11.07	Malt, même torréfié.
1107.10.00	- Non torréfié	10 %		TN
1107.20.00	- Torréfié	10 %		TN
11.08	Amidons et fécules ; inuline.
	- Amidons et fécules :
1108.11.00	-- Amidon de froment (blé)	30 %		TN
1108.12.00	-- Amidon de maïs	10 %		TN
1108.13.00	-- Fécule de pommes de terre	10 %		TN
1108.14.00	-- Fécule de manioc (cassave)	30 %		TN
1108.19.00	-- Autres amidons et fécules	30 %		TN
1108.20.00	- Inuline	10 %		TN
1109.00.00	Gluten de froment (blé), même à l'état sec.	10 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

CONDITIONS GENERALES: Vous Visitez notre site, vous acceptez les conditions ci-dessous

Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation expresse de l'Association IZF. Toutes les informations reproduites sur notre site sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus par leur (s) auteur(s).

Clause de non-responsabilité:

L'Association IZF s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, et corrigera, dans la mesure du possible, erreurs qui lui seront signalées. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information publiée sur notre site. Les auteurs ou les sources sont responsables de chaque information publiée. L'Association mentionnera, dans la mesure du possible, les auteurs ou les sources de chaque information.

Publicités:

L'Association IZF utilise des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités sur son site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (sont exclus: identité, nom, adresse, é-mail, téléphone) durant votre navigation sur notre site pour qu'ils puissent fournir des publicités en meilleure adéquation avec vos centres d'intérêt.