IZF - Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 36:
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
3601.00.00	Poudres propulsives	10 %		TN	**
3602.00.00	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives	10 %		TN
3603.00.00	Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques	10 %		TN
36.04	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie.
3604.10.00	- Articles pour feux d'artifice	30 %		TN
3604.90.00	- Autres	30 %		TN
3605.00.00	Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04	30 %		TN
36.06	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre.
3606.10.00	- Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3	30 %
	- Autres :
3606.90.10	-- Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques	30 %		TN
3606.90.90	-- Autres articles en matières inflammables	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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