X

Convertir :

En Euro | Franc CFA
Résultat :
Vous êtes ici : Espace General -> Tarifs douaniers -> Afrique Centrale - CEMAC -> Section 4 -> Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IV, chapitre 20:
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

20.01

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique



2001.10.00

- Concombres et cornichons

30 %


TN


2001.20.00

- Oignons

30 %


TN


2001.90.00

- Autres

30 %


TN


20.02

Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.



2002.10.00

- Tomates, entières ou en morceaux

30 %


TN


2002.90.00

- Autres

30 %


TN


20.03

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.



2003.10.00

- Champignons

30 %


TN


2003.20.00

- Truffes

30 %


TN


20.04

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.



2004.10.00

- Pommes de terre

30 %


TN


2004.90.00

- Autres légumes et mélanges de légumes

30 %


TN


20.05

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.



2005.10.00

- Légumes homogénéisés

30 %


TN


2005.20.00

- Pommes de terre

30 %


TN


2005.40.00

- Pois (Pisum sativum)

30 %


TN



- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :



2005.51.00

-- Haricots en grains

30 %


TN


2005.59.00

-- Autres

30 %


TN


2005.60.00

- Asperges

30 %


TN


2005.70.00

- Olives

30 %


TN


2005.80.00

- Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

30 %


TN


2005.90.00

- Autres légumes et mélanges de légumes

30 %


TN


2006.00.00

Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

30 %


TN


20.07

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.



2007.10.00

- Préparations homogénéisées

30 %


TN



- Autres :



2007.91.00

-- Agrumes

30 %


TN


2007.99.00

-- Autres

30 %


TN


20.08

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.




- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :



2008.11.00

-- Arachides

30 %


TN


2008.19.00

-- Autres, y compris les mélanges

30 %


TN



- Ananas :



2008.20.10

-- Préparés ou conservés à l'eau-de-vie ou à l'alcool,avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.20.90

-- Autres

30 %


TN



- Agrumes :



2008.30.10

-- Préparés ou conservés à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.30.90

-- Autres

30 %


TN



- Poires :



2008.40.10

-- Préparées ou conservées à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.40.90

-- Autres

30 %


TN



- Abricots :



2008.50.10

-- Préparés ou conservés à l'eau-de-vie ou à l'acool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.50.90

-- Autres

30 %


TN



- Cerises :



2008.60.10

-- Préparées ou conservées à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.60.90

-- Autres

30 %


TN



- Pêches :



2008.70.10

-- Préparées ou conservées à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.70.90

-- Autres

30 %


TN



- Fraises :



2008.80.10

-- Préparées ou conservées à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.80.90

-- Autres

30 %


TN



- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :




-- Coeurs de palmiers :





2008.91.10

--- Préparés ou conservés à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.91.90

--- Autres

30 %


TN



-- Mélanges :





2008.92.10

--- Préparés ou conservés à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.92.90

--- Autres

30 %


TN



-- Autres :





2008.99.10

--- Préparés ou conservés à l'eau-de-vie ou à l'alcool, avec ou sans sucre

30 %


TN


2008.99.90

--- Autres

30 %


TN


20.09

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.




- Jus d'orange :




-- Congelés :





2009.11.10

--- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.11.20

--- Autres

30 %


TN



-- Autres :





2009.19.10

--- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.19.20

--- Autres

30 %


TN



- Jus de pamplemousse ou de pomelo :



2009.20.10

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.20.20

-- Autres

30 %


TN



- Jus de tout autre agrume :



2009.30.10

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.30.20

-- Autres

30 %


TN



- Jus d'ananas :



2009.40.10

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.40.20

-- Autres

30 %


TN


2009.50.00

- Jus de tomate

30 %


TN



- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :



2009.60.10

-- Moûts de raisins

10 %


TN



-- Jus de raisins :





2009.60.21

--- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.60.29

--- Autres

30 %


TN



- Jus de pomme :



2009.70.10

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.70.20

-- Autres

30 %


TN



- Jus de tout autre fruit ou légume :



2009.80.10

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.80.20

-- Autres

30 %


TN



- Mélanges de jus :



2009.90.10

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %


TN


2009.90.20

-- Autres

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

CONDITIONS GENERALES: Vous Visitez notre site, vous acceptez les conditions ci-dessous

Copyright © IZF:

Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation expresse de l'Association IZF. Toutes les informations reproduites sur notre site  sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus par leur (s) auteur(s).

Clause de non-responsabilité:

L'Association IZF s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, et corrigera, dans la mesure du possible, erreurs qui lui seront signalées. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information publiée sur notre site. Les auteurs ou les sources sont responsables de chaque information publiée. L'Association mentionnera, dans la mesure du possible, les auteurs ou les sources de chaque information.

Publicités:

L'Association IZF utilise des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités sur son site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (sont exclus: identité, nom, adresse, é-mail, téléphone) durant votre navigation sur notre site pour qu'ils puissent fournir des publicités en meilleure adéquation avec vos centres d'intérêt.